Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
61372294cd580146773feb4f
19 décembre 1995
19 décembre 1995
François X..., demeurant "La Tour d'en bas", 74250 La Tour Faucigny, 5 / Mme Jeanette X..., demeurant "La Tour d'en bas", 74250 La Tour Faucigny, 6 / Mme Chantal X..., demeurant ..., en cassation
Source officielle9EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008206952
5 septembre 2003
5 septembre 2003
Jean U, à M. Francis V, à M. Alfred W, à M. Richard X, à Mme Jane Y, à M. Jean Z, à M. Lucien AA, à M. Maurice AB, à Mme Jeannette CQ, à M. Henri AC, à M. Georges AD, à Mme Paulette AE, à M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2015:C100073
28 janvier 2015
28 janvier 2015
Jeannot X... aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande présentée par M. Jeannot X... et le condamne à payer à MM.
Source officiellecr
6137267dcd58014677425fbf
4 juillet 1995
4 juillet 1995
Jeanine, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 3 novembre 1994, qui, dans l'information suivie contre X... des chefs d'abus d'autorité et dégradations
Source officielleciv2
6137266ccd58014677425730
12 mars 1992
12 mars 1992
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Jeannette X..., demeurant à Lesterps (Charente), en cassation d'un
Source officielleCour d'Appel
6253c9ddbd3db21cbdd89659
12 juillet 2007
12 juillet 2007
représentée par la SCP RIVES-PODESTA Jeannot Z... représenté par la SCP RIVES-PODESTA René A...
Source officielleciv2
613720e5cd580146773ef4de
8 mars 1989
8 mars 1989
Jeanine XG..., Mme XI... Evelyne épouse X..., Mme XO... Odette épouse XC..., Mme XS... Eliane épouse XM..., Mme XN... M... Catherine épouse Vigreux, XQ... Françoise Marie, M. Z... Bernard, Mme Y...
Source officielleChambre Sociale-Section 1
6719e4f45857dd64cbdaa4e2
23 octobre 2024
23 octobre 2024
[G], client de la société Etablissements Gabriel Jeannot et M.
Source officielleciv3
6137266ccd58014677425749
20 décembre 1993
20 décembre 1993
Jean-Pierre X..., demeurant ... (Bouches-du-Rhône), avenue Paul Dalbret, 5 / M. Lucien A..., demeurant ... (Bouches-du-Rhône), avenue Paul Dalbret, 6 / Mme D... née Hernandez, demeurant ...
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2012:C100986
26 septembre 2012
26 septembre 2012
LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Jeannot X... est décédé le 27 janvier 2005 en laissant pour lui succéder, son épouse commune
Source officielle6 SS
CETAT:CETATEXT000007838497
7 mars 1994
7 mars 1994
Jean YQ..., M. Pierre BD..., Mme Jeanine BD..., Mme Jeannette YL..., M. AA... YL..., AH... Anne-Marie SAINT BOIS, AH... Valérie SAINT BOIS, AH...
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
DTA_2501957_20250730
30 juillet 2025
30 juillet 2025
le versement à Me Jeannot de la somme de 600 euros.
Source officiellecr
61372579cd5801467741e0a7
18 septembre 1997
18 septembre 1997
Jeannine, - A...
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
ORTA_2402525_20250717
17 juillet 2025
17 juillet 2025
Dans les circonstances de l'espèce, il y a lieu, sous réserve que Me Jeannot, avocat de M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2010:C100859
6 octobre 2010
6 octobre 2010
d'abandonner son prénom originel « Malika » ; que le 15 septembre 2005, celle-ci a expressément accepté la francisation de son prénom « Malika » en « Louise », alors que l'un des prénoms suivants « Jeannette
Source officiellecr
édure suiviec/Jeannette Z
61372539cd5801467741c021
15 octobre 1990
15 octobre 1990
Jean-Jacques, représenté par Me Claude Weil, syndic à la liquidation des biens du susnommé, LA SOCIETE MARAIS FRERES, représentée par Me Claude Weil, syndic à la liquidation des biens de ladite société
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_24NC00654_20240917
17 septembre 2024
17 septembre 2024
C, représenté par Me Jeannot, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mis à la charge de l'Etat, le versement à Me Jeannot, son avocate, de la somme de 1 800 euros sur le fondement des dispositions
Source officielleChambre 3
DTA_2301154_20230817
17 août 2023
17 août 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 14 avril 2023, Mme B A, représentée par Me Jeannot, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 10 janvier 2023 par lequel le préfet de
Source officielleChambre 2
DTA_2200798_20230921
21 septembre 2023
21 septembre 2023
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Jeannot, avocat de M.
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
DTA_2600903_20260408
8 avril 2026
8 avril 2026
C..., représentée par Me Jeannot, demande au juge des référés, saisi sur le fondement des dispositions de l’article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de l’admettre au bénéfice de l’aide
Source officiellePage 2 sur 850