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1 544 résultats pour « Jacqueline PIERNÉ »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Civile

63d8c0a42182c005de24d21f

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

dématérialisé N°1265263105857823 La MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS (MAF) -SIREN n° 784647349 prise en la personne de son représentant légal [Adresse 3] [Localité 13] représentée par Me Jacqueline

Source officielle

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CA

Chambre Civile

642d14b4cb8fa004f57da2a3

Appel

3 avril 2023

3 avril 2023

1265253988209836 MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANÇAIS prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié ès qualités audit siège [Adresse 4] [Localité 13] représentée par Me Jacqueline

Source officielle
CA

Chambre Civile

642d14b5cb8fa004f57da2a7

Appel

3 avril 2023

3 avril 2023

1265253991471558 MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANÇAIS prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié ès qualités audit siège [Adresse 5] [Localité 12] représentée par Me Jacqueline

Source officielle
CA

Chambre Civile

642d14b5cb8fa004f57da2a9

Appel

3 avril 2023

3 avril 2023

1265253991491443 MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANÇAIS prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié ès qualités audit siège [Adresse 3] [Adresse 3] représentée par Me Jacqueline

Source officielle
CA

Chambre Civile

642d14b6cb8fa004f57da2ab

Appel

3 avril 2023

3 avril 2023

1265253989270919 MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANÇAIS prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié ès qualités audit siège [Adresse 4] [Localité 13] représentée par Me Jacqueline

Source officielle
CA

Chambre Civile

642d14b6cb8fa004f57da2ad

Appel

3 avril 2023

3 avril 2023

1265253988713848 MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANÇAIS prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié ès qualités audit siège [Adresse 6] [Localité 16] représentée par Me Jacqueline

Source officielle
CA

Chambre Civile

642d14b6cb8fa004f57da2af

Appel

3 avril 2023

3 avril 2023

1265253989316412 MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANÇAIS prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié ès qualités audit siège [Adresse 4] [Localité 12] représentée par Me Jacqueline

Source officielle
CA

Chambre Civile

642d14b9cb8fa004f57da2bd

Appel

3 avril 2023

3 avril 2023

1265263103705102 MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANÇAIS prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié ès qualités audit siège [Adresse 4] [Localité 11] représentée par Me Jacqueline

Source officielle
CA

Chambre Civile

66a0990d2be3e083f4fad51e

Appel

23 juillet 2024

23 juillet 2024

es qualité d'ayant droit de Madame [W] [I] [C] épouse [E], née à [Localité 7] (Royaume Uni), de nationalité britannique, décédée le 6 février 2019 '[Adresse 4]' [Localité 1] représenté par Me Jacqueline

Source officielle
CA

Chambre Civile

642d14b5cb8fa004f57da2a5

Appel

3 avril 2023

3 avril 2023

1265253991325282 MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANÇAIS prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié ès qualités audit siège [Adresse 4] [Localité 16] représentée par Me Jacqueline

Source officielle
CC

cr

613725cbcd58014677420949

Cassation

13 avril 1999

13 avril 1999

Pierre-Yves, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de LYON, en date du 11 septembre 1998, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs de violences aggravées et infractions

Source officielle
CC

cr

613726a8cd58014677427724

Cassation

10 mai 2007

10 mai 2007

C..., Ivana D..., Jacqueline E..., Angèle F... et Pierre G... ; "aux motifs que " le pourvoi du prévenu a remis en cause l'ensemble des dispositions de l'arrêt rendu le 15 décembre 2003 ayant déclaré

Source officielle
CC

cr

61372653cd58014677424ae2

Cassation

4 novembre 2004

4 novembre 2004

Jacqueline, - Y...

Source officielle
CC

comm

613722f0cd58014677403729

Cassation

13 janvier 1998

13 janvier 1998

Pierre F..., M. Jean-Daniel F..., Mme Y..., M. Pascal F..., Mme Maryse F..., M.

Source officielle
CC

civ1

61372432cd58014677413719

Cassation

3 février 2004

3 février 2004

Pierre X... a assigné son frère Roger et sa soeur Jacqueline en ouverture des comptes liquidation partage de la communauté, ayant existé entre leur père et mère, respectivement décédés les 18 février 1965

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00095

Cassation

28 février 2018

28 février 2018

Pierre B... puis à M.

Source officielle
CC

civ2

6137208dcd580146773eb85c

Cassation

9 mars 1989

9 mars 1989

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Jacqueline Z... épouse DE B..., demeurant à Puech Redon (Gard),

Source officielle
CC

cr

ébouté Jacqueline F..., épouse X..., de ses demandesc/Noël SEDEAUD

61372575cd5801467741de7d

Cassation

12 juin 1995

12 juin 1995

Jean-Pierre, prévenus, - F...

Source officielle
CC

civ1

61372341cd5801467740768d

Cassation

9 février 1999

9 février 1999

Jean-Pierre Y..., demeurant ..., 2 / M. Jean-Marie Y..., demeurant ..., 3 / M. Roger Y..., demeurant ..., 4 / M.

Source officielle
CC

civ3

60794da39ba5988459c489c7

Cassation

12 janvier 2005

12 janvier 2005

Pierre Y... étant décédé, ses héritiers, MM.

Source officielle