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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
1ère A
69dca206cdc6046d470fdd91
7 juillet 2025
7 juillet 2025
Nicolas FELDKIRCHER, Juges, assistés de Mme LE MEN MODAT, Gaelle, commis greffier assermenté, en présence de Mme Anne-Laure JACQUEMART, Procureure de la République près le Tribunal Judiciaire de Melun,
Source officielle1ère A
69dca262cdc6046d470fe4b7
7 juillet 2025
7 juillet 2025
Nicolas FELDKIRCHER, Juges, assistés de Mme LE MEN MODAT, Gaelle, commis greffier assermenté, en présence de Mme Anne-Laure JACQUEMART, Procureure de la République près le Tribunal Judiciaire de MELUN,
Source officielle2ème A
69dca431cdc6046d47100d5b
15 juillet 2025
15 juillet 2025
Christophe MIOCQUE, Juges, assistés de Mme Gaelle LE MEN MODAT, commis greffier assermenté, en présence de Mme Danielle DELORME, Procureure de la République près le Tribunal judiciaire de MELUN, lesdits
Source officielleSociale B salle 3
689acc1a8a5703d75a6685a7
11 juillet 2025
11 juillet 2025
greffe le 11 Juillet 2025, les parties présentes en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 du code de procédure civile, signé par Marie LE BRAS, Président et par Gaelle
Source officielleSociale C salle 2
689d6eaa41c9b03bb3ff04d2
11 juillet 2025
11 juillet 2025
ARRET : Contradictoire prononcé par sa mise à disposition au greffe le 11 Juillet 2025, signé par Muriel LE BELLEC, conseiller désigné pour exercer les fonctions de président , Président et par Gaelle
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
60337a2c2cac452e3d400dae
8 juin 2017
8 juin 2017
être reproché de faute, tandis que ses adversaires faisaient valoir que le rôle causal de la porte n'était pas démontré et que le bris de la vitre tenait à la demanderesse qui l'avait heurté avec la gamelle
Source officielle1ère Chambre
670f58364ad0d5ee7d7e5b5a
10 octobre 2024
10 octobre 2024
Représentant : Me Gaspard GARREL, avocat au barreau de METZ Compagnie d'assurance MMA Prise en la personne de son représentant légal.
Source officielle3ème Chambre
65a0edbd5bbe450008b2cf0c
11 janvier 2024
11 janvier 2024
[Adresse 2] Représentée par Me Gaspard GARREL, avocat au barreau de METZ INTIMÉE : Association AU BONHEUR DES DOUDOUS prise en la personne de son représentant légal.
Source officielleCASELAW;CLIN;ENG
ECLI:CEDH:002-12082
28 août 2018
28 août 2018
text-align:center } .s7ED160F0 { text-decoration:none } .s3DC36BA9 { font-family:Arial; text-decoration:underline; color:#0069d6 } Information Note on the Court’s case-law 221 August-September 2018 Gabel
Source officielleTribunal Administratif de Rouen
ORTA_2203649_20221216
16 décembre 2022
16 décembre 2022
juillet 2022 par lequel le préfet de la Seine-Maritime s'est opposé à la réalisation d'une réserve à incendie avec station de pompage et plateforme pompier sur un terrain situé au 870 chemin de la Gavelle
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-138928
4 novembre 2013
4 novembre 2013
Gazel Kiremit : fils de Süleyman, Zekiye, né à İskenderun en 1970, médecin dans l’administration. (...) » La direction de la sûreté transmit ce rapport au gouverneur de Sinop lequel le fit
Source officielle5e Chambre
64422a20d2fa6fd0f804069e
20 avril 2023
20 avril 2023
En l'espèce, l'accident du travail subi le 2 juillet 2017 par la victime est survenu dans les circonstances suivantes : en soulevant une gamelle de riz, elle a ressenti une douleur dans le bas du dos.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2304104_20240227
27 février 2024
27 février 2024
B lors de son audition par les services de police en date du 15 février 2021, à savoir Résidence Parc Arena, 210 avenue Pierre Gamel, 30 000 Nîmes.
Source officielle3ème chambre
DTA_2304780_20240517
17 mai 2024
17 mai 2024
Faustin Gaden, secrétaire général de la préfecture de Loir-et-Cher.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO02318
1 décembre 2010
1 décembre 2010
Smaine Y...prendre une équerre optique et la mettre dans sa gamelle avec son étui grand comme un porte-monnaie pendant l'absence de M. X... ; que M.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2406331_20240716
16 juillet 2024
16 juillet 2024
chef, in solidum, d'évacuer à leurs frais et risques le bateau " Le Barres " du domaine public fluvial qui lui est concédé au niveau du PK 283.500 sur les Ducs-d'Albe situés le long des quais de la Gabelle
Source officielle1ère chambre
DTA_2500144_20260210
10 février 2026
10 février 2026
Faustin Gaden, secrétaire général de la préfecture de Loir-et-Cher, aurait été pris par une autorité incompétente.
Source officielleChambre 3 JLD CIVIL
6a0f7078cdc6046d477dfe0c
21 mai 2026
21 mai 2026
GÂTEL, Greffier ; Vu les articles L 3211-1 et suivants, R 3211-1 et suivants du code de la santé publique; Vu l’hospitalisation psychiatrique complète dont fait l’objet Madame [O] [R], née le 04 Mai
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO01272
16 juin 2009
16 juin 2009
Vous prenez à témoin les jeunes du groupe sur votre désaccord avec Madame Gaelle D... auxiliaire, qui ne cautionne plus vos actes.
Source officielleCIVIL - 10 000 AVRANCHES
69fa50b8cdc6046d47b5d8fd
8 avril 2026
8 avril 2026
ni représentée ET DEFENDERESSE Madame [U] [R] [K] épouse [Q] demeurant 17, Rue Monet - 50350 DONVILLE LES BAINS non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Fabienne GACEL
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