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DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre D
5fdc78ea7826db9c68e14710
22 novembre 2018
22 novembre 2018
Greffier, lors des débats : Mme Ginette DESPLANQUE L'affaire mise en délibéré au 8 novembre 2018a été prorogée au 22 novembre 2018.
Source officielle1ère Chambre D
60345d12f96dbe4c1fa115fb
15 décembre 2016
15 décembre 2016
Greffier, lors des débats : Mme Ginette DESPLANQUE L'affaire mise en délibéré au 8 décembre 2016 a été prorogée au 15 décembre 2016.
Source officielleCour d'Appel
6253c86abd3db21cbdd853be
18 janvier 2001
18 janvier 2001
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS SCP DUTHOIT-DESPLANQUES Me GARNIER Me DAUDÉ ARRÊT du : 18 JANVIER 2001 N° : N° RG : 00/00264 DÉCISION DE LA COUR
Source officielleCour d'Appel
6253c877bd3db21cbdd855ad
26 octobre 2000
26 octobre 2000
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE ÉCONOMIQUE ET FINANCIERE GROSSES + EXPÉDITIONS SCP LAVAL-LUEGER SCP DUTHOIT-DESPLANQUES ARRÊT du : 26 OCTOBRE 2000 N° : N° RG : 99/01918 DÉCISION DE LA COUR :
Source officielleCour d'Appel
6253c92abd3db21cbdd8779f
12 septembre 2005
12 septembre 2005
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE CIVILE GROSSES + EXPÉDITIONS la SCP DESPLANQUES - DEVAUCHELLE la SCP LAVAL - LUEGER Madame LA PROCUREURE X... 12/09/2005 ARRÊT du : 12 SEPTEMBRE 2005 No : No RG : 04/02042
Source officielleCour d'Appel
été XEROX FINANCIAL SERVICES dirigéec/Franck Y
6253c9b4bd3db21cbdd89141
22 mars 2007
22 mars 2007
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS SCP DESPLANQUES-DEVAUCHELLE Me GARNIER ARRÊT du : 22 MARS 2007 No : No RG : 06 / 00794 DÉCISION
Source officielleCour d'Appel
6253caaabd3db21cbdd8bb34
22 mai 2008
22 mai 2008
CHAMBRE COMMERCIALE ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : SCP DESPLANQUES- DEVAUCHELLE Me Elisabeth BORDIER SCP LAVAL LUEGER DÉCISION DE PREMIÈRE INSTANCE : Tribunal de Commerce de TOURS
Source officielleCour d'Appel
6253cb11bd3db21cbdd8cc88
22 janvier 2009
22 janvier 2009
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS Me Jean-Michel DAUDÉ la SCP DESPLANQUES-DEVAUCHELLE ARRÊT du : 22 JANVIER 2009 N° RG : 08 / 01969
Source officielleCour d'Appel
6253ca20bd3db21cbdd8a1f6
28 février 2008
28 février 2008
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS SCP LAVAL-LUEGER SCP DESPLANQUES-DEVAUCHELLE Me GARNIER 28 / 02 / 2008 ARRÊT du : 28 FEVRIER 2008 No
Source officielleCour d'Appel
6253ca75bd3db21cbdd8b188
10 mars 2008
10 mars 2008
COUR D' APPEL D' ORLÉANS CHAMBRE CIVILE GROSSES + EXPÉDITIONS la SCP LAVAL- LUEGER la SCP DESPLANQUES- DEVAUCHELLE 10 / 03 / 2008 ARRÊT du : 10 MARS 2008 No RG : 07 / 00417 DÉCISION DE
Source officielleCour d'Appel
6253ca8bbd3db21cbdd8b500
26 juin 2008
26 juin 2008
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS la SCP DESPLANQUES- DEVAUCHELLE Me Estelle GARNIER 26 / 06 / 2008 ARRÊT du : 26 JUIN 2008 No RG : 07
Source officielleChambre 1-8
6700d6d2836fac7141b7e854
4 octobre 2024
4 octobre 2024
Adresse 2], pris en la personne de son administrateur provisoire en exercice la SELARL [X] [F] & ASSOCIES domicilié en cette qualité audit siège sis Représentant : Me Thibault POZZO DI BORGO de la SCP DELPLANCKE-POZZO
Source officielle4ème Chambre civile
6a0e1b4dcdc6046d475bb338
20 mai 2026
20 mai 2026
Adresse 1], immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Lyon sous le numéro 533 657 938, prise en la personne de son représentant légal en exercice Rep/assistant : Maître [G] de la SCP DELPLANCKE-POZZO
Source officielle1ère Chambre
DTA_2201412_20240201
1 février 2024
1 février 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Deleplancque ; - les conclusions de M. Hégésippe, rapporteur public ; - les observations de M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2201441_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
Le rapport de Mme Deleplancque a été entendu au cours de l'audience publique. Les parties n'étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2201588_20240229
29 février 2024
29 février 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Deleplancque ; - et les conclusions de M. Hégésippe, rapporteur public.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2201875_20240425
25 avril 2024
25 avril 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Deleplancque ; - et les conclusions de M. Hégésippe, rapporteur public.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2200310_20240229
29 février 2024
29 février 2024
A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Deleplancque. Les parties n'étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2200435_20231023
23 octobre 2023
23 octobre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Deleplancque ; - les conclusions de M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2200876_20240425
25 avril 2024
25 avril 2024
A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Deleplancque. Les parties n'étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officiellePage 20 sur 96
DELPLANQUE, Bénédicte, LAHOUEL
23/06/2026
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DELPLANQUE, Karine, Kathy, Elodie, DACQUIN
21/06/2026
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Delplanque, Adrien Marc Jean-Pierre
19/06/2026
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VANDENDRIESSCHE-DELPLANQUE-DECORATION en abrégé V 2 D
11/06/2026
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DELPLANQUE, Corentin, Patrick, Claude
31/05/2026
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