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744 résultats pour « CASTELLACCI Expédition »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

2ème Chambre civile

6705886a1296b51ba2b7296c

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

[T] [H] [Adresse 3] [Localité 9] SUISSE représenté par Me Olivier CASTELLACCI, avocat au barreau de NICE, avocat plaidant Mme [X] [W] [Adresse 3] [Localité 9] SUISSE représentée par Me Olivier CASTELLACCI

Source officielle
TJ

Chambre des référés

67f0348902fc178212f8257b

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

[Adresse 10] Grosse délivrée à Me CASTELLACCI Expédition délivrée à Me GOVERNATORI EXPERTISE(3) le l’an deux mil vingt cinq et le quatre Avril à 14 H 00 Nous, Solange LEBAILE, Première

Source officielle
TJ

Chambre des référés

S.C.I. HLBc/S.A

67f0348902fc178212f82582

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

[Adresse 11] Grosse délivrée à Me CASTELLACCI Expédition délivrée à Me GOVERNATORI EXPERTISE(3) le l’an deux mil vingt cinq et le quatre Avril à 14 H 00 Nous, Solange LEBAILE, Première

Source officielle
CC

soc

6079b20d9ba5988459c55750

Cassation

21 mai 1974

21 mai 1974

DEFENSE : ATTENDU QU'IL EST SOUTENU QUE LE POURVOI SERAIT IRRECEVABLE AU MOTIF QU'IL EST INDIQUE DANS LA DECLARATION DE POURVOI FAITE PAR GRUBER QUE CELUI-CI AGISSAIT AU NOM ET POUR LE COMPTE DE CASTELLACCI

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2202697_20231027

Administratif

27 octobre 2023

27 octobre 2023

D É C I D E Article 1er : La requête de Mme Castellani est rejetée. Article 2 : Le présent jugement sera notifié à Mme A Castellani et au garde des sceaux, ministre de la justice.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2202682_20240626

Administratif

26 juin 2024

26 juin 2024

En deuxième lieu, il ressort des pièces du dossier que Mme B assure les fonctions de conseillère municipale de Castellane.

Source officielle
TCOM

référés - première chambre

69a1ede6cdc6046d47f6461a

Commerce

9 octobre 2025

9 octobre 2025

2025 Délibéré annoncé au 09 Octobre 2025 Prononcé par mise à disposition au Greffe COMPOSITION LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Mme Jacqueline ARVISET, Juge des Référés, Assisté de Mlle Mélanie CASTELLACCI

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bastia

DTA_2500158_20250528

Administratif

28 mai 2025

28 mai 2025

ORDONNE Article 1er : Le centre hospitalier de Castelluccio est condamné à payer à la société ENGIE SA une somme de 178 725,86 euros.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2200920_20250211

Administratif

11 février 2025

11 février 2025

La requête a été communiquée au centre hospitalier de Castelluccio qui n'a pas produit de mémoire en défense malgré une mise en demeure. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bastia

DTA_2500157_20250528

Administratif

28 mai 2025

28 mai 2025

ORDONNE Article 1er : Le centre hospitalier de Castelluccio est condamné à payer à EDF une somme de 1 206 949,73 euros.

Source officielle
TJ

Référés civils

65bc61e84fb290a34607428e

T. Judiciaire

2 janvier 2024

2 janvier 2024

2023 Notification le à : Maître Roxane DIMIER - 1037, Expédition et grosse Maître Sandra FUHRMANN - 860,Expédition ELEMENTS DU LITIGE La société Leari SCI a fait assigner en référé devant

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2400719_20260410

Administratif

10 avril 2026

10 avril 2026

Article 3 : Le centre hospitalier départemental de Castelluccio versera à la SAS MSD France une somme de 1 500 euros au titre de l’article L. 761-1 du code de justice administrative.

Source officielle
TCOM

référés - première chambre

69bcd9accdc6046d4749462d

Commerce

9 octobre 2025

9 octobre 2025

La minute a été signée par Mme Jacqueline ARVISET Juge des Référés et Mlle Mélanie CASTELLACCI Commis-Greffier de la SELAS VAN SANT, présent lors du prononcé DEMANDEUR(S) SA La Poste [Adresse 1] Chez

Source officielle
CA

4e Chambre B

6162e4ee7797cdb2f7583cbf

Appel

14 juin 2011

14 juin 2011

copropriétaires du groupe d'immeubles CASTELLARAS LE VIEUX.

Source officielle
CC

soc

61372252cd580146773fc068

Cassation

31 janvier 1995

31 janvier 1995

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Castellini et Fils, dont le siège est ...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bastia

ORTA_2400075_20250424

Administratif

24 avril 2025

24 avril 2025

O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement de la requête du centre hospitalier de Castelluccio.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bastia

DTA_2501780_20260316

Administratif

16 mars 2026

16 mars 2026

Sur le mémoire en défense du centre hospitalier de Castelluccio : 2.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2300920_20250704

Administratif

4 juillet 2025

4 juillet 2025

B a saisi le centre hospitalier de Castelluccio de sa situation estimant qu'une erreur avait été commise lors de son reclassement.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2400114_20260220

Administratif

20 février 2026

20 février 2026

Pour être qualifiés de harcèlement moral, ces agissements doivent être répétés et excéder les limites de l’exercice normal du pouvoir hiérarchique.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bastia

ORTA_2400087_20250411

Administratif

11 avril 2025

11 avril 2025

O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement de la requête du centre hospitalier de Castelluccio.

Source officielle

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