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154 résultats pour « Christophe BEJIN Me »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

671b35322edfb0b58c05e9ed

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

PARTIES EN CAUSE : APPELANT Monsieur [M] [H] [G] [W] [Adresse 5] [Localité 1] représenté par Me Audrey BOUDOUX D'HAUTEFEUILLE, avocat au barreau D'AMIENS Ayant pour avocat plaidant Me Christophe

Source officielle

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TJ

J.L.D.

69d00e0fcdc6046d47056c2f

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

COUR D'APPEL DE LYON Tribunal judiciaire de Lyon Cabinet de Jean-Christophe BERLIOZ N° RG 26/01221 - N° Portalis DB2H-W-B7K-4B2Z - Isolement Madame [D] [M] [N] née le 09 Mai 1972 à [Localité 1] (BÉNIN

Source officielle
TJ

Chambre 1/Section 5

668c2898894f7f4d2e08d44d

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

COUR D’APPEL DE PARIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BOBIGNY Chambre 1/Section 5 Affaire : N° RG 24/00762 - N° Portalis DB3S-W-B7I-ZC6Y Minute n°: 24/01960 Société MCF CIFA 123 Représentant : Maître Christophe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd98bd3db21cbdd93cc8

Appel

18 juillet 2017

18 juillet 2017

APPELANT Monsieur Christophe X...

Source officielle
TJ

3ème chambre 3ème section

686579c772b7e1b6bf1d7dbb

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

ORANGE 111, Quai du Président Roosevelt 92130 ISSY LES MOULINEAUX représentée par Maître Christophe CARON de l’AARPI Cabinet Christophe CARON, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #C0500 S.A.S.

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

69b884e4cdc6046d47e7a634

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES de la résidence LES RELIGIEUSES représenté par son syndic en exercice SA de HLM à conseil d’administration COO.PAIRS C/ [J] [V], [F] [V] Copies le 2 octobre 2025 à : Me Christophe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdb6bd3db21cbdd943c2

Appel

24 janvier 2019

24 janvier 2019

APPELANT Monsieur Christophe Y... né le [...] à [...] [...] [...]

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6cbd3db21cbdd934f3

Appel

15 septembre 2016

15 septembre 2016

C/ Michel Y..., Christophe Y... --------------------------- R E P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE POITIERS ORDONNANCE DU PREMIER PRÉSIDENT RÉFÉRÉ

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd24bd3db21cbdd92656

Appel

21 juillet 2015

21 juillet 2015

APPELANT Monsieur Christophe X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd59bd3db21cbdd93073

Appel

17 mars 2016

17 mars 2016

CHRISTOPHE Y..., es-qualité de liquidateur de Monsieur André Z...et de son épouse Marie-Annick née B..., représentée par Maître MICHOT, s'en est remis à justice.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd54bd3db21cbdd92f7b

Appel

25 février 2016

25 février 2016

Monsieur Christophe Y... et Madame Delphine X... ont entendu interjeter appel de ce jugement.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6abd3db21cbdd9347d

Appel

9 août 2016

9 août 2016

ENTRE : Monsieur Jany X... ... 85670 ST CHRISTOPHE DU LIGNERON Représentant : Me Marion GALERNEAU de la SCP FOUCHER-GALERNEAU, avocat au barreau de LA ROCHE-SUR-YON Madame Lolita X... ..

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd1bbd3db21cbdd92482

Appel

26 mars 2015

26 mars 2015

D'APPEL DE POITIERS ORDONNANCE DU PREMIER PRÉSIDENT RÉFÉRÉ Ordonnance n° 18 --------------------------- 26 Mars 2015 --------------------------- RG no15/ 00007 --------------------------- Christophe

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

63cf8479a6687f7c904cba2f

Appel

23 janvier 2023

23 janvier 2023

- Rejeter toutes les demandes de la Sas Cabinet Bedin.

Source officielle
TJ

Service des référés

659d9d7aaa704a07f49342e8

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

(pièce beIN n°14a et 14b) et la Serie A (pièce beIN n°12a et 12b).

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd90bd3db21cbdd93ae6

Appel

23 mars 2017

23 mars 2017

Ordonnance n° 28 --------------------------- 23 Mars 2017 --------------------------- RG no17/ 00028 --------------------------- Vincent Christophe X..., Jeanine Y...

Source officielle
CA

1ere Chambre

66f3a8fa5c2cfc5a084ac97b

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

° Portalis DBVM-V-B7I-MF4D C3 N° Minute : 1ère Chambre Civile Copie exécutoire délivrée le : à : la SELARL BSV Me Christophe

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX03017_20221011

Admin. Appel

11 octobre 2022

11 octobre 2022

En dernier lieu, en se bornant à se prévaloir d'une offre de rachat de son terrain présentée par la commune de Bessines-sur-Gartempe postérieurement à l'adoption du PLU, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca13bd3db21cbdd89f90

Appel

30 janvier 2008

30 janvier 2008

8.000,00 euros, avec intérêts au taux légal à compter du 19 novembre 2002, - déclaré Christophe Y... irrecevable en son action en garantie à l'encontre de la SA GARANTIE SYSTEM, - débouté Christophe Y

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd68bd3db21cbdd933e8

Appel

30 juin 2016

30 juin 2016

RHEA responsable des désordres subis par Monsieur et Madame Christophe X... ; condamné la S. C. I.

Source officielle