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912 résultats pour « thrombose »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

éesc/Marie-Françoise X

61372566cd5801467741d67c

Cassation

5 octobre 1994

5 octobre 1994

d'écarter ce diagnostic ; qu'apprenant que son jeune patient avait présenté, "dix jours auparavant, un furoncle à la racine du nez", elle a, de son propre aveu, "redouté une complication vers une thrombose

Source officielle

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CC

cr

6137261ecd58014677423132

Cassation

21 septembre 2004

21 septembre 2004

de la dilatation endoluminale n'était pas réellement prévisible, que le risque de thromboses itératives après pontage telles qu'elles s'étaient produites n'était quant à lui pas réellement prévisible

Source officielle
CC

civ2

6137239acd5801467740bf16

Cassation

27 septembre 2001

27 septembre 2001

Z... et l'accident quand de surcroît il ressortait des constatations de l'arrêt que le décès était consécutif à une thrombose veineuse qui avait pu être engendrée par un alitement prolongé et qu'effectivement

Source officielle
CC

cr

61372654cd58014677424b45

Cassation

21 octobre 2003

21 octobre 2003

Y... a présenté au cours d'une plongée sportive une symptomatologie compatible avec une otalgie aigue après barotraumatisme (...) secondairement a été diagnostiqué lors de son retour en France une thrombose

Source officielle
CC

cr

éesc/Eric G

6137257ecd5801467741e36a

Cassation

15 novembre 1995

15 novembre 1995

critiquer les motifs des premiers juges selon lesquels le diagnostic de phlébothrombose a été méconnu par défaut de symptomatologie, les parties civiles soutiennent que les risques cliniques de la thrombose

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR01195

Cassation

12 octobre 2021

12 octobre 2021

Transférée à l'hôpital d'[Localité 1] où elle a été admise à 22 heures 18 et où elle a subi une thrombolyse par voie veineuse, puis une craniectomie décompressive, la patiente est décédée des suites de

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CC

cr

61372697cd58014677426d6a

Cassation

24 mai 2005

24 mai 2005

45.000 euros " (arrêt attaqué p. 6, 3, 4, avant-dernier et dernier ) ; "alors qu'il résulte des commémoratifs de l'arrêt que Jean-Charles X... avait oralement fait valoir qu'il était atteint d'une thrombose

Source officielle
CC

cr

61372554cd5801467741cccf

Cassation

10 janvier 1991

10 janvier 1991

III-1988), que des thromboses veineuses, dont "l'étiologie est toujours mal connue", "assez exceptionnelle au cours de la grossesse, surviennent surtout dans le post-partum, le plus souvent entre le 4ème

Source officielle
CC

cr

6079a85c9ba5988459c4ceca

Cassation

29 octobre 2002

29 octobre 2002

. ; que dans ces conditions, l'avis du cardiologue représentait un aspect essentiel de la décision à prendre sur l'acte chirurgical envisagé, alors que les risques de thrombose consécutive à une liposuccion

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2022:C200396

Cassation

7 avril 2022

7 avril 2022

[H] (l'assuré), salarié de la société [3] (l'employeur) depuis le 1er octobre 2010, a présenté une thrombose complète de l'artère poplitée, entraînant son amputation du membre inférieur le 20 août 2014

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TA

6ème chambre

DTA_2200637_20240515

Administratif

15 mai 2024

15 mai 2024

D a été pris en charge en urgence en alerte thrombolyse au CHRU de Lille à la suite de troubles visuels.

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2011:C100675

Cassation

23 juin 2011

23 juin 2011

X... a été victime d'une thrombose veineuse diagnostiquée le 5 mars 2004 par son médecin traitant ; que par ordonnance de référé du 20 septembre 2004, le président du tribunal de grande instance de Paris

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CC

cr

61372670cd5801467742593a

Cassation

4 mars 1998

4 mars 1998

abcès pouvait être une piqûre anale ou rectale dont, par ailleurs, il n'était pas démontré qu'elle ait été contractée pendant ou à cause des soins donnés, mais il pouvait aussi s'agir également d'une thrombose

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2025:C100114

Cassation

19 mars 2025

19 mars 2025

Selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 6 avril 2023), après avoir subi les 23 avril et 8 juin 2015, une hystérectomie et une lymphadenectomie, Mme [O] a présenté une thrombose complète des deux artères

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C200309

Cassation

9 mars 2017

9 mars 2017

[K] [V] pour l'évaluation de sa coagulation et le bilan de thrombophilie dans le cadre de ses nombreux antécédents thrombotiques… Je dois revoir le patient régulièrement tous les 6 mois pour m&apos

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TA

3ème chambre

DTA_2301015_20250825

Administratif

25 août 2025

25 août 2025

Le 20 novembre 2017, un examen par écho-doppler des veines des membres supérieurs a mis en évidence une thrombose de la veine cave.

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CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX02384_20241205

Admin. Appel

5 décembre 2024

5 décembre 2024

n’était pas recommandée chez une enfant victime d’un AVC ischémique, alors que le lupus, maladie inflammatoire, contre-indiquait une thrombolyse médicamenteuse précoce ; les experts ont admis que la thrombolyse

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CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX01605_20241219

Admin. Appel

19 décembre 2024

19 décembre 2024

Toutefois, il résulte du rapport d’expertise que la thrombose veineuse cérébrale présentée par Mme F... A...

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CC

cr

6137268ecd5801467742683f

Cassation

16 octobre 2007

16 octobre 2007

, à point de départ vraisemblable périphérique d'un tronc veineux du membre inférieur notamment ", " des éléments morphologiques en faveur d'une embolie pulmonaire partielle à droite avec queue de thrombose

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C200912

Cassation

15 juin 2017

15 juin 2017

lésions vasculaires coronaires, une thrombose artériel coronarienne aiguë, massive était possible, du fait de ces deux facteurs pro-thrombotiques ; que le cancer de nature inconnue comme l'infection tuberculeuse

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