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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO11020

Cassation

23 novembre 2016

23 novembre 2016

[F] [Y] n'a pas manifesté son intérêt pour cet emploi de jour ; qu'en revanche, il est constant que M.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f743c4cdc6046d477109b9

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Assistés, lors des débats et du prononcé, de Madame Emmanuelle DESCHAMPS, Commisgreffière. En présence de : Monsieur Nicolas BELLET représentant le Ministère Public.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f75494cdc6046d47727216

Commerce

19 janvier 2026

19 janvier 2026

Assistés, lors des débats et du prononcé, de Madame Emmanuelle DESCHAMPS, Commisgreffière. En présence de : Madame Fiona PALOMBA représentant le Ministère Public.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f7805dcdc6046d4775f472

Commerce

19 janvier 2026

19 janvier 2026

Assistés, lors des débats et du prononcé, de Madame Emmanuelle DESCHAMPS, Commisgreffière. En présence de : Madame Fiona PALOMBA représentant le Ministère Public.

Source officielle
CA

Chambre 20

64b8d0a7a5d4a205dbc5cdf1

Appel

19 juillet 2023

19 juillet 2023

La SAS EMANUEL LANG a interjeté appel de cette décision.

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

6690c73a0d808eb34e4554b0

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

Emmanuel BREARD, conseiller qui a fait un rapport oral de l'affaire avant les plaidoiries.

Source officielle
TJ

PCP JCP ACR référé

697c2829cdc6046d4731daa4

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Emmanuelle GUICHETEAU Madame [C] [H] Pôle civil de proximité ■ PCP JCP ACR référé N° RG 25/09495 - N° Portalis 352J-W-B7J-DBDF5

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

67fff64402ef4af38960c217

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 4] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Emmanuelle BELLAICHE Monsieur [F] [S] Pour la Directrice de greffe Pôle civil de proximité ■ PCP JCP fond N° RG

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca4fbd3db21cbdd8aa37

Appel

10 septembre 2007

10 septembre 2007

Arrêt no No RG : S07 0018 Affaire : Emmanuel X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda0bd3db21cbdd93eb9

Appel

23 janvier 2018

23 janvier 2018

Madame Emmanuelle Y... épouse X... [...]                            

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2013:C300654

Cassation

28 mai 2013

28 mai 2013

LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen, ci-après annexé : Attendu qu'ayant constaté que M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccafbd3db21cbdd90f06

Appel

2 octobre 2013

2 octobre 2013

Monsieur Pierre-Emmanuel Y... C/ Monsieur Christian Z...

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO01041

Cassation

19 mai 2010

19 mai 2010

Daniel et Emmanuel Y...

Source officielle
CA

Chambre 4-8a

66a9d37b05566a2f16fd86cb

Appel

30 juillet 2024

30 juillet 2024

SUR CE Vu les dispositions des articles 400 et suivants du code de procédure civile, La cour constate l'absence d'opposition de la [4] au désistement d'appel de la SAS [6].

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

665aba3a97d592000810727d

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

La cour constate le désistement d'appel de la SARL [2] et l'acceptation de ce désistement par la [4]. Ce désistement d'appel accepté est parfait.

Source officielle
CA

Chambre 4-8a

668e254cfcf93851fdd645fd

Appel

9 juillet 2024

9 juillet 2024

SUR CE Vu les dispositions des articles 400 et suivants du code de procédure civile, La cour constate le désistement d'appel de Mme [Z] [E] et son acceptation par la [5].

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc8bd3db21cbdd8e440

Appel

30 juin 2011

30 juin 2011

Par requête enregistrée le 8 juin 2010, Monsieur Emmanuel Z...a sollicité la diminution des pensions alimentaires mises à sa charge.

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

69dfdeafcdc6046d475debcb

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à :Me Emmanuel NOMMICK, Madame [P] [I] Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi fond N° RG 26/00116 - N° Portalis 352J-W-B7K-DBYFL

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi référé

68e0154274e929a9d8fa347e

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 3] [1] [1] Copie conforme délivrée le : 02/10/2025 à : Maitre Emmanuel LAMBREY Monsieur [L] [W] [I] [F] Pôle civil de proximité PCP JTJ proxi référé N° RG 25/

Source officielle
TJ

PCP JCP ACR référé

67f0242602fc178212f7e2de

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 3] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Emmanuel COSSON M [B] [F] Mme [X] [W] Pôle civil de proximité ■ PCP JCP ACR référé N° RG 24/10432 - N° Portalis 352J-W-B7I-C6JUG

Source officielle

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