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131 résultats pour « Knispel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

CABINET JAF 7

660eeb6afbb79e8fd3d2fa1e

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

06754 N° Portalis DBX6-W-B7E-UVSK N° minute : 24/ du 04 Avril 2024 JUGEMENT SUR LE FOND AFFAIRE : [V] épouse [S] C/ [S] Copie exécutoire délivrée à Me Fabienne GOUTEYRON Me Mathilde KNIPILER

Source officielle

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CAA

Juge des référés

ORCA_25NC01008_20251125

Admin. Appel

25 novembre 2025

25 novembre 2025

D..., représenté par Me Knittel, avocat, demande à la cour, sur le fondement de l’article R. 811-15 du code de justice administrative, d’ordonner qu’il soit sursis à l’exécution de ce jugement en tant

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

6a226379cdc6046d4739457c

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

ORDONNANCE DE CLÔTURE DU : 02 décembre 2025 **** Rappel des faits et de la procédure La résidence Knibbeler située [Adresse 4] a été édifiée en 1963, elle est composée de 58 appartements et 12

Source officielle
CA

1ère Chambre

6308622c5d4f3fc56380b06e

Appel

25 août 2022

25 août 2022

Charline OLIVIER, avocats au barreau d'EPINAL Société AREAS ASSURANCES, prise en la personne de son représentant légal, pour ce domicilié au siège social, sis [Adresse 1] Représentée par Me Pascal KNITTEL

Source officielle
TA

Chambre 3

DTA_2002408_20221020

Administratif

20 octobre 2022

20 octobre 2022

Par un mémoire en défense enregistré le 19 février 2022, la chambre de commerce et d'industrie Grand-Est, représentée par la SELARL Knittel-Fouray et Associés, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une

Source officielle
TJ

Pôle Civil section 3

68f2af86e97b8c182997b935

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

CHAMBRE : Pôle Civil section 3 a rendu le jugement dont la teneur suit : DEMANDEUR Monsieur [F] [N] né le [Date naissance 1] 1979 à [Localité 5], demeurant [Adresse 2] représenté par Maître Nicolas KNISPEL

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

DTA_2500744_20250227

Administratif

27 février 2025

27 février 2025

F A et Mme D A, représentés par Me Knispel, avocat, membre de la société d'exercice libérale à responsabilité limitée (SELARL) Corem, demandent au juge des référés de prescrire une mesure d'expertise aux

Source officielle
CA

1ère Chambre

69d73fb2cdc6046d479bc926

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

AXA FRANCE IARD, prise en la personne de son représentant légal, pour ce domicilié au siège social, sis [Adresse 1], domiciliée en son établissement secondaire [Adresse 2] Représentée par Me Pascal KNITTEL

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

ORTA_2202552_20240307

Administratif

7 mars 2024

7 mars 2024

B A, représenté par Me Knittel, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 25 août 2022 par laquelle la présidente de l'université de Lorraine a refusé sa demande de dérogation exceptionnelle

Source officielle
TJ

2ème CHAMBRE CIVILE

661825e14e82250580d2069e

T. Judiciaire

11 avril 2024

11 avril 2024

W-B7I-YVH7 N° RG 24/00221- N° Portalis DBX6-W-B7I-YVH7 Minute n° : 24/0 AFFAIRE : [C], [Y], [K] [I] DU 11/04/2024 ADOPTION [Localité 7] Grosse délivrée le : à Me Mathilde KNIPILER

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007829650

Admin. suprême

2 mars 1992

2 mars 1992

KNITTEL, demeurant 10, rue Vigny à Colmar (68000), 5°) M. KIRCHOFFER, demeurant 12, rue Vigny à Colmar (68000), 6°) M. KOHLER, demeurant 16, rue Vigny à Colmar (68000), 7°) M.

Source officielle
CA

1ère Chambre

66177da9e5d80f0008c2e7ec

Appel

10 avril 2024

10 avril 2024

BGBJ, avocat au barreau d'EPINAL INTIMEES S.C.I.CG, prise en la personne de son représentant légal, pour ce domicilié au siège social, sis [Adresse 2] - [Localité 5] Représentée par Me Pascal KNITTEL

Source officielle
TA

Chambre 3

DTA_2002781_20221020

Administratif

20 octobre 2022

20 octobre 2022

Par un mémoire en défense enregistré le 19 février, la chambre de commerce et d'industrie Grand-Est, représentée par la SELARL Knittel-Fouray et Associés, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une

Source officielle
TJ

2ème CHAMBRE CIVILE

6708165389f19e8c50f85ecd

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

DBX6-W-B7I-ZAQ6 N° RG 24/03033 - N° Portalis DBX6-W-B7I-ZAQ6 Minute n° : 24/0 AFFAIRE : [K], [C] [R] DU 10/10/2024 ADOPTION [Localité 7] Grosse délivrée le à Me Mathilde KNIPILER

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

6a226374cdc6046d47394526

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

ORDONNANCE DE CLÔTURE DU : 02 décembre 2025 **** Rappel des faits et de la procédure La résidence Knibbeler située [Adresse 4] a été édifiée en 1963, elle est composée de 58 appartements et 12

Source officielle
TA

Magistrat JACOB

DTA_2301977_20260414

Administratif

14 avril 2026

14 avril 2026

A..., représenté par Me Knispel, demande au tribunal : 1°) à titre principal, de mettre à la charge de la commune de Palavas-les-Flots le paiement de la somme de 5 000 euros, au titre de l’indemnisation

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2406601_20251223

Administratif

23 décembre 2025

23 décembre 2025

D..., représentée par Me Knispel, demande au juge des référés d’ordonner, en application des dispositions de l’article R. 532-1 du code de justice administrative, une expertise afin de déterminer l’origine

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_1900374_20240701

Administratif

1 juillet 2024

1 juillet 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 29 janvier 2019, Mme B D, représentée par Me Knispel, demande au tribunal : 1°) de condamner l'Office national d'indemnisation des accidents

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

68f1d5ba0b565ec7590f7be5

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

inscrite au répertoire général sous le N° RG 25/01007 - N° Portalis DBVR-V-B7J-FRVF , APPELANT Madame [O] [Y] née [J] [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Julien FOURAY de la SELARL KNITTEL

Source officielle
CAA

Juge des référés

DCA_25TL02600_20260505

Admin. Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

D..., représentés par Me Knispel, demande : 1°) d’annuler cette ordonnance du 15 décembre 2025 ; 2°) de condamner le centre hospitalier universitaire de Montpellier et son assureur Relyens à lui

Source officielle