Christophe DE [T] et Me Dalila GUILLOT, Juges, qui en ont délibéré et jugé, assistés de Me Gaëlle BOHUON, Greffier Associé, ENTRE : ORANGE METAL - CONSTRUCTIONS METALLIQUES [Adresse 1] Représentée

Article 2 : L'intervention de l'assemblée permanente des chambres des métiers n'est pas admise.

de la Communication et de l'Électricité, -la société Gaëlle Peneau Architectes Associés, -la société André BTP, -la société Axima Concept.

CONSTRUCTIONS METALLIQUES RIANDET, [Adresse 1] Représentée par Me Olivier MAZZOLI de la SELARL MARCOU DORCHIES MAZZOLI AVOCATS, avocat au barreau de NOUMEA INTIMÉS Syndicat DES COPROPRIETAIRES

La société Siftra appartient comme la SARL Gaël au groupe du même nom.

Charles de Gaulle recouvrait l'exercice d'une pluralité d'activités relevant de filières ou de métiers différents, la cour d'appel qui énonce que ces activités avaient pour objectif propre non seulement

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 3 juin 2022, la société Constructions Le Bihan, représentée par Me Metais-Mouries (SELARL ACM), demande au tribunal : 1°) d'annuler le contrat

Bruno GENDROT lors des débats et du prononcé de l'arrêt par mise à disposition au greffe PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : Madame Anne-Gaëlle X... ... 44000 NANTES Appelante, comparante en personne

En cours de chantier, VALOMARNE a constaté que la « Galerie DASRI » n'était pas assez solide pour accueillir les tuyauteries prévues et a ordonné la suspension du chantier le 2 mai 2024 * Un Avenant

Par lettre recommandée AR du 25 juillet 2025, la société PARIS PRESTIGE CATS mettait en demeure M. [Q] de lui rembourser ce trop perçu.

sur la requête n°2214863 présentée par la Chambre de Commerce et d'Industrie Nantes Saint-Nazaire, le Groupement Interprofessionnel pour l'Apprentissage et la Formation Continue et la Fédération des Métiers

Gaël X... a indiqué qu'il n'en invoquait aucun.

Christian MAUVIEUX, Juges, assistés de Me Jean-François LE GALL, Greffier associé. Délibérée par les mêmes Juges. Prononcée à l'audience publique du 7 avril 2026.

: 27 363 euros TTC - fabrication et pose de structure métallique pour clôture - fabrication et pose sur mesure d'un portail coulissant - fabrication et pose sur mesure d'un portillon.

PAR CES MOTIFS Nous, Gaële FRANCOIS-HARY, Première Vice-Présidente, statuant en qualité de Juge des référés, par ordonnance réputée contradictoire et en premier ressort, mise à disposition au greffe

précieux et leurs alliages, chaînes de montres, écrins en métaux précieux, coffrets à bijoux en métaux précieux ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques

[T] [K] a été embauché par la société par actions simplifiée Metal Azur Concept, en qualité de chef métallier.

ME-TO-GAL, S.A.S. [U] [B], S.A.S. [U] [H], S.A.R.L. OZONERGIES, S.A.S. ATOUT CONFORT, S.C.S. OTIS, S.A.S. BTP CONSULTANTS, [K] [F], Société L’AUXILIAIRE, S.A. AXA FRANCE IARD, S.A.