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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 6/Section 3
67eeccc6b848dd6814c5cce1
2 avril 2025
2 avril 2025
RISK CONTROL Représentant : Maître Sandrine MARIÉ de la SELARL SANDRINE MARIÉ, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : C0168 S.A.
Source officiellePôle 1 - Chambre 9
66ff85d5a4ff9ec259c09936
11 janvier 2024
11 janvier 2024
avocats de Melun - Vu le recours formé par : Madame [X] [T] [Adresse 2] [Localité 4] contre une décision du Bâtonnier de l'ordre des avocats de MELUN dans un litige l'opposant à : Maître Sandrine
Source officielle7ème chambre 1ère section
662fe5b7b89538338ecde59d
23 avril 2024
23 avril 2024
LLOYD’S INSURANCE COMPANY [Adresse 3] [Localité 2] représentée par Maître Sandrine MARIÉ de la SELARL SANDRINE MARIÉ, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #C0168 COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame
Source officielle6ème chambre 2ème section
658096f13ea7c8c1120de87e
15 décembre 2023
15 décembre 2023
APAVE SUDEUROPE [Adresse 9] [Localité 2] Compagnie d’assurance SOUSCRIPTEURS DU LLOYD’S DE [Localité 13] assureur de l’APAVE SUDEUROPE [Adresse 11] [Localité 7] représentées par Maître Sandrine MARIÉ
Source officielle7ème chambre 1ère section
6626ab0b1329eb3db7c27c86
22 avril 2024
22 avril 2024
qualité d’assureur de l’APAVE PARISIENNE SAS et agissant en la personne de leur mandataire général pour les opérations en France LLOYD’S FRANCE SAS [Adresse 30] [Localité 18] représentées par Maître Sandrine
Source officielleService des référés
65c3d9c6c432ce7d11a6fd27
31 janvier 2024
31 janvier 2024
par Maître Laurine BERNAT, avocat au barreau de PARIS - #P0130 La SA LLOYD’S INSURANCE COMPANY [Adresse 28] [Localité 20] La SAS RISK CONTROL [Adresse 15] [Localité 33] représentées par Maître Sandrine
Source officielleService des référés
69d5524bcdc6046d47703461
7 avril 2026
7 avril 2026
société RGC [Adresse 5] [Localité 5] représentée par Maîtree Virginie FRENKIAN, avocat au barreau de PARIS - #A0693 Société CONTROLES ET COORDINATIONS [Adresse 6] [Localité 6] représentée par Maître Sandrine
Source officielle7ème chambre 1ère section
6a0cb121cdc6046d473a1bd9
19 mai 2026
19 mai 2026
INFRASTRUCTURES ET CONSTRUCTION FRANCE 6 rue du Général Audran 92400 COURBEVOIE Société LLOYD’S INSURANCE COMPANY assureur D-O de la SARL ISAFRA 8-10 rue Lamennais 75008 PARIS représentées par Maître Sandrine
Source officielle6ème chambre 1ère section
6879403164dcbd881bec513d
2 juillet 2024
2 juillet 2024
RISK CONTROL [Adresse 9] [Localité 27] représentée par Maître Sandrine MARIÉ de la SELARL SANDRINE MARIÉ, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #C0168 S.A.S.
Source officielleREFERES 2ème Section
67f56590bbf04ef7857ba221
7 avril 2025
7 avril 2025
MARIÉ de la SELARL Sandrine MARIÉ, avocat plaidant au barreau de PARIS La SAS.
Source officielleciv3
613722a2cd580146773ff696
20 février 1996
20 février 1996
Jean-François, Robert Z..., demeurant ..., 2 / Mlle Sandrine Marie Y...
Source officielle4ème Chambre
67ecc5da955548e0aba49000
1 avril 2025
1 avril 2025
APAVE NORD OUEST Représentée par Me Christophe LHERMITTE de la SELEURL GAUVAIN, DEMIDOFF & LHERMITTE, avocat au barreau de RENNES - N° du dossier 25006050 Représentée par Me Sandrine MARIE, avocat au
Source officielleService des référés
65c3da28c432ce7d11a7069f
31 janvier 2024
31 janvier 2024
par Maître Laurine BERNAT, avocat au barreau de PARIS - #P0130 La SA LLOYD’S INSURANCE COMPANY [Adresse 52] [Localité 37] La SAS RISK CONTROL [Adresse 26] [Localité 58] représentées par Maître Sandrine
Source officielleCour d'Appel
6253cd25bd3db21cbdd9265c
23 juillet 2015
23 juillet 2015
RG N : 15/ 00540 AFFAIRE : Mme Sandrine, Marie-Hélène X... divorcée Y... C/ M. Olivier Bertrand Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cbcbbd3db21cbdd8e4b1
12 juillet 2011
12 juillet 2011
SECTION 2 ARRÊT DU 12/07/2011 *** No MINUTE : No RG : 10/05046 Ordonnance (No 10/00883) rendue le 29 Juin 2010 par le Juge aux affaires familiales d'ARRAS REF : LL/PB APPELANTE Madame Sandrine
Source officielleCour d'Appel
ésentant légal domicilié en cette qualité au siège socialc/Madame Sandrine Marie-France Y
6253ca16bd3db21cbdd8a03f
12 février 2008
12 février 2008
MONTAIGNE DIRECT, anciennement dénommée SA BIOTONIC agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social, c/ Madame Sandrine Marie-France Y... épouse
Source officielle6ème chambre 1ère section
677ecfccb01eea4cf01a3f03
7 janvier 2025
7 janvier 2025
APAVE INFRASTRUCTURES ET CONSTRUCTION FRANCE 6, rue du Général Audran 92400 COUBEVOIE représentée par Maître Sandrine MARIÉ de la SELARL SANDRINE MARIÉ, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #C0168
Source officielleREFERES 2ème Section
68700109b8daa57c7f667c12
7 juillet 2025
7 juillet 2025
Localité 8] Prise en la personne de son(ses) représentant(s) légal(aux) domicilié(s) en cette qualité au dit siège Représentée par Maître Selim VALLIES, avocat postulant au barreau de BORDEAUX, Maître Sandrine
Source officielle6ème chambre 1ère section
65c3d962c432ce7d11a6e2a9
30 janvier 2024
30 janvier 2024
MARIÉ de la SELARL SANDRINE MARIÉ, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #C0168 Compagnie d’assurance ELITE INSURANCE COMPANY LTD C/ Quest Consulting [R] [N] et [O] [P] du Ca binet FWC 4ème étage [Adresse
Source officielle1ère chambre - Référés
67097a1b06866c0645d45048
9 octobre 2024
9 octobre 2024
00758 - N° Portalis DB2Y-W-B7I-CDTAL N° de minute : 24/00544 Formule Exécutoire délivrée le : à : Copie Conforme délivrée le : 11-10-2024 à : Me Chantal MALARDE + dossier Me Sandrine
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