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1 076 résultats pour « orthophoniste »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Caen

DTA_2503003_20251008

Administratif

8 octobre 2025

8 octobre 2025

par elle-même, de nature à caractériser une situation d’urgence ; en outre, Mme B... ne peut se prévaloir d’une situation d’urgence qui lui est imputable ; si elle a présenté un compte-rendu de l’orthophoniste

Source officielle
CA

4e chambre civile

6350e4ce42150aadff23db0c

Appel

19 octobre 2022

19 octobre 2022

PROCÉDURE, PRÉTENTIONS ET MOYENS DES PARTIES Démarchée par la société Chrome Bureautique, désormais dénommée Impressions Multifonctions et Equipements (IME), Mme [Z] [U], exerçant la profession d'orthophoniste

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

DTA_2602593_20260421

Administratif

21 avril 2026

21 avril 2026

Sergent « ne présente pas de retard logico-mathématique », les requérants produisent un compte-rendu de bilan de cognition mathématique, réalisé le 13 avril 2026 par une orthophoniste.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2305068_20240118

Administratif

18 janvier 2024

18 janvier 2024

l'article 8 de la convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales ; - elle est entachée d'une erreur manifeste d'appréciation ; - elle dispose d'un diplôme d'orthophoniste

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbbdbd3db21cbdd8e22e

Appel

9 juin 2011

9 juin 2011

expose que le premier juge a retenu des chiffres erronés, tant dans ses revenus que dans ses charges ; qu'il souffre d'un syndrome dépressif qui a entrainé une baisse de son activité professionnelle d'orthophoniste

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc6fbd3db21cbdd90198

Appel

8 janvier 2013

8 janvier 2013

MONTPELLIER No RG 12/ 00127 APPELANTE : CARPIMKO-Organisme de Sécurité Sociale Caisse Autonome de Retraite et de Prévoyance des Infirmiers, Masseurs-Kinésithérapeutes, Pédicures-Podologues, Orthophonistes

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2101662_20231020

Administratif

20 octobre 2023

20 octobre 2023

E, qui a pu rencontrer l'orthophoniste de l'établissement le 1er août 2019.

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000007629985

Admin. suprême

17 mai 1991

17 mai 1991

." ; Considérant qu'il résulte de l'instruction que la société civile immobilière "LA MAISON MEDICALE", dont les associés sont, respectivement médecins, kinésithérapeute et orthophoniste a pour objet la

Source officielle
CE

8 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007837411

Admin. suprême

31 mars 1995

31 mars 1995

tutelle, a engagé une procédure de licenciement pour motif économique et sollicité l'autorisation de licencier Mlle X... déléguée du personnel et membre du comité d'entreprise, et employée en qualité d'orthophoniste

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2203683_20251007

Administratif

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Considérant ce qui suit : Monsieur B... est orthophoniste libéral à Orly.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Monsieur le Procureur de la République, le 16 Juillet 1999c/Mademoiselle Frédérique Z

6253c855bd3db21cbdd84f36

Appel

25 octobre 2000

25 octobre 2000

Ginette, de nationalité française, célibataire, orthophoniste, demeurant ... - 08300 RETHEL jamais condamnée, Prévenue, libre Intimée Comparant en personne, assistée de Maître DUPUIS, Avocat au Barreau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd57bd3db21cbdd92fee

Appel

7 mars 2016

7 mars 2016

octobre 2012 au régime d'allocation vieillesse des professions libérales géré par la Caisse autonome de Retraite et de Prévoyance des infirmiers, masseurs-kinésithérapeutes, pédicures-podologues, orthophonistes

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Poitiers

DTA_2400094_20240118

Administratif

18 janvier 2024

18 janvier 2024

l'enfant habite à 500 m de l'école maternelle Jean Moulin de Cerizay ; en outre, le père de l'enfant, qui a subi une intervention chirurgicale, s'est vu prescrire des séances de rééducation auprès d'un orthophoniste

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2406207_20241112

Administratif

12 novembre 2024

12 novembre 2024

Cette réunion à laquelle étaient présentes, la directrice de l'école, la psychologue de l'éducation nationale, l'enseignante de première année de maternelle, l'éducatrice, l'ergothérapeute, l'orthophoniste

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2413959_20241129

Administratif

29 novembre 2024

29 novembre 2024

souhaite poursuivre son instruction en famille et vit avec angoisse l'obligation de scolarisation, le refus en litige ayant entraîné un bégaiement qui ne s'atténue pas et oblige leur enfant à voir une orthophoniste

Source officielle
CA

1ère Chambre

67f5ff3ee523525b14ffdac2

Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

- Mme [Z], orthophoniste, relève en février 2017 chez Mme [K] un affaiblissement général depuis le décès très récent de sa fille en [Date décès 10] 2017.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C100503

Cassation

29 mai 2019

29 mai 2019

P..., orthophoniste qui a suivi la défunte en rééducation orthophonique entre septembre 2004 et juillet 2008 dans le cadre d'une aphasie de Broca est rédigée en ces termes : "langage oral : - expression

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

662b4417fe25450008314e72

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

Conseillère, Greffière, lors des débats : Madame Zoé AJASSE, EXPOSÉ DU LITIGE A la suite d'un contrôle de facturation des actes professionnels présentée au remboursement par Mme [T] [B], orthophoniste

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C110764

Cassation

20 décembre 2017

20 décembre 2017

X... a été pris en charge dès le mois de décembre 1999 pour ses problèmes de langue et de voix par un otorhino-laryngologiste, un orthophoniste et un neurologue ; qu'au cours des années 2000 et 2001 il

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2012:C200046

Cassation

13 janvier 2012

13 janvier 2012

2005, il a présenté une thrombose veineuse profonde du membre supérieur gauche nécessitant un traitement anticoagulant ; que des troubles cognitifs sont apparus et ont été mis en évidence par une orthophoniste

Source officielle

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