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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
ELOIGNEMENT
DTA_2403944_20240425
25 avril 2024
25 avril 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Flechet, magistrate désignée ; - les observations de Me Morel, représentant M.
Source officiellesoc
6079b0bc9ba5988459c4fd39
20 mai 1980
20 mai 1980
CREUSOT-LOIRE A L'ENCONTRE DU JUGEMENT DU CONSEIL DE PRUD'HOMMES L'AYANT CONDAMNE A PAYER A TITRE DE COMPLEMENT D'INDEMNITE DE PAIEMENT LA SOMME DE 166,18 FRANCS A BIZET ET CELLE DE 265,22 FRANCS A FLECHET
Source officielleELOIGNEMENT
DTA_2501665_20250228
28 février 2025
28 février 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Flechet, magistrate désignée ; - les observations de Me Penin, représentant M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2306541_20240507
7 mai 2024
7 mai 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Flechet, rapporteure, - les conclusions de M.
Source officielle2ème chambre 2ème section
678021609c3ba90f51dc29c8
7 janvier 2025
7 janvier 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 6] [1] [1] Copies délivrées le : Me FLACHET Me ANGER LRAR aux parties ■ 2ème chambre 2ème section N° RG 24/10906 - N° Portalis 352J-W-B7I-C5QF4 N° MINUTE :
Source officielle2ème chambre
DTA_2303323_20250227
27 février 2025
27 février 2025
Le rapport de Mme Flechet, rapporteure, a été entendu au cours de l'audience publique à laquelle les parties n'étaient ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleELOIGNEMENT
DTA_2400484_20240129
29 janvier 2024
29 janvier 2024
A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Flechet, magistrate désignée. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
67ecc7cf8e074ba02f40a317
1 avril 2025
1 avril 2025
partage, ou contestations relatives au partage Décision attaquée : n° 19/36744 rendue par le Tribunal judiciaire de PARIS le 28 Février 2023 Appelant : Monsieur [X] [L], représenté par Me Nicolas FLACHET
Source officielle2ème chambre
DTA_2109091_20221229
29 décembre 2022
29 décembre 2022
Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience publique au cours de laquelle le rapport de Mme Flechet a été entendu. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2202422_20230425
25 avril 2023
25 avril 2023
Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience publique au cours de laquelle le rapport de Mme Flechet a été entendu. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2309223_20241121
21 novembre 2024
21 novembre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Flechet, rapporteure, - les conclusions de M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2403678_20250130
30 janvier 2025
30 janvier 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Flechet, rapporteure, - et les conclusions de M. Bodin-Hullin, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème et 7ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000024803152
9 novembre 2011
9 novembre 2011
statuts comportant certaines dispositions obligatoires et un règlement disciplinaire conforme à un règlement type " ; Considérant qu'il ressort des pièces du dossier que l'activité de darts ou jeu de fléchettes
Source officielle2ème chambre
DTA_2310032_20250320
20 mars 2025
20 mars 2025
A été entendu au cours de l'audience publique, le rapport de Mme Flechet, rapporteure. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème chambre
DTA_2203219_20240523
23 mai 2024
23 mai 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Flechet, rapporteure, - et les conclusions de M. Bodin-Hullin, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème chambre
DTA_2403685_20250116
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Flechet, rapporteure, - et les conclusions de M. Bodin-Hullin, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour d'Appel
6253ca40bd3db21cbdd8a742
15 janvier 2008
15 janvier 2008
rue Flachat pour le prix de 1 829 388. 21 €.
Source officielleELOIGNEMENT
DTA_2502968_20250403
3 avril 2025
3 avril 2025
La présidente du tribunal a désigné Mme Flechet en application des dispositions de l'article L. 922-2 du code de justice administrative pour exercer les pouvoirs qui lui sont conférés par les articles
Source officielle2ème chambre
DTA_2301025_20250227
27 février 2025
27 février 2025
Jean-Pascal Chenevey, président, Mme Marine Flechet, première conseillère, Mme Marie Chapard, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 27 février 2025.
Source officielle2ème chambre
DTA_2400366_20240523
23 mai 2024
23 mai 2024
Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience publique au cours de laquelle le rapport de Mme Flechet a été entendu. Considérant ce qui suit : 1.
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