AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Caen
DTA_2503003_20251008
8 octobre 2025
8 octobre 2025
par elle-même, de nature à caractériser une situation d’urgence ; en outre, Mme B... ne peut se prévaloir d’une situation d’urgence qui lui est imputable ; si elle a présenté un compte-rendu de l’orthophoniste
Source officielle4e chambre civile
6350e4ce42150aadff23db0c
19 octobre 2022
19 octobre 2022
PROCÉDURE, PRÉTENTIONS ET MOYENS DES PARTIES Démarchée par la société Chrome Bureautique, désormais dénommée Impressions Multifonctions et Equipements (IME), Mme [Z] [U], exerçant la profession d'orthophoniste
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
DTA_2602593_20260421
21 avril 2026
21 avril 2026
Sergent « ne présente pas de retard logico-mathématique », les requérants produisent un compte-rendu de bilan de cognition mathématique, réalisé le 13 avril 2026 par une orthophoniste.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2305068_20240118
18 janvier 2024
18 janvier 2024
l'article 8 de la convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales ; - elle est entachée d'une erreur manifeste d'appréciation ; - elle dispose d'un diplôme d'orthophoniste
Source officielleCour d'Appel
6253cbbdbd3db21cbdd8e22e
9 juin 2011
9 juin 2011
expose que le premier juge a retenu des chiffres erronés, tant dans ses revenus que dans ses charges ; qu'il souffre d'un syndrome dépressif qui a entrainé une baisse de son activité professionnelle d'orthophoniste
Source officielleCour d'Appel
6253cc6fbd3db21cbdd90198
8 janvier 2013
8 janvier 2013
MONTPELLIER No RG 12/ 00127 APPELANTE : CARPIMKO-Organisme de Sécurité Sociale Caisse Autonome de Retraite et de Prévoyance des Infirmiers, Masseurs-Kinésithérapeutes, Pédicures-Podologues, Orthophonistes
Source officielle3ème chambre
DTA_2101662_20231020
20 octobre 2023
20 octobre 2023
E, qui a pu rencontrer l'orthophoniste de l'établissement le 1er août 2019.
Source officielleConseil d'État
CETAT:CETATEXT000007629985
17 mai 1991
17 mai 1991
." ; Considérant qu'il résulte de l'instruction que la société civile immobilière "LA MAISON MEDICALE", dont les associés sont, respectivement médecins, kinésithérapeute et orthophoniste a pour objet la
Source officielle8 / 9 SSR
CETAT:CETATEXT000007837411
31 mars 1995
31 mars 1995
tutelle, a engagé une procédure de licenciement pour motif économique et sollicité l'autorisation de licencier Mlle X... déléguée du personnel et membre du comité d'entreprise, et employée en qualité d'orthophoniste
Source officielle6ème chambre
DTA_2203683_20251007
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Considérant ce qui suit : Monsieur B... est orthophoniste libéral à Orly.
Source officielleCour d'Appel
Monsieur le Procureur de la République, le 16 Juillet 1999c/Mademoiselle Frédérique Z
6253c855bd3db21cbdd84f36
25 octobre 2000
25 octobre 2000
Ginette, de nationalité française, célibataire, orthophoniste, demeurant ... - 08300 RETHEL jamais condamnée, Prévenue, libre Intimée Comparant en personne, assistée de Maître DUPUIS, Avocat au Barreau
Source officielleCour d'Appel
6253cd57bd3db21cbdd92fee
7 mars 2016
7 mars 2016
octobre 2012 au régime d'allocation vieillesse des professions libérales géré par la Caisse autonome de Retraite et de Prévoyance des infirmiers, masseurs-kinésithérapeutes, pédicures-podologues, orthophonistes
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
DTA_2400094_20240118
18 janvier 2024
18 janvier 2024
l'enfant habite à 500 m de l'école maternelle Jean Moulin de Cerizay ; en outre, le père de l'enfant, qui a subi une intervention chirurgicale, s'est vu prescrire des séances de rééducation auprès d'un orthophoniste
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2406207_20241112
12 novembre 2024
12 novembre 2024
Cette réunion à laquelle étaient présentes, la directrice de l'école, la psychologue de l'éducation nationale, l'enseignante de première année de maternelle, l'éducatrice, l'ergothérapeute, l'orthophoniste
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2413959_20241129
29 novembre 2024
29 novembre 2024
souhaite poursuivre son instruction en famille et vit avec angoisse l'obligation de scolarisation, le refus en litige ayant entraîné un bégaiement qui ne s'atténue pas et oblige leur enfant à voir une orthophoniste
Source officielle1ère Chambre
67f5ff3ee523525b14ffdac2
8 avril 2025
8 avril 2025
- Mme [Z], orthophoniste, relève en février 2017 chez Mme [K] un affaiblissement général depuis le décès très récent de sa fille en [Date décès 10] 2017.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2019:C100503
29 mai 2019
29 mai 2019
P..., orthophoniste qui a suivi la défunte en rééducation orthophonique entre septembre 2004 et juillet 2008 dans le cadre d'une aphasie de Broca est rédigée en ces termes : "langage oral : - expression
Source officielleCh.protection sociale 4-7
662b4417fe25450008314e72
25 avril 2024
25 avril 2024
Conseillère, Greffière, lors des débats : Madame Zoé AJASSE, EXPOSÉ DU LITIGE A la suite d'un contrôle de facturation des actes professionnels présentée au remboursement par Mme [T] [B], orthophoniste
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2017:C110764
20 décembre 2017
20 décembre 2017
X... a été pris en charge dès le mois de décembre 1999 pour ses problèmes de langue et de voix par un otorhino-laryngologiste, un orthophoniste et un neurologue ; qu'au cours des années 2000 et 2001 il
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2012:C200046
13 janvier 2012
13 janvier 2012
2005, il a présenté une thrombose veineuse profonde du membre supérieur gauche nécessitant un traitement anticoagulant ; que des troubles cognitifs sont apparus et ont été mis en évidence par une orthophoniste
Source officiellePage 19 sur 54