Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 6
615e0daec25a97f0381f4ec6
17 septembre 2014
17 septembre 2014
2012 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire d'EVRY section encadrement RG n° 11/00316 APPELANTE Madame [Q] [G] [Adresse 2] [Localité 1] comparante en personne, assistée de Me Sophie
Source officielleCour d'Appel
6253ca54bd3db21cbdd8ab1b
15 janvier 2008
15 janvier 2008
QUINZE JANVIER DEUX MILLE HUIT, La cour d' appel de VERSAILLES, a rendu l' arrêt suivant dans l' affaire entre : Madame Nicole X... ... 78170 LA CELLE ST CLOUD Comparante- Assistée de Me Sophie
Source officielleChambre 4-2
67ad913f668940826449c26e
9 août 2024
9 août 2024
son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège, demeurant [Adresse 5] représentée par Me Constance DRUJON D'ASTROS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Sophie
Source officielleChambre 4-2
66b702743c6673575cac1764
9 août 2024
9 août 2024
son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège, demeurant [Adresse 4] représentée par Me Constance DRUJON D'ASTROS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Sophie
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
6710aa68be64d7e51024510e
16 octobre 2024
16 octobre 2024
déférée à la Cour : Jugement du 04 Octobre 2021 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n°19/11382 APPELANTE Madame [L] [V] [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Sophie
Source officielle19e chambre
64379e7a9477fe04f5cc688b
12 avril 2023
12 avril 2023
LOXAM N° SIRET : 450 776 968 [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Sophie BOURGUIGNON de l'ASSOCIATION BL & ASSOCIES, Plaidant/Constitué, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : J095 substitué
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
63ca430e9066fd7c90fc27a3
19 janvier 2023
19 janvier 2023
déférée à la Cour : Jugement du 22 Octobre 2020 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° 19/06789 APPELANTE Madame [T] [X] [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Sophie
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
6032377b1f06e96de6c125da
27 mars 2018
27 mars 2018
Monsieur [A] [P] [Adresse 1] [Localité 1] représenté par Me Grégory SAINT MICHEL, avocat au barreau de PARIS, toque : C1829 INTIMEE SAS KOCH MEDIA [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Me Sophie
Source officielle2 e chambre civile
644b637cc51457d0f882dc59
27 avril 2023
27 avril 2023
l'exécution provisoire de la décision à venir, - condamner la SCA Les coteaux bourguignons aux entiers dépens.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO17012
26 octobre 2017
26 octobre 2017
Thierry X... à la société GSF Orion et la Mutualité française bourguignonne, et ainsi libellée : "Dit engager la procédure pour avis auprès de la Cour de cassation concernant la problématique de la
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
63bfb3335e2fbe7c90043865
11 janvier 2023
11 janvier 2023
Juge aux affaires familiales de PARIS - RG n° 19/32144 APPELANTE Madame [C] [V] née le 30 Mai 1984 à [Localité 9] (92) [Adresse 1] [Localité 12] - BELGIQUE représentée par Me Edouard BOURGUIGNAT
Source officiellePROCEDURE COLLECTIVE
69b6d7edcdc6046d47c2eb42
1 avril 2025
1 avril 2025
04/2025 Demanderesse : URSSAF NORD PAS DE CALAIS [Adresse 1] Représentée par Mme E.MUYL, Comparante, Défenderesse : TRANSPORTS MABALO (SAS) [Adresse 2] R.C.S 849 545 306 Représentée par Mme Anne-Sophie
Source officielle2 e chambre civile
6270c6102354d9057d9e929e
21 avril 2022
21 avril 2022
[J] quant à la marchandise livrée, soit des bouteilles de Côteaux Bourguignons en lieu et place de vin d'appellation MARSANNAY AOC prévu au contrat, n'est établi en l'espèce.
Source officielle7ème chambre 1ère section
65b163fcb9f94e984650cf5d
16 janvier 2024
16 janvier 2024
d’Avocats, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #C0675 Société AXA FRANCE IARD ès qualité d’assureur de la société Nouvelles d’Asphaltes (SNA) [Adresse 12] [Localité 36] représentée par Maître Sophie
Source officielle2 e chambre civile
670a1157f178dc2492b0f9f8
10 octobre 2024
10 octobre 2024
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la cour étant alors composée de : Marie-Pascale BLANCHARD, Président de Chambre, Sophie BAILLY, Conseiller, Bénédicte KUENTZ, Conseiller
Source officielleSection des Référés
670975ea06866c0645d3bca9
10 octobre 2024
10 octobre 2024
NIO 3 IMMO 3 C/ [P] [X] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CRETEIL Section des Référés ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ LE JUGE DES REFERES : Madame Sophie NICOLET, Vice-présidente GREFFIERS : lors des débats, Madame Valérie
Source officielle1re chambre civile
63be637813ef607c90ab648d
10 janvier 2023
10 janvier 2023
DUMURGIER, Conseiller, Sophie BAILLY, Conseiller, ayant fait le rapport sur désignation du Président, qui en ont délibéré.
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
62624859b1a50c277d4c5bd1
21 avril 2022
21 avril 2022
Tribunal de Commerce de PARIS - RG n° 2021000102 APPELANT Monsieur [R] [Y] né le 22 Septembre 1971 à Paris 11ème 29 Avenue de la Division Leclerc 94230 CACHAN Représenté par Me Marc BOURGUIGNON
Source officielleJCP BAUX
68f950a0de0ebe408dac79fe
6 octobre 2025
6 octobre 2025
ENTRE : CDC HABITAT SOCIAL, dont le siège social est sis [Adresse 4] représentée par Maître Sophie CHARRON de la SELARL ARCOLE, avocats au barreau de TOURS, avocats plaidant D'une Part ; ET : non
Source officielle1re chambre civile
63d0d5a981a7b805de12b52b
24 janvier 2023
24 janvier 2023
vestiaire : 71 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 22 novembre 2022 en audience publique devant la cour composée de : Viviane CAULLIREAU-FOREL, Président de chambre, Sophie
Source officiellePage 2 sur 3