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Codes de loi français

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44 résultats pour « Eugénie LETTELIER »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article ANNEXE 38

—

du Stade jusqu'à la rue Paul-Marcellin ; - rue Paul-Marcellin jusqu'à la limite Sud de la parcelle section BE n° 230 ; - limite Sud des parcelles section BE n°s 230, 326 et 328 jusqu'à la rue Robert-Desnos ; - rue Robert-Desnos jusqu'à l'avenue Eugène-Hénaff

LEGIARTI000032745229

—

224083 L'AVENTURE SETE ST 702826 S LE CHASSEUR SAINT-MALO SM467025 LE MERLAN FRIT SAINT-BRIEUC 199407 LE BATEAU - ATELIER PARIS P 000097 LORETTE - - LOTUS SETE 756128 LOU PANTAI TOULON 137193 LOU PELICAN TOULON TL 532 796 LUCIEN-EUGENIE

Article Annexe

—

Faculté de droit. 1, place Déliot, BP 629, 59024 Lille Cedex. 21, square Jules-Bocquet, 80000 Amiens. 6, allée Eugène-Delacroix, espace du Palais, 76000 Rouen. Lille.

Article Annexe 36

—

Rond-point Eugène-Claudius-Petit jusqu'à la rue Maillol. Rue Maillol jusqu'au chemin du Mirail, y compris les parcelles 55542 BI et n°s 174 et 242. Chemin du Mirail jusqu'à la rue Enrico-Fermi. Rue Enrico-Fermi jusqu'à la rue Hertz.

Article 1

—

Musée Eugène Le Roy. Mussidan. Musée des arts et traditions populaires. Nontron. Musée départemental de la poupée et du jouet. Périgueux. Musée militaire-souvenirs du Périgord. Périgueux.

LEGIARTI000031144013

—

Code CPU 02481 Libellé CPU MSA Languedoc Périmètre de facturation La facturation individuelle concerne les prestations de soins hospitaliers suivantes : Finess juridique 350023503 Finess géographiques 350002812 Etablissement CRLCC EUGÉNE

LEGIARTI000028786110

—

Nadaud GUÉRET Limoges 0230488F Collège Jules Marouzeau GUÉRET Limoges 0230032K Collège Raymond Loewy LA SOUTERRAINE Limoges 0230023A Collège Octave Gachon PARSAC Lyon 0010974D Collège Victoire Daubié BOURG-EN-BRESSE Lyon 0010821M Collège Eugène

Article 1

—

NIVEAU INTITULÉ DE LA CERTIFICATION CODE NSF DURÉE ORGANISME DÉLIVRANT V Installateur d'équipements électroniques de sécurité 255 s 5 ans Lycée Eugène Hénaff - GRETA BIP 93 V Auxiliaire paramédical 330 t 5 ans Association école

Article 2-3

—

rez-de-jardin du bâtiment, selon la cartographie en annexe n° 56 ; - du 19 juillet au 11 août 2024 puis du 24 août au 8 septembre 2024, le Paris Media Center (PMC), placé sous la responsabilité de la Ville de Paris, au Carreau du Temple, situé 4, rue Eugène-Spuller

LEGIARTI000050066316

—

Serris 0772685A Lycée général et technologique Samuel Beckett - La Ferté-sous-Jouarre 0772714G Collège Stéphane Hessel - Saint-Germain-sur-Morin 0930116W Lycée général et technologique Henri Wallon - Aubervilliers 0930119Z Lycée polyvalent Eugène

Article 1

—

IV Installateur conseil en systèmes solaires. 255t 3 ans Lycée des métiers Eugène Montel. IV Socio-esthéticienne. 330t 4 ans Ecole technique privée d'esthétique et de coiffure Giorgifont (ETPEC Giorgifont).

LEGIARTI000034461330

—

Grancher FELLETIN Limoges 0230023A Collège Octave Gachon PARSAC Limoges 0230032K Collège Raymond Loewy LA SOUTERRAINE Limoges 0230487E Collège Martin Nadaud GUERET Limoges 0230488F Collège Jules Marouzeau GUERET Limoges 0230506A Collège Eugène

Article Annexe

—

Saint-Bérain-sous-Sanvignes, Saint-Boil, Saint-Bonnet-de-Cray, Saint-Bonnet-de-Joux, Saint-Bonnet-de-Vieille-Vigne, Saint-Christophe-en-Brionnais, Saint-Didier-en-Brionnais, Saint-Didier-sur-Arroux, Sainte-Cécile, Saint-Edmond, Sainte-Foy, Sainte-Radegonde, Saint-Eugène

Article (45 à 50)

—

Rue Eblé ANGERS 49 Boulevard de l'Abbé Chauvat Rue Eblé ANGERS Rue de Frémur ANGERS 49 Boulevard Jacques Portet Rue de Frémur ANGERS Avenue Winston Churchill ANGERS 49 Boulevard Eugène

Article Annexe

—

Buanes ; Campagne ; Campet-et-Lamolère ; Castaignos-Souslens ; Castandet ; Castelnau-Tursan ; Castelner ; Cauna ; Cazalis ; Cazères-sur-l'Adour ; Classun ; Clèdes ; Coudures ; Créon-d'Armagnac ; Doazit ; Duhort-Bachen ; Dumes ; Escalans ; Estigarde ; Eugénie-les-Bains

Article Français (suite)

—

.: Les Voyages de Gulliver* Romans et nouvelles (XIXe siècle) Balzac, H. de: Eugénie Grandet - Les Chouans*.

LEGIARTI000022779630

—

Saint-Berain-sous-Sanvignes, Saint-Bérain-sur-Dheune, Saint-Bonnet-de-Cray, Saint-Bonnet-de-Joux, Saint-Bonnet-de-Vieille-Vigne, Saint-Christophe-en-Brionnais, Saint-Clément-sur-Guye, Saint-Didier-en-Brionnais, Saint-Didier-sur-Arroux, Saint-Edmond, Saint-Emiland, Saint-Eugène

LEGIARTI000031350582

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Ecole Française du Caucase * * Collège : classes de 6e, 5e et de 4e uniquement Géorgie Tbilissi Ecole Marie-Félicité Brosset * Ghana Accra Lycée français Jacques Prévert d'Accra * * * Lycée : séries ES et S Grèce Athènes Lycée franco-hellénique Eugène

LEGIARTI000037561715

—

Port-Gentil * * Lycée : séries ES et S Gambie Banjul Ecole française de Banjul * Géorgie Tbilissi Ecole Française du Caucase * * Ghana Accra Lycée français Jacques Prévert d'Accra * * * Lycée : séries ES et S Grèce Athènes Lycée franco-hellénique Eugène

LEGIARTI000032850921

—

Ecole française de Banjul * Géorgie Tbilissi Ecole Française du Caucase * * Géorgie Tbilissi Ecole Marie-Félicité Brosset * Ghana Accra Lycée français Jacques Prévert d'Accra * * * Lycée : séries ES et S Grèce Athènes Lycée franco-hellénique Eugène

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