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1 313 résultats pour « Coronati »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2008:1209JUD007776601

Admin. suprême

9 décembre 2008

9 décembre 2008

    On 4 October 2000 a coronary angiography and other tests were carried out in Łódź University Hospital.

Source officielle

Page 19 sur 66

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2011:C100101

Cassation

26 janvier 2011

26 janvier 2011

des parcelles qui représente une superficie d'environ 100 ha ne peut être considéré comme une unité économique alors que certaines des terres ont été exploitées en faire valoir direct et d'autres en colonats

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2001435_20230126

Administratif

26 janvier 2023

26 janvier 2023

Elle soutient que : - le CHRU de Tours a commis une faute de nature à engager sa responsabilité lors de l'intervention de décompression orbitale bilatérale par voie coronale qu'elle a subie le 19 mai

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69d96812cdc6046d47d06a60

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

branche ilio-pubienne gauche, une fracture de l’aileron sacré gauche, une plaie de l’arcade sourcilière droite, une plaie sous mentonnière droit, une plaie au niveau du bras droit et une fracture coronaro-radiculaire

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

DTA_2502045_20260122

Administratif

22 janvier 2026

22 janvier 2026

soumis le 29 décembre 2023 à une antibiothérapie plus intense ; - il s’est réveillé le 6 janvier 2024 avec une paralysie totale ; - un scanner rachidien sans injection a révélé une fracture complète coronale

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9d9bd3db21cbdd895d1

Appel

14 juin 2006

14 juin 2006

du début des vendanges de l'année 2002 - que même si la vendange 2001 n'a pas eu lieu il n'en est résulté aucun préjudice pour le bailleur qui a perçu le fermage - Sur la conversion du bail à colonat

Source officielle
CC

soc

6079b21f9ba5988459c55e74

Cassation

6 janvier 1977

6 janvier 1977

QUI ORIENTAIT ET COORDONNAIT LEURS ACTIVITES INDUSTRIELLES ET COMMERCIALES ; QUE LE GROUPEMENT ECONOMIQUE UNISSANT LES TROIS SOCIETES ETAIT DENOMME GROUPE Y...

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2312376_20250123

Administratif

23 janvier 2025

23 janvier 2025

nécessaires aux soins " exclut une prise en charge optimale ", et celui d'un cardiologue, du 15 septembre 2023, qui certifie seulement que son état de santé " n'est pas stabilisé ", que " sa pathologie coronaire

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2201233_20220721

Administratif

21 juillet 2022

21 juillet 2022

En outre, s'il ressort des pièces du dossier que le requérant, qui a bénéficié d'une angioplastie coronaire en 2014, souffre d'une cardiopathie ischémique, d'une hypertension artérielle et d'un état anxio-dépressif

Source officielle
CC

soc

61372191cd580146773f4d6c

Cassation

17 octobre 1991

17 octobre 1991

travail et l'infarctus, alors, d'une part, que l'avis de l'expert comportait une contradiction en ce qu'il relevait, d'un côté, que l'infarctus était dû essentiellement à l'athéromatose des artères coronaires

Source officielle
TJ

Service des référés

661041adc9ea95b316fe1e70

T. Judiciaire

5 avril 2024

5 avril 2024

Cette intervention de coronarographie mettait en évidence une sténose ostiale très serrée de type BA du tronc commun de la coronaire gauche, seule lésion observée.

Source officielle
CC

civ3

613721facd580146773f9322

Cassation

26 janvier 1994

26 janvier 1994

avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Vu l'article L. 417-3 du Code rural, ensemble l'article 1134 du Code civil ; Attendu que dans le bail à colonat

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2206357_20230607

Administratif

7 juin 2023

7 juin 2023

Par un mémoire en défense, enregistré le 28 janvier 2023, la société Battaia et la SMABTP représentées par Me Jean Coronat, déclarent ne pas s'opposer à la mesure d'expertise sollicitée et formulent leurs

Source officielle
CA

Avis

CADA:20163255

Appel

6 octobre 2016

6 octobre 2016

santé publique, afin de défendre la mémoire de la défunte, de l'intégralité du dossier médical de sa mère Madame X X née FITOUSSI, décédée le 31 mars 2016 au bloc de coronarographie des urgences coronaires

Source officielle
TA

URGENCES -JUGE UNIQUE

DTA_2104585_20221109

Administratif

9 novembre 2022

9 novembre 2022

2019 et opérée en 2020, une névralgie cervico-brachiale gauche, une surcharge pariétale au niveau de la bifurcation de l'artère fémorale droite avec une sténose estimée à 50%, ainsi que d'une maladie coronaire

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

63bfb3525e2fbe7c900438d5

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

1) « Tous nos amis disent que vous êtes antijuif » (2) « [L] [M] a failli y rester à cause de [H] [X] » (3) « Actuellement par la faute de [H] [X], [L] [M], terrorisée souffre d'un traumatisme coronaire

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-144072

Admin. suprême

14 avril 2014

14 avril 2014

He had two heart attacks in 2005 and in 2008; he is overweight and suffers from coronary artery disease and kidney disorders. At the material time he worked at the first-aid station in Babice Stare.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2015:C200372

Cassation

12 mars 2015

12 mars 2015

urgentiste sont corroborés par les résultats des examens réalisés à la demande du procureur de la République, l'étude anatomopathologique révélant une cardiomégalie gauche avec calcification de la paroi coronaire

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-111794

Admin. suprême

29 mai 2012

29 mai 2012

They observed the following: the applicant was diagnosed with dilated cardiomyopathy and ALCAPA (Anomalous Left Coronary Artery from the Pulmonary Artery); the Takeuchi procedure (intrapulmonary artery

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

6316e4e6dd8d194f138d4d39

Appel

5 septembre 2022

5 septembre 2022

est ainsi motivée « Le facteur stress est bien sûr un facteur favorisant comme les autres facteurs mais il est indéniable de dire que la dyslipidémie, le tabagisme ancien certes arrêté, l'hérédité coronaire

Source officielle