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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Avis
CADA:20175509
8 février 2018
8 février 2018
commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 9 novembre 2017, à la suite du refus opposé par la maire de Paris à sa demande de copie de l'avis émis par le BEFU
Source officiellecr
613724e2cd58014677419291
6 septembre 1990
6 septembre 1990
chef d'atelier de " salope, ordure ", ajoutant même que " s'il le trouvait, il n'hésiterait pas à lui faire la peau " ; que bien qu'il ait eu ainsi conscience de l'état d'esprit de son compagnon de beuverie
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_22VE01258_20230726
26 juillet 2023
26 juillet 2023
Par un jugement n° 2100161 du 22 mars 2022, le tribunal administratif d'Orléans a annulé arrêté du 14 novembre 2020 du maire de la commune de Beffes, a enjoint au maire de la commune de Beffes de réexaminer
Source officielle1ère Chambre civile
677e184025a73d43aa4ae103
7 janvier 2025
7 janvier 2025
[J] à l'encontre de la société Beuve Matériaux.
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2402113_20260226
26 février 2026
26 février 2026
, ensemble la décision du 19 octobre 2023 par laquelle le centre hospitalier de Belvès a rejeté le recours gracieux ; 2°) d’enjoindre au centre hospitalier de Belvès de réexaminer sa demande ; 3°
Source officielleciv3
613721b5cd580146773f65a9
24 juin 1992
24 juin 1992
LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le Bureau d'études des fluides et d'expertises dit "Befex", dont le siège social est ...
Source officielleJuge des référés
ORCA_25VE02464_20260210
10 février 2026
10 février 2026
ce même fondement ; 2°) de mettre à la charge du BET BEFL le versement de la somme de 1 500 euros au titre de l’article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielleCh. civile et commerciale
67ef68c46b85edc07d3454b8
3 avril 2025
3 avril 2025
Par acte du 9 mai 2018, la société BESV a fait assigner en paiement la SCEA du Moulin à Vent.
Source officielle4ème SSJS
CETAT:CETATEXT000030200556
26 janvier 2015
26 janvier 2015
, dont le siège est ZAC les Brosses à Heyrieux (38540), représentée par son président directeur général en exercice ; la société Befa demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler pour excès de pouvoir la
Source officielle4ème Chambre
DTA_2112169_20251016
16 octobre 2025
16 octobre 2025
C... a acquis, le 21 novembre 2014, 99 titres de la société BEFI, qui lui ont été cédés par la société D... Investissement.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2107038_20230509
9 mai 2023
9 mai 2023
Par un mémoire enregistré le 13 avril 2023, la société Beaver Visitec International Sales Limited (BVI) déclare se désister de sa requête. Ce désistement est pur et simple.
Source officielle1ère chambre
DCA_22TL20433_20220721
21 juillet 2022
21 juillet 2022
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société Beaver-Visitec international sales limited a demandé au tribunal administratif de Toulouse de prononcer le remboursement d'un
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2400031_20241129
29 novembre 2024
29 novembre 2024
Par un mémoire enregistré le 28 octobre 2024, la société Beaver-Visitec International Sales Limited déclare se désister de sa requête. Ce désistement est pur et simple.
Source officielle9e Chambre A
615e0c7dc25a97f0381f4a86
28 novembre 2013
28 novembre 2013
MOTIFS Sur la relation contractuelle Il résulte des pièces contractuelles versées aux débats , que la Société BEAVER est titulaire de la marque 'BEAVER -Recyclage et destruction mobile du papier
Source officielleCour d'Appel
6253c920bd3db21cbdd87520
8 septembre 2005
8 septembre 2005
Nature du recours : Contredit DEMANDERESSE : La Société TECHNITRANS 9, rue Francine Fromont 69120 VAULX EN VELIN assistée de Me Christian BOREL, avocat au barreau de LYON DEFENDERESSE : La Société BEFOR
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2507968_20251209
9 décembre 2025
9 décembre 2025
Le 12 août 2025, le centre hospitalier de Belves a communiqué le dossier administratif de Mme D....
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2400018_20241129
29 novembre 2024
29 novembre 2024
Par un mémoire enregistré le 28 octobre 2024, la société Beaver-Visitec International Sales Limited déclare se désister de sa requête. Ce désistement est pur et simple.
Source officielle9ème chambre
DTA_2104389_20230629
29 juin 2023
29 juin 2023
Par la présente requête, la SCI Befor demande l'annulation de ces arrêtés. 2.
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2507002_20251020
20 octobre 2025
20 octobre 2025
référés, statuant sur le fondement de l’article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) d’annuler la décision implicite intervenue le 10 juin 2025 par laquelle le centre hospitalier de Belves
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2204404_20250602
2 juin 2025
2 juin 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 12 décembre 2022, le bureau d'études génie thermique et climatique (BET) BEFL, représenté par Me Bardon, doit être regardé comme demandant au
Source officiellePage 2 sur 87
ALBERT BEFVE
19/08/2026
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BEFVE, Dylan, David, Christian
22/02/2026
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BEFVE, Clément
06/08/2025
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GAEC LA POSTE, BEFVE, Emmanuel, Bernard, René
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement de clôture pour insuffisance d'actif - Liquidateur : SELARL EKIP’ prise en la personne de Me MANDON, BP 20709, 2 rue de Caudéran, 33007 Bordeaux Cedex - N° RG : 92/08893
22/04/2025
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PGB ASSISTANTE, GAUTHIER, Priscilla, BEFVE
08/06/2023
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