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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
9ème chambre 1ère section
6879403664dcbd881bec5230
9 avril 2025
9 avril 2025
Jean-Marie LANOS & Jean-Baptiste FONTANET [Adresse 5] [Localité 8] représentée par Maître Carine PRAT, de la la SELARL EFFICIA, avocat au Barreau de RENNES, avocat plaidant et par Maître Marc PANTALONI
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
662209719ce1420008389893
18 avril 2024
18 avril 2024
aide juridictionnelle Totale numéro 59178/02/23/003119 du 10/11/2023 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 6]) Madame [I] [E] [Adresse 4] [Localité 3] Représentant : Me Jean-baptiste
Source officielleAdjudications
67ed828bda9e15c5131fbcf2
1 avril 2025
1 avril 2025
[O] [M] né le 14 Avril 1959 à MARSEILLE (13) de nationalité Française Divorcé, demeurant 41, rue Jean-Baptiste Michel - 13380 PLAN-DE-CUQUES Monsieur [O] [M] né le 14 avril 1959 à MARSEILLE, de nationalité
Source officielleChambre de la Proximité
661f66102313f20008a527d3
11 avril 2024
11 avril 2024
Jugement Au fond, origine Juge des contentieux de la protection de [Localité 1], décision attaquée en date du 01 Décembre 2023, enregistrée sous le n° 11-23-389 Monsieur [V] [B] Représentant : Me Jean-baptiste
Source officielle1ère chambre civile B
66878ce305d6f7f678d491f0
4 juillet 2024
4 juillet 2024
L'ASSOCIATION ATMP 69 agit en sa qualité de curateur assistant Monsieur [L] suivant jugement rendu par le Juge des Tutelles de [Localité 9] le 30 août 2022 [Adresse 2] [Localité 8] Représentés par Me Jean-baptiste
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2017:C209036
30 mars 2017
30 mars 2017
d'Orléans (chambre sociale), dans le litige l'opposant : 1°/ à l'association Union lasallienne d'éducation, 2°/ à l'association Organisme de gestion et de l'éducation catholique - groupe scolaire Saint Jean-Baptiste
Source officielleciv1
60794b6a9ba5988459c43021
18 décembre 1984
18 décembre 1984
FAIT GRIEF A LA COUR D'APPEL D'AVOIR DECIDE QUE L'ETAT DE SANTE DE JEAN-BAPTISTE COCORDANO, A LA DATE DU 22 JUIN 1974, POUVAIT ETRE ETABLI PAR TOUS MOYENS, EN VIOLATION DES DISPOSITIONS DE L'ARTICLE 489
Source officiellecr
énéral près la cour d'appel de REIMS dans le procès instruitc/M. Jean-Baptiste Z
ECLI:FR:CCASS:2017:CR02321
6 septembre 2017
6 septembre 2017
Jean-Baptiste Z..., prévenu d'agression sexuelle ; Vu les articles 657 et suivants du code de procédure pénale ; Attendu que, par ordonnance du juge des enfants au tribunal de grande instance de Chalons-en-Champagne
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2020:CR02198
14 octobre 2020
14 octobre 2020
° 331 en date du 13 juillet 2020, reçu le 20 juillet 2020 à la Cour de cassation, a transmis une question prioritaire de constitutionnalité dans la procédure suivie contre la société Ambulance Saint Jean
Source officielle1ERE SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008148078
30 avril 2003
30 avril 2003
Jean-Baptiste X le bénéfice de la protection complémentaire en matière de santé ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code de la sécurité sociale ; Vu le code de l'action sociale et des familles
Source officielleTribunal Administratif de Rouen
ORTA_2204758_20230320
20 mars 2023
20 mars 2023
B saisit le tribunal d'un litige concernant un titre exécutoire émis le 15 novembre 2022 par l'agent comptable du lycée Jean-Baptiste Colbert à Petit-Quevilly, en vue de recouvrer la somme de 59,52 euros
Source officielleTribunal Administratif de Dijon
ORTA_2202309_20221013
13 octobre 2022
13 octobre 2022
être regardés comme demandant au tribunal de prononcer la décharge de la cotisation de taxe d'habitation à laquelle ils ont été assujettis au titre de l'année 2021 à raison d'un immeuble situé 16 rue Jean
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2110334_20220816
16 août 2022
16 août 2022
Le préfet précise que cette dernière proposition a permis l'attribution du logement au requérant qui a signé un bail pour un logement sis 19 rue Jean-Baptiste Reboul dans le 10ème arrondissement de Marseille
Source officielleJuge libertés & détention
66335ac0c0d3e3fe99cad816
8 avril 2024
8 avril 2024
Ordonnance contradictoire, en premier ressort, par mise à disposition au greffe le 08 Avril 2024 par Aurore JEAN BAPTISTE, Juge des Libertés et de la détention, assisté de Salomé WAINSTEIN, Greffier.
Source officielleciv2
6137228bcd580146773fe439
4 octobre 1995
4 octobre 1995
Jean-Baptiste X..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt : LA COUR, composée selon l'article L. 131-6
Source officielle6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:490187.20241231
31 décembre 2024
31 décembre 2024
Jean-Baptiste Butlen, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd2cbd3db21cbdd927d9
7 octobre 2015
7 octobre 2015
Jean-Baptiste X...et Mme Madeleine A... épouse X...aux dépens. M. et Mme X...ont relevé appel de cette décision par déclaration du 3 mars 2010.
Source officielleChambre 1-5
5fdbeb0396eaf30bd0b80147
17 janvier 2019
17 janvier 2019
d'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me Henry JEAN BAPTISTE, avocat au barreau de PARIS, plaidant Monsieur [A] [O] demeurant [Adresse 2] représenté par Me Romain CHERFILS de la SELARL LEXAVOUE BOULAN
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
60344a2dc133793aa89d4066
6 janvier 2017
6 janvier 2017
Pantou et Maxime Carrion, - Débouter la Selurl [Y] [O], es qualités de liquidateur de la société JPB PROMOTION, la Selurl [Y] [O], es qualités de liquidateur de la société COSY'S CADET, et la SCP Jean-Baptiste
Source officielleCour d'Appel
6253cd80bd3db21cbdd938a1
6 janvier 2017
6 janvier 2017
janvier 2015, - Dire la Selurl Depreux Sebastien, es qualités de liquidateur de la société JPB PROMOTION, la Selurl Depreux Sebastien, es qualités de liquidateur de la société COSY'S CADET, et la SCP Jean-Baptiste
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