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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
17e Chambre B
61605d970958bc36961bd795
19 février 2015
19 février 2015
RIMA venant aux droits de l'EURL SOCIETE IMMOBILIERE ET HOTELIERE HOTEL [1] Grosse délivrée le : à : Me Karine PLATA, avocat au barreau de NICE Me Sandrine COHEN SCALI
Source officielleRéféré
69a65b60cdc6046d4750fefc
16 avril 2025
16 avril 2025
Patrick RICHARD, Juge des Référés assisté de Mme Karine ALBRIGO, Greffier Décision contradictoire et en premier ressort FAITS ET PROCEDURE Le 19 décembre 2017, un véhicule de marque SCANIA propriété
Source officielleChambre Sociale-Section 3
62c3d46093e17a637920571c
4 juillet 2022
4 juillet 2022
Dans le questionnaire assuré (pièce n°4 de l'intimé), Monsieur [R] énonce avoir été exposé aux poussières d'amiante lors de la foration avec l'utilisation de treuils, palans scamia, lors de l'utilisation
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2014:CO00206
4 mars 2014
4 mars 2014
locatairegérante de la disposition de ces biens professionnels nécessaires à l'exploitation du fonds de commerce, à savoir : un tracto-pelle Massey-Fergusson vendu le 5 mars 2009 et un camion porteur Scania
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2002:0115DEC004778799
15 janvier 2002
15 janvier 2002
Raffaele Palomba Michele Parlato Vincenzo Perra Aldo Porretto Francesco Pugliese Leopoldo Reminghi Gerardo Rivieccio Gennaro Ruggiero Giuseppe Ruocco Giacomo Russo Gennaro Russo Salvatore Scala
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2012:C300796
20 juin 2012
20 juin 2012
une mauvaise exécution des joints par la société SCARNA, non conforme aux règles de l'art (et que le sous-traitant n'aurait pas dû poser le revêtement dans ses conditions) ; Il précise que la société SCARNIA
Source officielleChambre Sociale
67f8a5bdec820a3a2a05e7a2
8 avril 2025
8 avril 2025
situation économique doit être appréciée au niveau du groupe CRYLA, lequel est constitué par la société EXCAMED qui en est la société holding, ainsi que par les sociétés CRYLA, MEGEP, SERODE, [W] et SCALIA
Source officielleChambre 4-5
68df5f1b38ac3a658931de6b
2 octobre 2025
2 octobre 2025
BANANA BLUES C/ [K] [O] Copie exécutoire délivrée le 2 octobre 2025 à : -Me Yvan-françois VIALE, avocat au barreau de GRASSE - Me Sandrine COHEN-SCALI, avocat au barreau
Source officielleChambre 4-4
6274baa92799a9057d5dcdfb
5 mai 2022
5 mai 2022
Rôle N° RG 18/19418 - N° Portalis DBVB-V-B7C-BDOVS [A] [H] C/ SASU MONTBLANC FRANCE Copie exécutoire délivrée le : 05 MAI 2022 à : Me Sandrine COHEN-SCALI
Source officielle17e Chambre B
6162e07c1120e9a89a34a603
22 novembre 2011
22 novembre 2011
Rôle N° 10/19590 CGCA AUTO CHOC C/ [U] [J] Selarl GAUTHIER-SOHM [B] Grosse délivrée le : à : Me POLI, avocat au barreau de NICE Me COHEN SCALI
Source officielleChambre 1 A
63b91abcb63d827c909cac3a
4 janvier 2023
4 janvier 2023
Sur ce, la cour observe que la partie appelante verse aux débats plusieurs devis établis par la société Scania, relatifs aux véhicules immatriculés [Immatriculation 7], [Immatriculation 3], [Immatriculation
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
65b209b9c4cf860008dff338
24 janvier 2024
24 janvier 2024
[F] irrecevables ; Y ajoutant, juger irrecevable ou à défaut infondée la demande de dommage et intérêts pour 'scalité inadaptée ; Subsidiairement, confirmer le jugement en ce qu'il a :
Source officielle6e Section - 2e Chambre
DTA_2419955_20260313
13 mars 2026
13 mars 2026
un cas de force majeure, comme celui de la résiliation du bail commercial par le bailleur ; l’ARS d’Ile-de-France n’a pas appliqué ces critères pour l’ouverture du nouveau site du laboratoire « La Scala
Source officielleChambre 4-5
64a7af033bcaf505db696248
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Copie exécutoire délivrée le : 06/07/23 à : - Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX EN PROVENCE - Me Sandrine COHEN-SCALI
Source officielleAvis
CADA:20164214
17 novembre 2016
17 novembre 2016
VELPAR S ; KARATE AVEC TECHNOLOGIE ZEON ; ARCHIPEL ; MAGNUM F ; KARATE K ; ANVIL LIQUIDE ; VALlANT FLASH LI 700 ; PENNCAP M ; ALMANACH FLASH X FURAN ; MARONEE ; AVISO DF ; SULFANEBE 2000 M ; PANTHEOS ; SCALA
Source officielleAvis
CADA:20164219
17 novembre 2016
17 novembre 2016
VELPAR S ; KARATE AVEC TECHNOLOGIE ZEON ; ARCHIPEL ; MAGNUM F ; KARATE K ; ANVIL LIQUIDE ; VALlANT FLASH LI 700 ; PENNCAP M ; ALMANACH FLASH X FURAN ; MARONEE ; AVISO DF ; SULFANEBE 2000 M ; PANTHEOS ; SCALA
Source officielleChambre 4-2
643105f928558704f52e67d5
7 avril 2023
7 avril 2023
AD.poids-lourds à propos des anomalies 'relatives à la violation de sécurité de L'UEV' c'est à dire du chronotachygraphe du camion utilisé par Monsieur [V], ainsi que Monsieur [R], coordinateur de la société Scania
Source officielleChambre Sécurité sociale
626cd2a2bd20aa057d9f3717
28 avril 2022
28 avril 2022
L'employeur a indiqué lors de l'enquête administrative que pour le traitement des pièces Scania, il n'y avait pas de sable sur les pièces.
Source officielle5 ème chambre B
69dc7e6dcdc6046d470d44bc
26 janvier 2026
26 janvier 2026
L'ensemble routier composé du tracteur SCANNIA immatriculé [Immatriculation 1] et de la semiremorque CARGOBULL immatriculée [Immatriculation 2] font partie de la flotte de la société TRANSPORTS PORTMANN
Source officielleChambre Sociale
61638eea0d12e998c06d9d2c
13 septembre 2010
13 septembre 2010
[Z] a été convoqué à un entretien préalable prévu le 26 novembre 2009 en vue d'une sanction suite à des accidents concernant un bus Scania ; qu'il a répondu le 24 novembre en rappelant que sa seule action
Source officiellePage 20 sur 25