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474 résultats pour « Jean-Pascal THIBAULT »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 7

653b59bf502b828318c4e611

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

AIR FRANCE [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Jean-Pascal THIBAULT, avocat au barreau de VERSAILLES, toque : 470 COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles

Source officielle

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TJ

CONTENTIEUX CIVIL

6946717c75782d5f06f09fc4

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

POMARES, avocat au barreau de TARASCON substitué par Me France MICHEL, avocat du même barreau DEFENDEUR Monsieur [F] [O] demeurant [Adresse 1] représenté par Me Jean Pascal JUAN, avocat au barreau

Source officielle
CA

Chambre 1-4

69f44ab1cdc6046d472f21ea

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

NOVA ZEMBLA Société ALLIANZ ASSURANCES Copie exécutoire délivrée le : à : Me Pascal FOURNIER Me Jean-François JOURDAN Me Gilles ALLIGIER Me Roselyne SIMON-THIBAUD Me Muriel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5fbd3db21cbdd931d8

Appel

28 avril 2016

28 avril 2016

bénéficie sur les parcelles 804, 803, 109 et 123 d'un passage suffisant pour desservir ses autres parcelles les plus éloignées, de telle sorte que l'ancienne servitude qui avait été créée sur le chemin

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca66bd3db21cbdd8aee7

Appel

29 février 2008

29 février 2008

Alain- Jean X...

Source officielle
TCOM

Chambre 09

69f552abcdc6046d47474895

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

Jean-Luc GAILHAC Juges : M. Pascal BROUARD M. Thibault QUERRY M. Thibault QUERRY Greffier, lors des débats : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c85bbd3db21cbdd850a3

Appel

30 août 2000

30 août 2000

Patrick Y..., Pascal Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd1bd3db21cbdd915a4

Appel

15 mai 2014

15 mai 2014

de nationalité Française né le 27 Novembre 1953 à SAINT JEAN DE MAURIENNE (73),...-77450 ESBLY représenté par Me Anne DEBERNARD-DAURIAC, avocat au barreau de LIMOGES, Me Thibault DU MANOIR DE JUAYE,

Source officielle
CA

Chambre 3-3

661a202b4cfa010008a2d6db

Appel

12 avril 2024

12 avril 2024

[B] [X] Représentant : Me Jean pascal JUAN, avocat au barreau de TARASCON E.A.R.L.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C310328

Cassation

14 septembre 2017

14 septembre 2017

Jean-Pierre Y... en observant, au vu notamment d'une note établie le 17 novembre 2014 par l'expert amiable M.

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69c42efacdc6046d47f18300

Commerce

23 janvier 2026

23 janvier 2026

Demandeur (s) : CREDIT AGRICOLE LEASING & FACTORING (SA), [Adresse 1] N°SIREN : 692 029 457 Représentant (s) : Me Jean-Jacques BERTIN Défendeur (s) : RM PROMOTION (SAS), [Adresse 2] N°SIREN : 920 614

Source officielle
TCOM

Audience première chambre (contentieux général, instruction)

69e540bbcdc6046d47d4e9ac

Commerce

12 janvier 2026

12 janvier 2026

du peuple français Jugement de jonction du 12/01/2026 Numéro d'inscription au répertoire général : 2026 000009 Demandeur (s) : OAAN CONSULTING (SAS) [Adresse 1] [Localité 1] Représentant(s) : Me Thibault

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2300611_20231011

Administratif

11 octobre 2023

11 octobre 2023

l'Abbé Jean Glatz à Bois-Colombes ; 2°) de mettre à la charge de la commune de Bois-Colombes et de la SARL Thibaut de Ponnat la somme globale de 3 000 euros en application des dispositions de l'article

Source officielle
TCOM

Chambre 09

69f551b5cdc6046d474738c9

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

Jean-Luc GAILHAC Juges : M. Pascal BROUARD M. Thibault QUERRY Greffier, lors des débats : M. TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.

Source officielle
TCOM

Chambre 09

69f551ddcdc6046d47473b74

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

Jean-Luc GAILHAC Juges : M. Pascal BROUARD M. Thibault QUERRY Greffier, lors des débats : M. TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.

Source officielle
TCOM

Chambre 09

69f551ffcdc6046d47473d9a

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

Jean-Luc GAILHAC Juges : M. Pascal BROUARD M. Thibault QUERRY Greffier, lors des débats : M. TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.

Source officielle
TCOM

Chambre 09

69f5520ecdc6046d47473e8e

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

Jean-Luc GAILHAC Juges : M. Pascal BROUARD M. Thibault QUERRY Greffier, lors des débats : M. TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.

Source officielle
TCOM

Chambre 09

69f55241cdc6046d474741d5

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

Jean-Luc GAILHAC Juges : M. Pascal BROUARD M. Thibault QUERRY Greffier, lors des débats : M. TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.

Source officielle
TCOM

Chambre 09

69f55290cdc6046d47474700

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

Jean-Luc GAILHAC Juges : M. Pascal BROUARD M. Thibault QUERRY Greffier, lors des débats : M. TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.

Source officielle
CA

Chambre 2-4

69f1a395cdc6046d47eea131

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

[C] [W] Décédé le [Date décès 1]/2025 Représentant : Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Représentant : Me Jean-claude BENSA, avocat

Source officielle