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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Trib. de Commerce
69a70dedcdc6046d47601aa8
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Représentée par Monsieur Khaled AGAMY, président, * SELARL PJA, représentée par Maître [C] [P], mandataire judiciaire, * Mme/Mr le représentant des salariés de la SAS [H] [Y], représentant des salariés
Source officielle1ère chambre
DTA_2508413_20251202
2 décembre 2025
2 décembre 2025
Khaled La République mande et ordonne à la préfète du Rhône en ce qui la concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties
Source officielle1ère chambre
DTA_2511347_20251216
16 décembre 2025
16 décembre 2025
Khaled La République mande et ordonne à la préfète du Rhône en ce qui la concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties
Source officielle1ère chambre
DTA_2506107_20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
Khaled La République mande et ordonne à la préfète du Rhône en ce qui la concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties
Source officielle1ère chambre
DTA_2503605_20251216
16 décembre 2025
16 décembre 2025
Khaled La République mande et ordonne à la préfète du Rhône en ce qui la concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties
Source officielleJU 8ème chambre
DTA_2311072_20240610
10 juin 2024
10 juin 2024
Khaled La République mande et ordonne au ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires en ce qui le concerne, ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne
Source officielle8ème chambre
DTA_2303841_20240212
12 février 2024
12 février 2024
Khaled La République mande et ordonne au préfet du Rhône en ce qui le concerne, ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées,
Source officielle1ère chambre
DTA_2507772_20251202
2 décembre 2025
2 décembre 2025
Khaled La République mande et ordonne à la préfète du Rhône en ce qui la concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties
Source officielle8ème chambre
DTA_2202574_20231113
13 novembre 2023
13 novembre 2023
Khaled La République mande et ordonne au préfet de l'Ain en ce qui le concerne, ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées
Source officielle8ème chambre
DTA_2205067_20240506
6 mai 2024
6 mai 2024
Khaled La République mande et ordonne au préfet du Rhône en ce qui le concerne, ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées,
Source officielleJU 8ème chambre
DTA_2309141_20240610
10 juin 2024
10 juin 2024
Khaled La République mande et ordonne au ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires en ce qui le concerne, ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne
Source officielle1ère chambre
DTA_2309209_20250520
20 mai 2025
20 mai 2025
Khaled La République mande et ordonne à la préfète du Rhône en ce qui la concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties
Source officielle1ère chambre
DTA_2402307_20260428
28 avril 2026
28 avril 2026
Khaled La République mande et ordonne au préfet de l’Ain en ce qui le concerne et à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties
Source officielleTribunal Administratif de Mayotte
ORTA_2400344_20240228
28 février 2024
28 février 2024
B A, représenté par Me Khaled, demande au juge des référés, sur le fondement de l'article L. 521-2 du code de justice administrative : 1°) de
Source officielleTribunal Administratif de Mayotte
ORTA_2400954_20240529
29 mai 2024
29 mai 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 28 mai 2024, Mme B A, représentée par Me Khaled, demande à la juge des référés, sur le fondement de l'article L. 521-2 du code de justice administrative
Source officielleCour d'Appel
6253c973bd3db21cbdd885b8
22 mai 2006
22 mai 2006
Khalid en ses explications. Le Ministère Public en ses réquisitions.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2014:C100455
30 avril 2014
30 avril 2014
Khalil X..., de nationalité géorgienne, en situation irrégulière en France, a, le 11 avril 2012, été interpellé à Lille, en exécution d'une note de service 2012/ 112 du 6 avril 2012, autorisant un contrôle
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2019:0829DEC004159912
29 août 2019
29 août 2019
Zakir oglu Baku 11/03/2019 04/02/2019 3,000 500 45022/13 02/07/2013 Shakir Agasaf oglu Mustafayev 13/11/1991 Bagirov Khalid Zakir oglu Baku 11/03/2019 04/02/2019 3,300 500
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2008:0117JUD000510802
17 janvier 2008
17 janvier 2008
Khalid Khatsiyev and Kazbek Akiyev were married and had two and four children respectively.
Source officielle8ème chambre 1ère section
67ec2fa3dd062d9f810e152e
1 avril 2025
1 avril 2025
ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #P0158 *** Nous, Muriel JOSSELIN-GALL, Vice-présidente de la 8ème chambre - 1ère section du Tribunal judiciaire de Paris, Assistée de Maïssam KHALIL
Source officiellePage 20 sur 111