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502 résultats pour « BOUVET Thierry »

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Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

61372378cd5801467740a368

Cassation

1 mars 2000

1 mars 2000

Thierry Y..., 3 / de la société Sectant Avionique, 4 / de la Fédération des Mines et de la Métallurgie CFDT, 5 / de M.

Source officielle
CC

soc

61372383cd5801467740ac1d

Cassation

10 mai 2000

10 mai 2000

CGT, demeurant : 09300 Nalzen, en cassation d'une ordonnance rendue le 5 février 1999 par le tribunal d'instance de Pamiers (élections professionnelles), au profit : 1 / de la société Michel Thierry

Source officielle
CA

3e chambre civile

68e89647f14914fb075ebd4b

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Christel DAUDE de la SCP D'AVOCATS COSTE, DAUDE, VALLET, LAMBERT, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMES : Mme [K] [N] épouse [Z] [Adresse 4] [Localité 2] Représentant : Me Sophie MIRALVES-BOUDET

Source officielle
CC

soc

61372323cd58014677405e81

Cassation

24 juin 1998

24 juin 1998

Jean-Marie N..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 5 mai 1997 par le tribunal d'instance de Pamiers, au profit de la société Michel Thierry, société anonyme, dont le siège est ..., défenderesse

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa3bd3db21cbdd8b9f9

Appel

13 mars 2008

13 mars 2008

exécutoire délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 13 MARS 2008 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Jean THIERRY

Source officielle
CC

cr

6137252bcd5801467741b8a1

Cassation

4 janvier 1990

4 janvier 1990

janvier mil neuf cent quatre vingt dix, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire MARON, les observations de la société civile professionnelle ROUVIERE, LEPITRE et BOUTET

Source officielle
CA

1ère Chambre

6350e47942150aadff23da66

Appel

18 octobre 2022

18 octobre 2022

ASF METAL [Adresse 5] [Localité 1] Représentant : Me Franck BOUVERESSE, avocat au barreau de BESANCON APPELANT S.A.R.L.

Source officielle
CA

1ère Chambre

666a8d52c0b8d3000801927a

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

ou son garant, ou contre le fabricant d'un élément de construction Monsieur [J] [L] [Adresse 8] [Localité 3] Mademoiselle [R] [Y] [Adresse 8] [Localité 3] Représentés par Me Franck BOUVERESSE

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2025:C110231

Cassation

26 mars 2025

26 mars 2025

Sur le rapport de Mme Vanoni-Thiery, conseiller référendaire, les observations écrites de la SAS Buk Lament-Robillot, avocat de Mme [M], de la SCP Boutet et Hourdeaux, avocat de M.

Source officielle
CC

soc

61372309cd580146774049b1

Cassation

10 juin 1998

10 juin 1998

Thierry J..., demeurant ..., 16°/ de M. Roger U..., demeurant ..., 17°/ de M. Christophe O..., demeurant ..., 18°/ de M.

Source officielle
CC

soc

6137237bcd5801467740a5cc

Cassation

19 juillet 2000

19 juillet 2000

Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Duvernier, conseiller, les observations de la SCP Rouvière et Boutet, avocat de l'URSSAF de la Haute-Savoie, de Me Blondel, avocat de MM.

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/José DE Y

6137269ecd5801467742715b

Cassation

5 juin 2007

5 juin 2007

mille sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller BLONDET, les observations de la société civile professionnelle MASSE-DESSEN et THOUVENIN, la société civile professionnelle BOUTET

Source officielle
CC

soc

613723d5cd5801467740ec59

Cassation

28 novembre 2001

28 novembre 2001

Thierry A..., demeurant ... 602, 58200 Cosne Cours-sur-Loire, 10 / de M. Jacky C..., demeurant ..., 11 / de M. Alain H..., demeurant ..., 12 / de M.

Source officielle
CC

soc

61372335cd58014677406d11

Cassation

11 mars 1999

11 mars 1999

: Sur le pourvoi formé par Mme Liliane Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 26 septembre 1996 par la cour d'appel de Rennes (8e chambre A), au profit de l'association Aidons Thierry

Source officielle
CC

soc

61372342cd58014677407709

Cassation

11 mars 1999

11 mars 1999

, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Chantal X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 22 mai 1997 par le conseil de prud'hommes de Château-Thierry

Source officielle
CE

3 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000008098337

Admin. suprême

8 mars 2002

8 mars 2002

Robineau, Auditeur, - les observations de la SCP Rouvière, Boutet, avocat de la communauté de communes de Sésame, - les conclusions de M.

Source officielle
CC

soc

613721adcd580146773f5f25

Cassation

22 janvier 1992

22 janvier 1992

Bonnet, conseiller référendaire rapporteur, MM. Saintoyant, Benhamou, Lecante, Bèque, Boubli, conseillers, Mme X..., M. Bonnet, M. F..., Mme Pams-Tatu, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

soc

613723bacd5801467740d646

Cassation

31 janvier 2001

31 janvier 2001

Thierry X..., demeurant ..., 7 / de M. Gilles Z..., demeurant ..., 8 / de M.

Source officielle
CC

comm

6137233ccd58014677407314

Cassation

26 mai 1999

26 mai 1999

Thierry Z..., demeurant ..., bâtiment D, appartement 35, 33700 Merignac, 2 / Mme Claudine X... épouse Z..., demeurant ..., 3 / M. Eric Z..., demeurant ... en Jalles, 4 / M.

Source officielle
CE

4 SS

CETAT:CETATEXT000007807913

Admin. suprême

28 février 1992

28 février 1992

Rouvière, Lepitre, Boutet, avocat de la SOCIETE D'EXPLOITATION DES ETABLISSEMENTS RENAULT, - les conclusions de M. de Froment, Commissaire du gouvernement ; Considérant qu'en vertu des dispositions de

Source officielle

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