CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

11 017 résultats pour « Sandrine Maries »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ccb3bd3db21cbdd90fca

Appel

21 janvier 2014

21 janvier 2014

C/ Mme Sandrine Marie Bernadette Y...

Source officielle
TJ

6ème chambre 2ème section

67003214c34eb4cc8578982b

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

COMPANY assureur de l’APAVE SUDEUROPE, Contrôleur Technique sur l’opération fort [Localité 20], aménagement second oeuvre et aménagements paysagers [Adresse 15] [Localité 10] représentée par Maître Sandrine

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

65c3d954c432ce7d11a6cb67

T. Judiciaire

30 janvier 2024

30 janvier 2024

LLOYD’S INSURANCE COMPANY [Adresse 24] [Localité 14] représentée par Maître Sandrine MARIÉ de la SELARL SANDRINE MARIÉ, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #C0168 Compagnie d’assurance MUTUELLE

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

695d648575782d5f06006482

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

SANDRINE MARIÉ, avocat au barreau de PARIS, avocat postulant et plaidant, vestiaire #C0168 S.C.I.

Source officielle
TJ

6ème chambre 2ème section

678172d86d34da2cbdcda04c

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

LLOYD’S INSURANCE COMPANY Venant aux droits de la SA LES SOUSCRIPTEURS DU LLOYD’S DE LONDRES en qualité d’assureur de la société APAVE [Adresse 12] [Localité 8] représentée s par Maître Sandrine MARIÉ

Source officielle
TJ

6ème chambre 2ème section

67003208c34eb4cc857895ed

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

LLOYD’S INSURANCE COMPANY assureur de l’APAVE SUDEUROPE [Adresse 13] [Localité 8] représentée par Maître Sandrine MARIÉ de la SELARL SANDRINE MARIÉ, avocats au barreau de PARIS,, vestiaire #C0168 S.A

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2307495_20250505

Administratif

5 mai 2025

5 mai 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires enregistrés le 1er septembre 2023, le 4 juin 2024 et le 8 janvier 2025, la société Apave, représentée par la Selarl Sandrine Marié (Me Noury

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25LY01734_20251106

Admin. Appel

6 novembre 2025

6 novembre 2025

Par jugement n° 2307495 du 5 mai 2025, le tribunal a rejeté sa demande.

Source officielle
TJ

Service des référés

65a0407dea2f9efae430e8f5

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

par Maître Laurine BERNAT, avocat au barreau de PARIS - #P0130 La SA LLOYD’S INSURANCE COMPANY [Adresse 29] [Localité 23] La SAS RISK CONTROL [Adresse 16] [Localité 34] représentées par Maître Sandrine

Source officielle
TJ

6ème chambre 2ème section

658c79e02c4a0d96dc2354be

T. Judiciaire

22 décembre 2023

22 décembre 2023

LLOYD’S INSURANCE COMPANY [Adresse 24] [Localité 18] représentés par Maître Sandrine MARIÉ de la SELARL SANDRINE MARIÉ, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #C0168 MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT Madame

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

68700102b8daa57c7f667b13

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Localité 31] Prise en la personne de son(ses) représentant(s) légal(aux) domicilié(s) en cette qualité au dit siège Représentée par Maître Selim VALLIES, avocat postulant au barreau de BORDEAUX, Maître Sandrine

Source officielle
TJ

Service des référés

65a04087ea2f9efae430e9bd

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

par Maître Laurine BERNAT, avocat au barreau de PARIS - #P0130 La SA LLOYD’S INSURANCE COMPANY [Adresse 54] [Localité 39] La SAS RISK CONTROL [Adresse 26] [Localité 60] représentées par Maître Sandrine

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

659e451f55379800088471a5

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

MARIE de la SELARL SANDRINE MARIE, avocat au barreau de PARIS, La S.A.S.

Source officielle
TJ

Service des référés

686579c072b7e1b6bf1d7c34

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

RISK CONTROL [Adresse 8] [Adresse 40] [Localité 31] représentée par Maître Sandrine MARIÉ, avocat au barreau de PARIS - #C0168 La SA ALLIANZ IARD es qualité d’assureur de la société DONATO, SAS [Adresse

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cba0bd3db21cbdd8de53

Appel

16 mai 2011

16 mai 2011

ANDRE, avocat au barreau de LYON (bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle numéro 2010/ 023768 du 04/ 11/ 2010 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de LYON) INTIMEE : Mme Sandrine

Source officielle
TJ

6ème chambre 2ème section

678172d16d34da2cbdcd9f0d

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

APAVE SUDEUROPE [Adresse 17] [Localité 2] représentée par Maître Sandrine MARIÉ de la SELARL SANDRINE MARIÉ, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #C0168 S.A.S.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

615e0df9c25a97f0381f50fb

Appel

17 septembre 2014

17 septembre 2014

personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 6] [Localité 4] Représentée par : Me Frédéric BURET, avocat au barreau de PARIS, toque : D1998 Assistée de : Me Sandrine

Source officielle
TJ

Charges de copropriété

668839ea342d338c20d314a9

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

C0630 DEFENDERESSES Madame [I] [J] [Adresse 6] [Localité 4] Madame [W] [J] [Adresse 5] [Localité 4] représentées par Me Olivier DEMANGE, avocat au barreau de Versailles, avocat postulant et Me Sandrine

Source officielle
TJ

6ème chambre 1ère section

686d62bea2273490db108156

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

APAVE INFRASTRUCTURES ET CONSTRUCTION FRANCE venant aux droits de l’APAVE PARISIENNE SAS 6 rue du Général Audran 92400 COURBEVOIE représentées par Maître Sandrine MARIÉ de la SELARL SANDRINE MARIÉ, avocats

Source officielle
TJ

Référés

ésenté par son syndic, la société ALTOSEQUANAISc/S.A

67f9704f0ea89248182aa4e1

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

AIRTCONTROLE [Adresse 11] [Localité 17] représentée par Maître Arnaud NOURY de la SELARL SANDRINE MARIÉ, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : C0168 S.A.R.L.

Source officielle

Page 2 sur 551

← PrécédentSuivant →