AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
61372378cd5801467740a368
1 mars 2000
1 mars 2000
Thierry Y..., 3 / de la société Sectant Avionique, 4 / de la Fédération des Mines et de la Métallurgie CFDT, 5 / de M.
Source officiellesoc
61372383cd5801467740ac1d
10 mai 2000
10 mai 2000
CGT, demeurant : 09300 Nalzen, en cassation d'une ordonnance rendue le 5 février 1999 par le tribunal d'instance de Pamiers (élections professionnelles), au profit : 1 / de la société Michel Thierry
Source officielle3e chambre civile
68e89647f14914fb075ebd4b
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Christel DAUDE de la SCP D'AVOCATS COSTE, DAUDE, VALLET, LAMBERT, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMES : Mme [K] [N] épouse [Z] [Adresse 4] [Localité 2] Représentant : Me Sophie MIRALVES-BOUDET
Source officiellesoc
61372323cd58014677405e81
24 juin 1998
24 juin 1998
Jean-Marie N..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 5 mai 1997 par le tribunal d'instance de Pamiers, au profit de la société Michel Thierry, société anonyme, dont le siège est ..., défenderesse
Source officielleCour d'Appel
6253caa3bd3db21cbdd8b9f9
13 mars 2008
13 mars 2008
exécutoire délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 13 MARS 2008 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Jean THIERRY
Source officiellecr
6137252bcd5801467741b8a1
4 janvier 1990
4 janvier 1990
janvier mil neuf cent quatre vingt dix, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire MARON, les observations de la société civile professionnelle ROUVIERE, LEPITRE et BOUTET
Source officielle1ère Chambre
6350e47942150aadff23da66
18 octobre 2022
18 octobre 2022
ASF METAL [Adresse 5] [Localité 1] Représentant : Me Franck BOUVERESSE, avocat au barreau de BESANCON APPELANT S.A.R.L.
Source officielle1ère Chambre
666a8d52c0b8d3000801927a
25 janvier 2024
25 janvier 2024
ou son garant, ou contre le fabricant d'un élément de construction Monsieur [J] [L] [Adresse 8] [Localité 3] Mademoiselle [R] [Y] [Adresse 8] [Localité 3] Représentés par Me Franck BOUVERESSE
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2025:C110231
26 mars 2025
26 mars 2025
Sur le rapport de Mme Vanoni-Thiery, conseiller référendaire, les observations écrites de la SAS Buk Lament-Robillot, avocat de Mme [M], de la SCP Boutet et Hourdeaux, avocat de M.
Source officiellesoc
61372309cd580146774049b1
10 juin 1998
10 juin 1998
Thierry J..., demeurant ..., 16°/ de M. Roger U..., demeurant ..., 17°/ de M. Christophe O..., demeurant ..., 18°/ de M.
Source officiellesoc
6137237bcd5801467740a5cc
19 juillet 2000
19 juillet 2000
Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Duvernier, conseiller, les observations de la SCP Rouvière et Boutet, avocat de l'URSSAF de la Haute-Savoie, de Me Blondel, avocat de MM.
Source officiellecr
édure suiviec/José DE Y
6137269ecd5801467742715b
5 juin 2007
5 juin 2007
mille sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller BLONDET, les observations de la société civile professionnelle MASSE-DESSEN et THOUVENIN, la société civile professionnelle BOUTET
Source officiellesoc
613723d5cd5801467740ec59
28 novembre 2001
28 novembre 2001
Thierry A..., demeurant ... 602, 58200 Cosne Cours-sur-Loire, 10 / de M. Jacky C..., demeurant ..., 11 / de M. Alain H..., demeurant ..., 12 / de M.
Source officiellesoc
61372335cd58014677406d11
11 mars 1999
11 mars 1999
: Sur le pourvoi formé par Mme Liliane Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 26 septembre 1996 par la cour d'appel de Rennes (8e chambre A), au profit de l'association Aidons Thierry
Source officiellesoc
61372342cd58014677407709
11 mars 1999
11 mars 1999
, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Chantal X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 22 mai 1997 par le conseil de prud'hommes de Château-Thierry
Source officielle3 / 8 SSR
CETAT:CETATEXT000008098337
8 mars 2002
8 mars 2002
Robineau, Auditeur, - les observations de la SCP Rouvière, Boutet, avocat de la communauté de communes de Sésame, - les conclusions de M.
Source officiellesoc
613721adcd580146773f5f25
22 janvier 1992
22 janvier 1992
Bonnet, conseiller référendaire rapporteur, MM. Saintoyant, Benhamou, Lecante, Bèque, Boubli, conseillers, Mme X..., M. Bonnet, M. F..., Mme Pams-Tatu, conseillers référendaires, M.
Source officiellesoc
613723bacd5801467740d646
31 janvier 2001
31 janvier 2001
Thierry X..., demeurant ..., 7 / de M. Gilles Z..., demeurant ..., 8 / de M.
Source officiellecomm
6137233ccd58014677407314
26 mai 1999
26 mai 1999
Thierry Z..., demeurant ..., bâtiment D, appartement 35, 33700 Merignac, 2 / Mme Claudine X... épouse Z..., demeurant ..., 3 / M. Eric Z..., demeurant ... en Jalles, 4 / M.
Source officielle4 SS
CETAT:CETATEXT000007807913
28 février 1992
28 février 1992
Rouvière, Lepitre, Boutet, avocat de la SOCIETE D'EXPLOITATION DES ETABLISSEMENTS RENAULT, - les conclusions de M. de Froment, Commissaire du gouvernement ; Considérant qu'en vertu des dispositions de
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