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502 résultats pour « BOUVET Thierry »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c8e3bd3db21cbdd868d4

Appel

6 mars 2003

6 mars 2003

CHAMBERY CEDEX Partie civile, appelant, représentée par Monsieur F... assisté de Maître DE FABREGUES Pierre substituant la SCP URBINO-SOULIER, CHARLEMAGNE et associés, avocat au barreau de PARIS MAITRE BOUVET

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

BOUVET, Thierry

SIREN 341004968Greffe du Tribunal de Commerce d'Aubenas

13/02/2026

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Radiations

florian bouvet assurance, BOUVET, Florian, Thierry, Christian

SIREN 512624552Greffe du Tribunal de Commerce de Caen

09/01/2024

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Créations

florian bouvet assurance, BOUVET, Florian, Thierry, Christian

SIREN 512624552Greffe du Tribunal de Commerce de Caen

21/02/2023

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Procédures collectives

BOUVET, Thierry

SIREN 323487199TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

05/11/2010

Voir →

Ventes et cessions

SOCIETE DOMINIQUE BOUVET, SARL BELLIARD THIERRY

SIREN 338390032GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LAVAL

Modification survenue sur l'activité - Le fonds cédé fusionne avec le fonds existant sis Chemin des Petites Fontaines 53120 Gorron

17/11/2009

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CA

Cour d'Appel

6253c8d6bd3db21cbdd86688

Appel

12 novembre 2002

12 novembre 2002

MUSTAPHA X..., ... par Me Bruno DELACHENAL, avoué à la Cour assisté de Me Bertrand GROLEE, avocat au barreau d'ALBERTVILLE Me BOUVET THIERRY MANDATAIRE LIQUIDATEUR A LA LIQUIDATION JUDICIAIRE DE LA SARL

Source officielle
CC

comm

61372162cd580146773f34d4

Cassation

6 novembre 1990

6 novembre 1990

Thierry Bouvet, administrateur judiciaire, demeurant avenue des Ducs de Savoie à Chambéry (Savoie), pris en sa qualité de représentant des créanciers de Robert Ligeon, défendeurs à la cassation ; La

Source officielle
CC

civ3

6137265ccd58014677424f4e

Cassation

23 novembre 1994

23 novembre 1994

Apprill, Gebhart, Meyer et Ammann, Cabinet d'architectes "Atelier U à 5", domiciliés 95, rue Becklin à Strasbourg (Bas-Rhin), 3 / de la société anonyme Botto, dont le siège social est à Salins-les-Thermes

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO00926

Cassation

15 mai 2014

15 mai 2014

Martine I..., Peggy CC..., Patricia K..., Magali L..., Frédérique M..., Claudie N..., Nathalie O..., Brigitte P..., Vanessa Q..., Martine R..., Marie-Hélène S..., Sylvie DD..., Nadia U... et Messieurs Thierry

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2013:CO00385

Cassation

9 avril 2013

9 avril 2013

X... a constitué, pour l'acquisition du terrain et des bâtiments abritant la scierie Bouvet grand rivière, la SCI Au bois de Sapois (la SCI), et, pour l'acquisition du fonds de commerce de cette scierie

Source officielle
CA

1ère Chambre

686611e4957d68b57534e3b6

Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Appel d'une décision rendue par le tribunal judiciaire de NANCY en date du 16 mai 2024 - RG 21/02191 Ordonnance n° /2025 du 02 Juillet 2025 O R D O N N A N C E D' I N C I D E N T Nous, Thierry

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccbdbd3db21cbdd911fa

Appel

18 février 2014

18 février 2014

Thierry X... C/ Mme Françoise Y...épouse X...

Source officielle
CC

soc

613723aecd5801467740cd7c

Cassation

7 mars 2001

7 mars 2001

Thierry I..., 14 / de M. Alain L..., 15 / de M. Serge F..., 16 / de M. M..., 17 / de M.

Source officielle
CC

civ1

613722d8cd58014677402333

Cassation

3 juin 1997

3 juin 1997

Thierry, conseiller rapporteur, M. Grégoire, conseiller, M. Sainte-Rose, avocat général, Mme Collet, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

cr

61372698cd58014677426dd5

Cassation

25 octobre 2006

25 octobre 2006

Thierry, - A... Claude, - B... Jean-Marc, - C... Marie-Bélisande, - D...

Source officielle
CE

3 SS

CETAT:CETATEXT000008130944

Admin. suprême

30 septembre 2002

30 septembre 2002

Thierry X..., - les conclusions de M.

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_24BX03005_20250926

Admin. Appel

26 septembre 2025

26 septembre 2025

La SCEA Thierry Bouret et 148 autres requérants relèvent appel du jugement du 21 octobre 2024 par lequel le tribunal a rejeté leur demande. 2.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbbfbd3db21cbdd8e29f

Appel

8 septembre 2009

8 septembre 2009

à Thierry X... et tous occupants de son chef de quitter les lieux dans le mois de la signification de la présente ordonnance, sous peine d'expulsion par la force publique, - condamné solidairement Thierry

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa5bd3db21cbdd8ba21

Appel

20 mars 2008

20 mars 2008

, avoués assisté de Me A..., avocat Madame Valérie Y...épouse X... ... 56700 MERLEVENEZ représentée par la SCP CASTRES, COLLEU, PEROT & LE COULS-BOUVET, avoués assistée de Me A..., avocat

Source officielle
CA

Chambre 3 A

6979e714cdc6046d47f70bb1

Appel

27 janvier 2026

27 janvier 2026

Copie conforme à : - Me Thierry CAHN - Me Nicolas HUYARD - Me Christine BOUDET - greffe JCP TJ [Localité 5] le Le Greffier, RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc25bd3db21cbdd8f41b

Appel

3 avril 2012

3 avril 2012

Thierry Gérard Michel Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca61bd3db21cbdd8ade7

Appel

17 janvier 2008

17 janvier 2008

, magistrat rapporteur, tenant seul l'audience, sans opposition des représentants des parties, et qui a rendu compte au délibéré collégial ARRÊT : Contradictoire, prononcé par Monsieur Jean THIERRY

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2023:CO10618

Cassation

4 octobre 2023

4 octobre 2023

________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 4 OCTOBRE 2023 La société Groupe Thierry

Source officielle
CA

3e chambre civile

68f1d5bc0b565ec7590f7c09

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

[U] [E] [Adresse 7] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Sophie MIRALVES-BOUDET de la SELARL CHATEL ET ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER M.

Source officielle