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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
JLD
677ed229b01eea4cf01a4a21
7 janvier 2025
7 janvier 2025
le 12 Mars 1975 à [Localité 3] (ESPAGNE) [Adresse 2] [Localité 1] et actuellement en soins psychiatriques au Centre Hospitalier de [Localité 4] Absent(e) (choix du patient), représenté(e) par Me Katell
Source officiellecr
6079a8509ba5988459c4c963
29 avril 1996
29 avril 1996
Katell, de Mme C... et de Mme Y... ; qu'à l'audience de ce jour, les 5 premières personnes ont été à nouveau entendues ; qu'il résulte de leurs déclarations concordantes les faits suivants : elles se sont
Source officielleChambre commerciale 3-2
68df58955835300816d8154c
1 octobre 2025
1 octobre 2025
Greffière, ******************************************************************************************** DANS L'AFFAIRE ENTRE : Madame [V] [W] [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Katell
Source officielle4e chambre
63c2572b0bfda47c90076213
10 janvier 2023
10 janvier 2023
LES PORTES DE CHEVREUSE [Adresse 5] [Localité 12] Représentant : Me Katell FERCHAUX-LALLEMENT de la SELARL LM AVOCATS, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 629 S.C.P
Source officielleJLD
670eb4da1c3411ff34541410
15 octobre 2024
15 octobre 2024
épouse [H] née le 25 août 1974 à [Localité 4] [Adresse 2] [Localité 1] et actuellement en soins psychiatriques au Centre Hospitalier de Rennes Absent(e) (refus de se présenter), représenté(e) par Me Katell
Source officielleService des référés
669022fd766d1156dbbed3b3
11 juillet 2024
11 juillet 2024
SOC CIVILE ALPAT [Adresse 3] [Localité 6] représentée par Maître Katell RALITE de l’AARPI OAKLANCE, avocats au barreau de PARIS - #D1953 DEFENDERESSES La société SARAPH [Adresse 5] [Localité 2] non
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
6870a3152e3e3b1864ce21ee
25 janvier 2024
25 janvier 2024
sous le numéro 438 741 233, au capital social de 7.500 €,, agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 6] représentées par Maître Katell
Source officielleChambre civil 2
689cee5305c5415472e821a6
1 juillet 2025
1 juillet 2025
à RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS --------------- TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 9] --------------- COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ Madame BRIAND Anne-Katell
Source officielleEloignement urgent
DTA_2506146_20250923
23 septembre 2025
23 septembre 2025
Article 5 : Le présent jugement sera notifié à Mme B A, à Me Katell Le Bihan et au directeur général de l'Office français de l'immigration et de l'intégration.
Source officielleCour d'Appel
6253cd25bd3db21cbdd92677
18 août 2015
18 août 2015
Nous, Katell COUHE, Présidente de chambre, agissant sur délégation du premier président de la cour d'appel de Poitiers, par ordonnance du 26 juin 2015 ; Assistée, lors des débats et du prononcé, de
Source officielleCour d'Appel
6253cd43bd3db21cbdd92ce0
11 janvier 2016
11 janvier 2016
Nous, Katell COUHE, présidente de chambre, agissant sur délégation du premier président de la cour d'appel de Poitiers, Assistée, lors des débats et du prononcé, de Mme Inès BELLIN, greffier, avons
Source officielleEloignement urgent
DTA_2205647_20221117
17 novembre 2022
17 novembre 2022
D B, à Me Katell Le Bihan et au préfet d'Ille-et-Vilaine. Rendu public C mise à disposition au greffe le 17 novembre 2022. La magistrate désignée, signé C. A Le greffier, signé M.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2001:0215DEC005363100
15 février 2001
15 février 2001
26, § 69, et Katte Klitsche de la Grange c. Italie du 27 octobre 1994, série A, n° 293-B, p. 31, § 40).
Source officielle17e chambre
633e7084f8faf13e2e973f36
5 octobre 2022
5 octobre 2022
Jugement rendu le 5 mars 2020 par le Conseil de Prud'hommes Formation paritaire de BOULOGNE BILLANCOURT Section : E N° RG : F 19/00039 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Katell
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2002:0418DEC002987596
18 avril 2002
18 avril 2002
Beşir Başak, Mehmet Ayaz, İbrahim Şahin et Bedran Turgut, M me Katibe Özdemir et M.
Source officielle17e chambre
627ca8f94781dc057dee7ddf
11 mai 2022
11 mai 2022
cour : Jugement rendu le 15 mai 2019 par le Conseil de Prud'hommes Formation paritaire de NANTERRE Section : AD N° RG : F17/01732 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Katell
Source officielle12e chambre
627df98d0d41e0057d43e7e1
12 mai 2022
12 mai 2022
la cour : Jugement rendu le 14 Octobre 2020 par le Tribunal de Commerce de Nanterre N° Chambre : 1 N° RG : 2019F00828 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Katell
Source officielleChambre civile 1-6
660f951ca40f8b0008cb79d9
4 avril 2024
4 avril 2024
EXPRO, JCP de Nanterre N° RG : 20/02952 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 04.04.2024 à : Me Katell FERCHAUX-LALLEMENT de la SELARL BDL AVOCATS avocat au barreau de
Source officielle13e chambre
60341b64f612fd0aefd1bd4d
2 février 2017
2 février 2017
Jugement rendu le 25.02.13 par le Tribunal de commerce de PARIS N° Chambre : Pôle 5 - chambre 5 N° RG : 13/07296 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 02.02.2017 à : Me Katell
Source officielle1re chambre 1re section
60321b5a0970dd52d7703a47
13 avril 2018
13 avril 2018
d'appel de Versailles, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Madame [S] [U] épouse [K] née le [Date naissance 1] 1952 à [Localité 1] ([Localité 2]) '[Adresse 1] Représentant : Me Katell
Source officiellePage 20 sur 42
Kateb, Meziane
21/05/2026
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KATEB, Yannis, AZZARA
21/04/2026
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KATEBI, Hamideh
17/04/2026
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KATEB, Yanis Bilal
16/04/2026
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KATEB, Hakim
12/04/2026
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