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15 659 résultats pour « Pascal MELONI »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre civile Section 1

67ad8f8fd8956911a3ff60aa

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

née le 20 Février 1935 à [Localité 6] [Adresse 114] [Localité 6] Représentée par Me Pascale MELONI, avocat au barreau de BASTIA M.

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cd8bbd3db21cbdd939e8

Appel

15 février 2017

15 février 2017

né le 04 Décembre 1964 à Porto Vecchio (20137) ... ... 20137 PORTO VECCHIO assisté de Me Alain LUCIANI, avocat au barreau de GRASSE, et de Me Pascale MELONI, avocat au barreau de BASTIA Mme Delphine

Source officielle
CA

Chambre commerciale

69f2ebd8cdc6046d470d28b6

Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

ELECTRICITA [I] Prise en la personne de son représentant légal en exercice demeurant et domicilié ès qualités audit siège assistée de Me Pascale MELONI, avocat au barreau de BASTIA Organisme URSSAF

Source officielle
CA

Chambre civile Section 1

68fc5ba8af64986e40f7c73e

Appel

15 octobre 2025

15 octobre 2025

[E] [H] né le [Date naissance 1] 1954 à [Localité 3] assisté de Me Pascale MELONI, avocat au barreau de BASTIA S.A.

Source officielle
CA

Chambre commerciale

696b673dcdc6046d47a1e011

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

[R] [I] [Y] Entrepreneur individuel assisté de Me Pascale MELONI, avocat au barreau de BASTIA Me [V] [S] ès qualités de mandataire liquidateur de [R] [Y] domicilié [Adresse 1] assisté de Me Stéphane

Source officielle
CA

Chambre civile Section 2

6707700881e733ee26982d59

Appel

9 octobre 2024

9 octobre 2024

[K] [O] né le 3 février 1983 à [Localité 4] (Corse-du-Sud) [Adresse 5] [Localité 1] Représenté par Me Pascale MELONI, avocate au barreau de BASTIA COMPOSITION DE LA COUR : AUDIENCE PUBLIQUE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6cbd3db21cbdd93515

Appel

21 septembre 2016

21 septembre 2016

REQUETE EN RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE PRESENTEE PAR : Mme Dominique X... ... 20170 LEVIE ayant pour avocat Me Pascale MELONI, avocat au barreau de BASTIA CONTRE : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6dbd3db21cbdd9354a

Appel

28 septembre 2016

28 septembre 2016

née le 03 Décembre 1963 à POINTE NOIRE (RPC) ... 20243 SERRA DI FIUMORBO ayant pour avocat Me Pascale MELONI, avocat au barreau de BASTIA CONTRE : M. Nicolas Louis Bernard Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbcebd3db21cbdd8e569

Appel

24 août 2011

24 août 2011

né le 17 Mai 1952 à BLIDA (ALGERIE) ... 10167 MEZZAVIA représenté par Me Antoine-Paul ALBERTINI, avoué à la Cour assisté de Me Marc MONDOLONI, avocat au barreau d'AJACCIO, Me Pascale MELONI, avocat

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc3abd3db21cbdd8f8be

Appel

13 juin 2012

13 juin 2012

né le 15 Novembre 1955 à AJACCIO (20000) ... 20231 VENACO assisté de Me Antoine-Paul ALBERTINI, avocat au barreau de BASTIA, de Me Cynthia COSTA-SIGRIST, avocat au barreau de BASTIA, et de Me Pascale

Source officielle
CA

Se. référés

68676a36ae73470041cef909

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

[Adresse 2] [Localité 1] non comparant représenté par Me Pascale MELONI, avocat au barreau de BASTIA DEBATS : A l'audience publique du 17 juin 2025, Les parties ont été avisées que le prononcé

Source officielle
CA

Chambre civile Section 2

69f2ec1ecdc6046d470d2de8

Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

[A] [C] né le 18 novembre 1949 à [Localité 1] (Seine) [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Pascale MELONI, avocate au barreau de BASTIA CONTRE : M.

Source officielle
CA

Chambre civile Section 2

63bfb2415e2fbe7c90043586

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

ARRÊT DU ONZE JANVIER DEUX-MILLE-VINGT-TROIS APPELANTS : Mme [L], [V] [D] épouse [Z] née le [Date naissance 3] 1953 à [Localité 9] [Adresse 10] [Localité 4] Représentée par Me Pascale

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CA

Cour d'Appel

6253cbf4bd3db21cbdd8eb8c

Appel

7 décembre 2011

7 décembre 2011

né le 15 Novembre 1955 à AJACCIO (20000) ... 20231 VENACO représenté par Me Antoine-Paul ALBERTINI, avoué à la Cour ayant pour avocat Me Pascale MELONI, avocat au barreau de BASTIA INTIMEES

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf9bd3db21cbdd8ec29

Appel

11 janvier 2012

11 janvier 2012

né le 21 Mars 1969 à BASTIA (20200) ... 20137 PORTO-VECCHIO représenté par Me Antoine-Paul ALBERTINI, avoué à la Cour ayant pour avocat Me Pascale MELONI, avocat au barreau de BASTIA (bénéficie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdc8bd3db21cbdd94731

Appel

28 août 2019

28 août 2019

W..., munie d'un pouvoir INTIMEE : SARL LES VOYAGEURS [...] [...] représentée par Me Pascale MELONI, avocat au barreau de BASTIA COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS : En application des dispositions

Source officielle
CA

Chambre civile Section 2

64a65fdcbbd03a05db965160

Appel

5 juillet 2023

5 juillet 2023

LES VOYAGEURS prise en la personne de son représentant légal en exercice demeurant et domicilié ès qualités audit siège [Adresse 6] [Localité 3] Représentée par Me Pascale MELONI, avocate au barreau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc9cbd3db21cbdd90af0

Appel

2 octobre 2013

2 octobre 2013

née le 21 Septembre 1931 à POGGIO MEZZANA (20230) ... 20287 MERIA assistée de Me Antoine-Paul ALBERTINI, avocat au barreau de BASTIA, substituée par Me Pascal MELONI, avocat au barreau de BASTIA

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccbcbd3db21cbdd911d8

Appel

26 février 2014

26 février 2014

née le 24 Janvier 1983 à REMIREMONT (88000) ... 20218 LAMA assistée de Me Antoine-Paul ALBERTINI, avocat au barreau de BASTIA, Me Pascale MELONI, avocat au barreau de BASTIA INTIME : M.

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CA

Cour d'Appel

6253cbf2bd3db21cbdd8eb34

Appel

21 septembre 2011

21 septembre 2011

Joseph ... 20200 BASTIA représenté par Me Antoine-Paul ALBERTINI, avoué à la Cour ayant pour avocat Me Pascale MELONI, avocat au barreau de BASTIA INTIMEES : Madame Catalina Z... épouse A.

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