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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
DTA_2502610_20251124
24 novembre 2025
24 novembre 2025
intercommunal Nord Ardennes en raison d’un prolapsus génital sous forme de cystocèle de grade III ; - le 13 juillet une opération chirurgicale par promontofixation par abord direct a été réalisée ; - une visco-supplémentation
Source officielle5e Section - 4e Chambre
DTA_2209262_20230929
29 septembre 2023
29 septembre 2023
En outre, il en ressort également que le traitement par cortisone, visco-supplémentation, mésothérapie et kinésithérapie effectué après le 29 juillet 2020 a été prescrit pour le traitement de la gonarthrose
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
6352369b8c924eadffcc4742
20 octobre 2022
20 octobre 2022
l'aggravation est fixée au 12 mai 2009, en accord avec les deux médecins-conseils de la victime ; les infiltrations d'acide hyaluronique ne caractérisent pas une rechute dès cette date, alors que les visco
Source officielle1re Section - 2e Chambre
DTA_2517140_20251202
2 décembre 2025
2 décembre 2025
Touzanne, - et les observations de Me Visscher, substituant Me de Metz, pour Mme B... C.... Considérant ce qui suit : Mme B...
Source officielle8ème chambre
DCA_21PA02924_20230130
30 janvier 2023
30 janvier 2023
B, représenté par Me Visscher, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement n° 2100319 du 24 février 2021 du Tribunal administratif de Paris ; 2°) d'annuler les arrêtés du 6 janvier 2021 du préfet
Source officielleChambre Sociale
626cd2abbd20aa057d9f3736
29 avril 2022
29 avril 2022
Chabrières - 75015 PARIS Représentée par Me Servane JULLIE de la SELARL CAPSTAN OUEST, avocat au barreau de NANTES COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats et du délibéré : PRÉSIDENT : Mme VIOCHE
Source officielleChambre Sociale
634a4f3bacdcd6adff75a96a
14 octobre 2022
14 octobre 2022
Myriam PREPOIGNOT de la SELARL AGIN- PREPOIGNOT, du barreau de NEVERS Arrêt n° 156 - page 2 14 octobre 2022 COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats et du délibéré : PRÉSIDENT : Mme VIOCHE
Source officielleChambre Sociale
6974a63ccdc6046d4789d98a
23 janvier 2026
23 janvier 2026
GREFFIER LORS DES DÉBATS : Mme DELPLACE, cadre-greffière Lors du délibéré : Mme VIOCHE, présidente de chambre Mme de LA CHAISE, présidente de chambre Mme CHENU, conseillère DÉBATS : À l'audience
Source officielleChambre Sociale
64b0e7e4c42a2105dbc59bd6
13 juillet 2023
13 juillet 2023
GREFFIER LORS DES DÉBATS : Mme JARSAILLON Lors du délibéré : Mme VIOCHE, présidente de chambre Mme de LA CHAISE, présidente de chambre Mme CLÉMENT, présidente de chambre Arrêt n° 103 - page
Source officielleChambre Sociale
669b52fca3418ee2ae72d0ee
19 juillet 2024
19 juillet 2024
GREFFIER LORS DES DÉBATS : Mme DELPLACE Lors du délibéré : Mme VIOCHE, présidente de chambre Mme de LA CHAISE, présidente de chambre Mme CHENU, conseillère DÉBATS : À l'audience publique
Source officielleChambre Sociale
669b52fda3418ee2ae72d0f2
19 juillet 2024
19 juillet 2024
GREFFIER LORS DES DÉBATS : Mme DELPLACE Lors du délibéré : Mme VIOCHE, présidente de chambre Mme de LA CHAISE, présidente de chambre Mme CHENU, conseillère Arrêt n° 84 - page 2 19 juillet 2024
Source officielle2ème CH - Section 1
64422a07d2fa6fd0f80405cb
20 avril 2023
20 avril 2023
provisoirement la date de cessation des paiements au 15 juillet 2022 ; désigné la SELARL MJPA, mandataire judiciaire, en qualité de liquidateur de Madame [F] [S] [L] [I] ; désigné Madame Marie-Gabrielle Viché
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;ENG
ECLI:CEDH:001-83716
31 octobre 2007
31 octobre 2007
47895/99 24/10/2002 final on 24/10/2002 12 000 10/02/2003 SAVARESE 55673/00 20/02/2003 final on 20/02/2003 2 500 09/07/2003 TACCHINO and SCORZA 34714/97 18/07/2002 final on 18/07/2002 6 500 29/10/2002 VISCA
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
69656419cdc6046d4711994f
12 janvier 2026
12 janvier 2026
information concernant les arrêts de travail postérieurs à la date du 21 octobre 2023 n’est fournie, à l’exception d’un arrêt du 5 avril 2024 indiquant une « entorse du ligament collatéral médical du genou - visco
Source officielleChambre Sociale
64f2d0335aeec3d969238919
31 août 2023
31 août 2023
GREFFIER LORS DES DÉBATS : Mme JARSAILLON, en présence de Delphine BONDOUX, greffière stagiaire Lors du délibéré : Mme VIOCHE , président de chambre Mme CLÉMENT, présidente de chambre Mme de
Source officielleChambre Sociale
63d37aeed1bc2605de4b4c47
24 janvier 2023
24 janvier 2023
[J] [E] présentait avant l'accident un état antérieur symptomatique des deux genoux, avec notamment antécédent de ménisectomie interne bilatérale et visco-supplémentations du genou droit (selon ses déclarations
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2017:C210606
14 septembre 2017
14 septembre 2017
irradiation vers le membre inférieur droit ; qu'au cours du mois d'octobre 2011 il a ressenti des douleurs au niveau de son genou gauche avec des blocages, ayant nécessité trois séances d'injection de visco-supplémentation
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2025:0225DEC002007915
25 février 2025
25 février 2025
Suisse [GC], n o 67810/10, § 28, CEDH 2014 et les affaires qui y sont citées, et Vilches Coronado et autres c. Espagne , n o 55517/14, § 26, 13 mars 2018).
Source officielleChambre Sociale
69ef1f47cdc6046d47b0532c
24 avril 2026
24 avril 2026
GREFFIER LORS DES DÉBATS : Mme MAGIS, greffière Lors du délibéré : Mme VIOCHE, présidente de chambre Mme de LA CHAISE, présidente de chambre Mme CHENU, conseillère DÉBATS : À l'audience
Source officielleChambre Sociale
6688de07676b73dd81b96cb4
5 juillet 2024
5 juillet 2024
W] [Adresse 1] ayant pour avocate Me Julie PION de la SCP MERLE-PION-ROUGELIN, du barreau de MONTARGIS COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats et du délibéré : PRÉSIDENT : Mme VIOCHE
Source officiellePage 20 sur 25