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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
613720e7cd580146773ef5b1
8 mars 1989
8 mars 1989
Monsieur Maurice, Georges, Marie A..., 6°/ Mademoiselle Marie-Renée, Paule A..., 7°/ Monsieur Denis, Luc, Edmond A..., 8°/ Monsieur X..., Max, Gabriel, Jules A..., 9°/ Mademoiselle Marie, Aline
Source officielle9ème chambre
69eb86e9cdc6046d4763b1a3
3 avril 2025
3 avril 2025
Noël HURET, président Mme Anne MAILLOT-MILAN, juge Mme Myriam BERDY, juge Mme Françoise LARGET, juge assistés de Mme Sabrina GHOBRI, greffier MINISTERE PUBLIC Mme Alice FUSINA, substitut du procureur
Source officielleChambre Commerciale
63c8ef45dc5b777c90993131
18 janvier 2023
18 janvier 2023
La société Carrosserie Mangot n'est cependant pas allée plus avant dans ses investigations pour conseiller au mieux son client, notamment pour s'assurer que la puissance développée par le tracteur permettrait
Source officielleRéférés
68e557cd0e2901d10fa3553c
7 octobre 2025
7 octobre 2025
La FAF produit des photographies des maillots de football de l’équipe d’Algérie et ceux commercialisés sur le site DZFANSTORE.
Source officielleRéférés
63d379f8d1bc2605de4b4901
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Par acte du 30 mars 2018, la SARL Les Margats de Raoul a acquis le fonds qui appartenait à la société Etoile des caps.
Source officielleChambre Commerciale
6348ff8d63d497adffda4059
13 octobre 2022
13 octobre 2022
N° RG 22/00348 - N° Portalis DBVM-V-B7G-LGPH C4 Minute : Copie exécutoire délivrée le : Me Margot BLANCHARD SELARL
Source officielleciv2
61372146cd580146773f2717
5 juillet 1990
5 juillet 1990
François Joseph M..., demeurant PTT Télécom Marigot à Saint-Martin (Guadeloupe), 37°/ de Mme Sylviane J... épouse XA..., demeurant Résidence Les Couïs, à Le Moule (Guadeloupe), 38°/ de M.
Source officielleciv2
61372148cd580146773f27f9
5 juillet 1990
5 juillet 1990
François Joseph M..., demeurant PTT Télécom Marigot à Saint-Martin (Guadeloupe), 37°/ de Mme Sylviane J... épouse XB..., demeurant Résidence Les Couïs, à Le Moule (Guadeloupe), 38°/ de M.
Source officielleciv2
61372148cd580146773f27fa
5 juillet 1990
5 juillet 1990
François Joseph L..., demeurant PTT Télécom Marigot à Saint-Martin (Guadeloupe), 37°/ de Mme Sylviane I... épouse XA..., demeurant résidence Les Couïs, à Le Moule (Guadeloupe), 38°/ de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbc5bd3db21cbdd8e381
27 juin 2011
27 juin 2011
COUR D'APPEL DE LYON 2ème chambre ARRET DU 27 Juin 2011 APPELANTE : Mme Aline Suzanne X...
Source officielle9ème chambre
69eaa84fcdc6046d475092ef
13 mars 2025
13 mars 2025
Noël HURET, président Mme Anne MAILLOT-MILAN, juge M.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
686edf9572b5e5e648cc03be
2 juillet 2025
2 juillet 2025
JUGEMENT : - mis à disposition au greffe le 02 Juillet 2025, - contradictoire et en premier ressort, - signé par Christophe DESHAYES, Président et par Margot MORALES, Greffière.
Source officielle2ème Ch Civile Cab 4
678197266d34da2cbdcdfeb4
9 janvier 2025
9 janvier 2025
JUGEMENT DU JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES prononcé par mise à disposition au greffe le 09 janvier 2025 dans l’affaire entre : Monsieur [J] [L] [N] [M] né le [Date naissance 1] 1961 à [Localité 10] (ALGERIE
Source officielle1ère chambre 1ère section
6162700818eff35429d864fa
14 février 2013
14 février 2013
de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 8] Représenté par Me Pierre GUTTIN, Postulant (avocat au barreau de VERSAILLES - N° du dossier 11000583) Assisté de Me FAUQUANT de la SCP PETIT MARCOT
Source officielle4e chambre civile
6789f56cb7cff8efb735770f
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Décision déférée à la Cour : Arrêt du 07 novembre 2024 cour d'appel de Montpellier N° RG 22/04864 DEMANDEUR A LA REQUETE : Monsieur [K] [X] né le [Date naissance 1] 1967 à [Localité 8] (ALGERIE
Source officielleCour d'Appel
6253cbd4bd3db21cbdd8e690
17 octobre 2011
17 octobre 2011
Houssen Ali Y...
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_25DA00174_20250918
18 septembre 2025
18 septembre 2025
La SARL Aux Magots relève appel du jugement du 29 novembre 2024 par lequel le tribunal administratif de Lille a rejeté cette demande.
Source officiellecr
613725f0cd58014677421b3b
25 avril 2001
25 avril 2001
A... précisait être allée à plusieurs reprises à la piscine avec Bernard X... à Genève, tout en variant sur le nombre exact de sorties ; qu'une de ces sorties avait été faite en compagnie d'une amie B.
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_25DA00179_20250918
18 septembre 2025
18 septembre 2025
La société à responsabilité limitée (SARL) Aux Magots exploite un restaurant doté d'une salle de réception sur le territoire de la commune de La Gorgue (Nord). Le gérant de cette société est M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6162e83d7dc295bdec6a5719
2 décembre 2011
2 décembre 2011
(Dénonciation de conclusions délivrée à la requête de la SAS MAROTTE le 20 septembre 2011 à personne habilitée à recevoir l'acte) DÉFENDERESSE À LA SAISINE : INTIMÉE : SAS MAROTTE prise en
Source officiellePage 2 sur 31