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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre civile
65b0ba388d0ccf000877e4b1
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Le Dr [T] a procédé à la pose d'un bridge de 12 éléments en remplacement du stellite amovible porté par Mme [Y].
Source officielle2ème Chambre
6700439ac34eb4cc857b956e
3 octobre 2024
3 octobre 2024
par la pose d’un bridge définitif ; que si les soins ont débuté rapidement, il a été confronté à de nombreux imprévus imputables au praticien ; qu’à la suite de la pose des prothèses, il a notamment présenté
Source officielle19eme contentieux médical
67f418c14e0040aa3735d3dc
7 avril 2025
7 avril 2025
civil, - RENDRE le jugement à intervenir commun à la CPAM d’[Localité 9] et à la Mutuelle de santé MNPAF, - SURSEOIR A STATUER concernant l’indemnisation des préjudices de Mme [R] en lien avec la pose
Source officielle5e chambre civile
6358cdaac40aa805a7864c34
25 octobre 2022
25 octobre 2022
maxillaire inférieur et qui pour les problèmes concernant le maxillaire supérieur a invité la patiente à reprendre contact avec le chirurgien dentiste ayant pratiqué les soins antérieurs et en particulier la pose
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2019:C110697
11 décembre 2019
11 décembre 2019
D..., les soins nécessaires à sa pose doivent être dispensés conformément aux données acquises de la science et aux règles de l'art ; qu'or, concernant le bridge qui s'est descellé, entraînant la perte
Source officielleCour d'Appel
Monsieur Pierre Xc/Madame Suzanne Y
6253cbbebd3db21cbdd8e24f
22 juin 2011
22 juin 2011
. *** Les 16 juillet 1992 et 18 décembre 1993, le docteur X... a procédé à la pose de deux bridges maxillaires sur la personne de Madame Y... pour remédier à une structure très altérée ; Se plaignant
Source officielle5ème Chambre
651e53b5a81daa831884f65c
4 octobre 2023
4 octobre 2023
Le docteur [O] a évalué à la somme de 29 800 euros le futur traitement à envisager soit : - pour le bas : avulsions de toutes les dents restantes à la mandibule et pose d'un bridge à mise en charge immédiate
Source officielle19eme contentieux médical
670eb28d1c3411ff34535a8b
7 octobre 2024
7 octobre 2024
Les travaux de prothèses dentaire réalisés par le Chirurgien, consistaient, d’une part, en la pose d’implants dentaires et la pose de deux couronnes céramiques sur les dents 48 ; 45, les couts facturés
Source officielleChambre 1-6
6364ba47e405357f749ea570
3 novembre 2022
3 novembre 2022
L'expert a retenu au titre des soins dentaires nécessaires la réalisation d'une prothèse mobile dans l'attente de la pose des implants.
Source officielleRéférés expertises
670eaf021c3411ff34528847
8 octobre 2024
8 octobre 2024
Après avoir entendu les parties comparantes ou leur conseil et avoir mis l’affaire en délibéré, a statué en ces termes : Madame [B] [Z] indique que le Dr [P] [I], chirurgien dentiste, a procédé à la pose
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21NC00533_20240514
14 mai 2024
14 mai 2024
d'un implant son état de santé n'a pas évolué ; les frais médicaux non pris en charge pour la pose d'un bridge provisoire s'élèvent à 475 euros et elle devra engager des dépenses de santé futures, afférentes
Source officielleCour d'Appel
6253cceebd3db21cbdd91be8
22 avril 2014
22 avril 2014
Robert X...un devis de soins qui ont débuté le 25 de ce mois pour se terminer le 11 mai 2007, lesquels ont consisté en la pose des bridges mandibulaires, le secteur 2 (maxillaire gauche) n'étant cependant
Source officielleService des référés
65a191fe0ddb77892695c429
12 janvier 2024
12 janvier 2024
descellant à deux reprises, l’absence de scanner réalisé afin d’évaluer la surinfection liée à la communication bucco-sinusienne et la présence d’un corps étranger intrasuinusien, la pertinence de la pose
Source officielleCour d'Appel
6253ca26bd3db21cbdd8a381
22 février 2008
22 février 2008
collé provisoire -pose d'implants sous AL puis pose des dents définitives -difficulté pour manger et parler durant plusieurs semaines -soins dentaires entre les différentes périodes de pose ; 4-Le préjudice
Source officielleciv1
613722a5cd580146773ff945
10 juillet 1996
10 juillet 1996
X..., chirurgien-dentiste, a soigné Mlle Y... et réalisé un bridge sur le maxillaire supérieur et deux bridges sur le maxillaire inférieur; que, déplorant la pose défectueuse des bridges, l'aggravation
Source officielle1ere Chambre
64534cb137f394d0f8f665d6
2 mai 2023
2 mai 2023
[C] [A] a été suivi par le docteur [U] [Z], chirurgien-dentiste, qui a réalisé, entre 2010 et 2013, la pose de trois bridges sur dents naturelles au niveau des secteurs 2, 3 et 4'; après s'être rendu aux
Source officielleCour d'Appel
6253cb1cbd3db21cbdd8cdf2
7 janvier 2009
7 janvier 2009
(extraction des dents irréparables, reprise des traitements des dents infectées, rétablissement de la DVO, pose d'implant, réalisation d'un bridge armé supérieur pour stabiliser l'occlusion) était correct
Source officielleCour d'Appel
6253cb2abd3db21cbdd8cfc6
28 janvier 2009
28 janvier 2009
(extraction des dents irréparables, reprise des traitements des dents infectées, rétablissement de la DVO, pose d'implant, réalisation d'un bridge armé supérieur pour stabiliser l'occlusion) était correct
Source officielleService des référés
662fe5dab89538338ecde97a
26 avril 2024
26 avril 2024
prothèse complète transvissée implantoportée, 16, 15, 14, 13, 12, 11, 21, 22, 23, 24, 25, 26 et à la pose du bridge haut.
Source officielle2e chambre civile
663089780316960008413515
25 avril 2024
25 avril 2024
n'est pas de nature à remettre en cause la nécessité de la pose d'un bridge, d'implant et de couronne faisant l'objet du devis litigieux, lequel est conforme aux dommages causés par le coup de poing d'origine
Source officiellePage 2 sur 182