La requête a été communiquée au centre hospitalier de Castelluccio qui n'a pas produit de mémoire.

La procédure a été communiquée au centre hospitalier de Castelluccio qui a produit des pièces le 14 mai 2024.

La requête a été communiquée au centre hospitalier départemental de Castelluccio qui n'a pas produit de mémoire.

Article 2 : La présente ordonnance sera notifiée à la commission des citoyens pour les droits de l’homme France et au centre hospitalier de Castelluccio.

Monsieur Castelain a également été maire de Péronne-en-Mélantois du 26 octobre 1998 au 18 décembre 2025. I. La saisine 2.

à Marseille (13006), parcelle cadastrée n°823B76 ; - l'immeuble situé 16, place Castellane à Marseille (13006), parcelle cadastrée n°823B77 ; - l'immeuble situé 14, place Castellane à Marseille (13006

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 3 juillet 2025, la SAS Le Petit Palace de Giuliano, représentée par Me Castellacci, demande au juge des référés, saisi sur le fondement des dispositions

La requête a été communiquée au centre hospitalier départemental de Castelluccio qui n'a pas produit de mémoire. Vu les autres pièces du dossier.

Silvestre-Toussaint-Fortesa, juge des référés ; - et les observations de Me Pradelles, substituant Me Castellacci, pour M. C, qui persiste dans ses écritures.

Gil CHENEVARD, Assesseurs, Assistés de MIle Mélanie CASTELLACCI Commis- Greffier de la SELAS VAN SANT, présent uniquement lors des débats. La minute a été signée par M.

D E C I D E : -------------- Article 1er : Le pourvoi de la société Casteldis n'est pas admis. Article 2 : La présente décision sera notifiée à la société Casteldis.

requête, enregistrée le 21 juillet 2022, la SCI Les Rougons rouge, représentée par Me Drevet, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 24 mai 2022 par laquelle le maire de la commune de Castellane

B A saisit le tribunal d'un litige l'opposant au centre hospitalier départemental de Castelluccio.

Article 3 : La présente ordonnance sera notifiée à la SCI Les Noisetiers, à la commune de Castellar et à la société Palais d'Ascaris.

Eric ASTEGIANO, Président, Mme Jacqueline ARVISET, Mme Céline BOUCHER-MARTIN, Mme Chafika RAPENNE, Mme Karen LANNIEE, Assesseurs, Assistés de Mlle Mélanie CASTELLACCI Commis- Greffier de la SELAS VAN SANT

Syndicat des copropriétaires RESIDENCE [Adresse 3] N° 25/ Du 04 juillet 2025 4ème Chambre civile N° RG 21/03557 - N° Portalis DBWR-W-B7F-NX4X Grosse délivrée à expédition

La requête a été communiquée au centre hospitalier de Castelluccio, qui n’a pas produit d’observations.

Article 2 : La présente ordonnance sera notifiée au Comité de liaison du camping-car et à la commune de Castellar. Fait à Nice, le 26 septembre 2024.