Juridiction
Tri
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
6985f2bccdc6046d47329037
3 juillet 2025
3 juillet 2025
MMA IARD ASSURANCE MUTUELLE DEMANDERESSE : Madame [G] [Z], demeurant [Adresse 2] Comparant et plaidant par Me Dominique LACROIX, avocat au barreau de BOURGES DÉFENDERESSE : S.C.
Source officielle9e Chambre A
61627774a2bc6369e8386d77
13 juin 2013
13 juin 2013
[K] [P] [M] [R] Sarl ETUDES REALISATION TUYAUTERIES INDUSTRIELLES METALLERIE (ERTIM) CGEA AGS DE MARSEILLE DELEGATION REGIONALE UNEDIC AGS SUD EST Grosse délivrée le : à : Me Frédéric LACROIX
Source officielleELOIGNEMENT
DTA_2602182_20260327
27 mars 2026
27 mars 2026
La préfète du Rhône a produit des pièces, enregistrées le 26 février 2026. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle3ème chambre
DTA_2304169_20231005
5 octobre 2023
5 octobre 2023
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle3ème chambre
DTA_2200305_20231123
23 novembre 2023
23 novembre 2023
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle3ème chambre
DTA_2105403_20230921
21 septembre 2023
21 septembre 2023
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle3ème chambre
DTA_2308967_20250505
5 mai 2025
5 mai 2025
La préfète du Rhône a produit des pièces qui ont été enregistrées le 28 mars 2025.
Source officielle8ème chambre
DTA_2407640_20260325
25 mars 2026
25 mars 2026
Délibéré après l'audience du 6 mars 2026, à laquelle siégeaient : Mme Dèche, présidente, Mme Monteiro, première conseillère, Mme Lacroix, première conseillère.
Source officielle1re Chambre A
615e0d97c25a97f0381f4e2a
3 juin 2014
3 juin 2014
barreau d'ALPES DE HAUTE PROVENCE INTIMEE EURL L' ESPACE prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié es-qualité audit siège, [Adresse 1] représentée et plaidant par Me Pierre
Source officielleCour d'Appel
6253cd24bd3db21cbdd92656
21 juillet 2015
21 juillet 2015
Nous, Pierre-Louis JACOB, président de chambre, agissant sur délégation du premier président de la cour d'appel de Poitiers, Assisté, lors des débats et du prononcé, de Mme Inès BELLIN, greffier,
Source officielle3ème chambre
DTA_2205498_20240613
13 juin 2024
13 juin 2024
Délibéré après l'audience du 30 mai 2024, à laquelle siégeaient : Mme Michel, présidente, Mme Lacroix, première conseillère, Mme Reniez, première conseillère.
Source officielle3ème chambre
DTA_2205811_20240404
4 avril 2024
4 avril 2024
Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lacroix, - les conclusions de M.
Source officielle1re Chambre A
61627eaf38d18b7ebf63d35d
30 avril 2013
30 avril 2013
LACROIX-ANDRIVET, Président a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253c8e1bd3db21cbdd86838
24 mars 2003
24 mars 2003
RÉPUBLIQUE FRANOEAISE AU NOM DU PEUPLE FRANOEAIS A R R E T prononcé par Monsieur LACROIX, Président, en vertu de l'article 452 du Nouveau Code de Procédure Civile, assisté de Madame A..., Greffière, à
Source officielle3ème chambre
DTA_2105907_20230921
21 septembre 2023
21 septembre 2023
Le rapport de Mme Lacroix a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle8ème chambre
DTA_2408975_20260325
25 mars 2026
25 mars 2026
Le rapport de Mme Lacroix a été entendu au cours de l’audience publique à laquelle les parties n’étaient ni présentes, ni représentées.
Source officielle3ème chambre
DTA_2513275_20260319
19 mars 2026
19 mars 2026
Vu le jugement n° 2310063 du 6 mars 2025 et les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.
Source officielle3ème chambre
DTA_2402636_20240613
13 juin 2024
13 juin 2024
Délibéré après l'audience du 30 mai 2024, à laquelle siégeaient : Mme Michel, présidente, Mme Lacroix, première conseillère, Mme Reniez, première conseillère.
Source officielle3ème chambre
DTA_2307978_20250220
20 février 2025
20 février 2025
Vu les pièces du dossier.
Source officielle3ème chambre
DTA_2409718_20250213
13 février 2025
13 février 2025
Vu le jugement n° 2401883 du 14 mars 2024 et les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
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