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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Caen
ORTA_2202449_20230116
16 janvier 2023
16 janvier 2023
chambres individuelles sont réservées en priorité à d'autres types de patients ; - aucun membre de l'équipe soignante n'a été testé positif à la Covid 19 lors de la contamination de Léah ; - les thromboses
Source officielle2ème chambre
DCA_24TL01206_20260120
20 janvier 2026
20 janvier 2026
Considérant ce qui suit : Estimant avoir été prise en charge de façon inadaptée en raison du maintien du diagnostic erroné de malformation artérioveineuse thrombosée durant plusieurs années, Mme
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21LY01934_20230116
16 janvier 2023
16 janvier 2023
Si les conclusions du Dr H indiquent que les complications de la chirurgie ont augmenté le risque de maladie thrombo-embolique veineuse, il résulte de l'instruction que la thromboprophylaxie médicamenteuse
Source officielleChambre 1-6
653b554a08c361831812f55f
26 octobre 2023
26 octobre 2023
L'évolution s'est rapidement compliqué d'une thrombose, justifiant une reprise au cours de laquelle un thrombus blanc a été constaté, signe d'une allergie à l'héparine.
Source officielle5ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000018503412
28 mars 2008
28 mars 2008
examens médicaux pratiqués afin de surveiller la maturation du col avaient pu aggraver l'état infectieux diagnostiqué lors de l'admission, une césarienne aurait présenté des risques d'hémorragie et de thrombo-embolie
Source officielle2ème chambre
DTA_2301506_20250401
1 avril 2025
1 avril 2025
Si l'expert précise que les solutions thérapeutiques engageables pouvaient être réalisées dans des délais à la limite du bénéfice escompté, il rappelle que la réalisation d'une thrombolyse avec éventuelle
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_22DA01220_20240123
23 janvier 2024
23 janvier 2024
L'urgentiste a en outre déclenché une alerte thrombolyse.
Source officielleChambre 21
65a580a0919da7c4f1759e5d
20 décembre 2023
20 décembre 2023
Après le traitement d’une thrombose veineuse soléaire et péronière découverte le 2 mai 2017, le doppler artériel retrouvait un bon résultat de la cure chirurgicale.
Source officielleChambre 1-2
653b586e502b828318c4e1c0
26 octobre 2023
26 octobre 2023
ville puis transféré à l'hôpital [13] de [Localité 12] où un traumatisme crânien avec hématome sous-dural, une fracture de l'os frontal et du rocher gauche, une pneumocéphalie et pneumorbitie, une thrombose
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2301448_20231222
22 décembre 2023
22 décembre 2023
Provence-Alpes-Côte d'Azur ( CCI PACA), dans son avis rendu le 21 octobre 2021, ont retenu l'existence d'un accident médical non-fautif, en l'espèce un accident vasculaire cérébral post-opératoire précoce lié à une thrombose
Source officielle6e Section - 3e Chambre
DTA_2301668_20230406
6 avril 2023
6 avril 2023
H, qui a levé le secret médical au cours de la présente instance, souffre d'une thrombose portale dans un contexte myéloprolifératif de type JAK 2. Pour estimer que M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2306492_20231212
12 décembre 2023
12 décembre 2023
En octobre 2017, une première fistule artérioveineuse fémorale gauche est réalisée mais cette dernière devient dysfonctionnelle en juin 2019 à raison d'une thrombose.
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
6162fded3ebbdffcbea6aa24
14 mars 2012
14 mars 2012
Dans un contexte de réorganisation des affaires médicales en Europe, SANOFI AVENTIS a décidé de réorganiser les aires thérapeutiques en 3 pôles : - Cardio-thrombose / métabolisme - Système nerveux central
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO01489
25 septembre 2013
25 septembre 2013
attributions, ne saurait suffire à caractériser une modification du contrat de travail ; qu'en l'espèce, il était constant qu'à la suite de la réorganisation des aires thérapeutiques en trois pôles (cardio-thrombose
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24MA01255_20241206
6 décembre 2024
6 décembre 2024
Toulon-La Seyne-sur-Mer a commis une erreur de diagnostic en ne relevant pas, sur le résultat du scanner réalisé le 18 décembre 2019, qu'un cathéter était en position jugulaire et qu'il y avait une thrombose
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2309711_20231222
22 décembre 2023
22 décembre 2023
Provence-Alpes-Côte d'Azur ( CCI PACA), dans son avis rendu le 21 octobre 2021, ont retenu l'existence d'un accident médical non-fautif, en l'espèce un accident vasculaire cérébral post-opératoire précoce lié à une thrombose
Source officielleJuge des référés
ORCA_21PA05115_20240529
29 mai 2024
29 mai 2024
5090108191 (profil 3456 BB) ne faisant apparaître aucune variation d'avoirs, et l'administration n'établissant pas son obligation fiscale à raison des avoirs sur les comptes ouverts au nom de la société Thrumbo
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
635b71e5b201587f74be02ae
27 octobre 2022
27 octobre 2022
notification de décision relative au taux d'IPP du 19 janvier 2017, le service médical de la caisse a retenu des « séquelles sensitives/motrices d'une atteinte vasculaire cubitopalmaire droite par thrombose
Source officielle4ème chambre
DTA_2509501_20260414
14 avril 2026
14 avril 2026
Elle indique souffrir d’une maladie génétique rare, la mutation G1691A du gène du facteur V Leiden, exigeant une surveillance et un contrôle en raison des risques de thrombose veineuse et des problèmes
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2505876_20251023
23 octobre 2025
23 octobre 2025
ll soutient qu’une cause étrangère à la vaccination a été identifiée comme causant la thrombose du foie dont souffre la requérante.
Source officiellePage 18 sur 46