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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c97abd3db21cbdd8873d
5 septembre 2006
5 septembre 2006
Mme Catherine SIROL Vice A... placée Greffier, lors des débats : Melle Nathalie HEISSAT C... a été communiquée au ministère public, représenté par M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd65bd3db21cbdd93339
9 mai 2006
9 mai 2006
Christian TOULZA, Président Mme Christine DEZANDRE, Conseiller Mme Catherine SIROL, Vice-Présidente placée (désignée par ordonnance du 15/ 12/ 2005) qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253cde2bd3db21cbdd94d43
8 avril 2021
8 avril 2021
Société SA BANQUE CIC OUEST [Adresse 1] [Adresse 2] Ayant pour avocat postulant Me Jean-Marc RADISSON, membre de la SELARL CASADEI-JUNG, avocat au barreau d'ORLEANS et pour avocat plaidant Me Pierre SIROT
Source officielle6ème chambre
DCA_25NT01695_20260317
17 mars 2026
17 mars 2026
SIROT La République mande et ordonne au ministre de l’intérieur en ce qui le concerne, et à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_23PA05079_20240424
24 avril 2024
24 avril 2024
Procédure devant la Cour : Par une requête enregistrée le 8 décembre 2023, Mme A, représentée par Me Damien Sirot demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement n° 2204166/5 du 9 novembre 2023 rendu
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_21BX04656_20220413
13 avril 2022
13 avril 2022
Procédure devant la cour administrative d'appel : Par une requête, enregistrée le 21 décembre 2021, Mme B, représentée par Me Sirol, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du tribunal administratif
Source officielle1ERE SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008155655
31 mai 2004
31 mai 2004
Siro Z, qui n'a produit, au surplus sous la forme de simples télécopies, qu'une attestation de la commune de Rome certifiant qu'il est électeur en Italie mais résident à l'étranger, et une attestation
Source officielle2e chambre sociale
6285e1356a1876057df5d36a
18 mai 2022
18 mai 2022
La convention collective applicable à la relation de travail était celle des vins, cide, jus de fruits, sirops, spiritueux et liqueurs de France.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6162b2534abc2618d50e0580
18 octobre 2012
18 octobre 2012
condamnation de la SA CORDIER MESTREZAT Grands Crus à lui verser diverses sommes, L'entreprise se trouve dans le champ d'application de la convention collective nationale des vins, cidres, jus de fruits, sirops
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
Maggio et autresc/Italie
ECLI:CEDH:001-189276
13 décembre 2018
13 décembre 2018
ANNEXE N o Requête N o Introduite le Requérant Date de naissance Lieu de résidence Représenté par 1 41107/18 22/08/2018 Silvano CANALE 05/09/1938 Tonezza del Cimone Nicola ZAMPIERI 2 41111/18 22/08/2018 Siro
Source officielle2ème Chambre
62c91ac1f3eafe9fcf075fc9
8 juillet 2022
8 juillet 2022
Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours Copie exécutoire délivrée le : à : -Me Yohann KERMEUR -Me Pierre SIROT
Source officielleC.E.S.E.D.A.
651baf69cbe2fc83182f8a74
2 octobre 2023
2 octobre 2023
la cour d'appel de Bordeaux, qui a prété serment à l'audience, En présence de Monsieur [K] [P], né le 04 Septembre 2001 à [Localité 1] (ALGERIE), de nationalité, et de son conseil Maître Victoire SIROL
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
659e479755379800088472c6
9 janvier 2024
9 janvier 2024
C] [G] [H] [Adresse 1] [Localité 6] Ayant pour avocat postulant Me Frédéric LALLEMENT de la SELARL BDL AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : P0480 Représentée à l'audience par Me Damien SIROT
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2020:SO11144
16 décembre 2020
16 décembre 2020
Pour toute explication, elle communique une nouvelle attestation de son expert-comptable, également datée du 23 septembre 2015, mentionnant : «- La facture n°134001 du 08/01/2013 pour le client « SIREP
Source officiellecr
613725e2cd580146774214a2
29 mai 2001
29 mai 2001
qu'elles soient mélangées entre elles et à d'autres produits ne permet pas d'invoquer le bénéfice de ce décret ; qu'en conséquence, le produit est un médicament par présentation et par fonction ; le sirop
Source officielle1re chambre sociale
63d22a699b3c8605deec1ed6
25 janvier 2023
25 janvier 2023
Lorsque j'ai déposé mon accident du travail le 4 juillet 2015 avec Mlle [K] [I], le directeur nous a confié « [F] ne me sert à rien hormis couper des citrons et boire du sirop » ' Mme [I] [K] : « Depuis
Source officielle2ème chambre
DTA_2304490_20260202
2 février 2026
2 février 2026
compléter par dose les verres d’alcool, qu’il doit également être tenu compte des pichets d’adjuvants servis avec des bouteilles « marquées », des softs consommés par les salariés durant la soirée et des sirops
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO02378
9 décembre 2010
9 décembre 2010
hors redevance sont de 8 % pour le prix catalogue en ce qui concerne les vins, avec une minoration selon les remises ou participations ; que pour les champagnes, eaux, jus de fruit, sodas, bières et sirops
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21NC00260_20230126
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Elle confectionne également dans ses locaux de Virey-sous-Bar une boisson dénommée " Caribou " conditionnée en bidons de deux litres à partir d'alcool achetés en France et de sirop d'érable acheté au Canada
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1998:0310DEC003660497
10 mars 1998
10 mars 1998
; de la requête N° 36604/97 présentée par SIROL
Source officiellePage 20 sur 45
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26/06/2025
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