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2 876 résultats pour « Pitcher »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

1ère chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:453667.20220407

Admin. suprême

7 avril 2022

7 avril 2022

Promotion ; 3°) de mettre à la charge de la société Pitch Promotion la somme de 3 000 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative. 2° La société en nom collectif Pitch Promotion

Source officielle

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Annonces BODACC46 résultats

Journal officiel
Radiations

LA PITCHERIE

SIREN 899048664Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

18/03/2026

Voir →

Dépôts des comptes

PITCHER AVOCAT

SIREN 839370228Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

13/03/2026

Voir →

Modifications diverses

LA PITCHERIE

SIREN 899048664Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

06/03/2026

Voir →

Modifications diverses

PITCHER HOLDING

SIREN 952813939Greffe du Tribunal de Commerce de Béziers

31/10/2025

Voir →

Dépôts des comptes

PITCHER HOLDING

SIREN 952813939Greffe du Tribunal de Commerce de béziers

02/10/2025

Voir →

TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2300785_20230411

Administratif

11 avril 2023

11 avril 2023

de sa présidente en exercice, demande au tribunal : - d'annuler l'arrêté du maire de la commune de Menton en date du 22 juin 2022 accordant le permis de construire n° PC 006083 21 H0033 à la SNC Pitch

Source officielle
CC

comm

613723f8cd5801467741097f

Cassation

19 mars 2002

19 mars 2002

général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 27 janvier 1999), que par actes sous seing privé des 16 janvier 1986 et 17 décembre 1986 la société Pitcha

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

ORTA_2500651_20250325

Administratif

25 mars 2025

25 mars 2025

B A, représenté par Me Pitcher, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite de rejet du 13 janvier 2025 résultant du silence gardé pendant deux mois par la directrice de l'agence nationale

Source officielle
CC

cr

613725b8cd580146774200b4

Cassation

15 juin 1999

15 juin 1999

d'un chèque de 70 000 francs émis sur le compte bancaire de Gérard Y..., remis à Jean-Pierre X..., se présentaient au domicile de ce dernier, ... au Château d'Olonne ; que Mme Y... brisait avec une pioche

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2022:CR00096

Cassation

25 janvier 2022

25 janvier 2022

de chasse ou sur le territoire d'un établissement commercial et que le renard n'a pas été réintroduit puisqu'il était déjà dans le milieu naturel. 2°) alors que le déterrage à l'aide de pelles et pioches

Source officielle
TJ

PS élections pro

68e88b9e3ea43407b9fbc559

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Cette UES a été dénommée UES « PITCH PROMOTION » avant d’être baptisée UES « W-PI PROMOTION ». Depuis, la société SEVERINI ET LOISIRS a été absorbée par PITCH PROMOTION et ensuite radiée.

Source officielle
CC

comm

6137237acd5801467740a4cf

Cassation

27 juin 2000

27 juin 2000

Villa des Oliviers - Le Petit Pioch - 34300 Agde, M. ou Mme B...

Source officielle
TJ

Service des référés

65b16400b9f94e984650d63d

T. Judiciaire

24 janvier 2024

24 janvier 2024

PITCH IMMO 87 rue de Richelieu 75002 PARIS représentée par Me Alain PIREDDU, avocat au barreau de PARIS - #D1014 DEFENDERESSES S.A.S.

Source officielle
TJ

Service de proximité

69d562b7cdc6046d47715562

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

Expédition délivrée à Me [K] à la société AIR MAURITIUS le DEMANDEURS: Monsieur [I] [D] né le 20 Novembre 1969 à [Localité 2] (06) Elisant domicile au cabinet de Me Joyce PITCHER

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C110433

Cassation

21 octobre 2020

21 octobre 2020

sur les mêmes lots, ce qui ne déchargeait pas Pitch Promotion de ses obligations envers la société Isabelle Château Immobilier ; que par ailleurs, Pitch Promotion ne pouvait, eu égard aux engagements

Source officielle
TCOM

Audience publique de contentieux (1er ETAGE)

6977f427cdc6046d47cf2459

Commerce

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Immo, anciennement dénommée Pitch Promotion SNC, et appelée ci-après Pitch, a fait réaliser un ensemble immobilier à usage de bureaux sis [Adresse 2] à [Localité 4] (31).

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

6163de19e9a173d6d859cbfa

Appel

19 mai 2010

19 mai 2010

, - condamné la société Pitch aux dépens, - ordonné l'exécution provisoire, - rejeté toutes les autres demandes; Vu l'appel relevé par la société Pitch qui, par ses dernières conclusions

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab A4

6786b7e2df5b5c7d10ca5665

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Sur la demande reconventionnelle de la SNC PITCH IMMO La SNC PITCH IMMO réclame réparation des fautes commises par la SAS R2M dans l’exécution du contrat.

Source officielle
CA

Chambre commerciale

634f95c4b5afe5adfff28b1b

Appel

18 octobre 2022

18 octobre 2022

La SNC Pitch Promotion, devenue Pitch Immo, a pour activité la promotion immobilière.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2015:C300277

Cassation

10 mars 2015

10 mars 2015

LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 29 novembre 2012), que par acte du 26 septembre 2006, la société Pitch promotion

Source officielle
CA

Chambre 1-4

642fb57ecece1704f5747392

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

APPELANTE SOCIETE PITCH IMMO Anciennement dénommée PITCH PROMOTION SNC , demeurant [Adresse 5] représentée par Me Sandra JUSTON de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE

Source officielle
TJ

Référés

été PITCH IMMOc/S.A

6786ca67df5b5c7d10ca8bd7

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

dommages ouvrage » et « Constructeur Non Réalisateur » de la société PITCH IMMO c/ S.A.S.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2013:C200293

Cassation

21 février 2013

21 février 2013

promotion (la société Pitch) a signé avec la société Bagot un marché à forfait pour la réalisation de plusieurs lots relatifs au gros oeuvre de la construction d'un groupe d' immeubles d'habitation ;

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi requêtes

679297ef304ff28fe37e3597

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Adresse 1] représentée par Me Joyce PITCHER, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #D0778 Monsieur [J] [Z], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Joyce PITCHER, avocat au barreau de PARIS, vestiaire

Source officielle