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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Commerciale
6801dfd5354955cf78ced4ec
17 avril 2025
17 avril 2025
représenté par Me Alexis GRIMAUD de la SELARL LX GRENOBLE-CHAMBERY, avocat au barreau de GRENOBLE Nous, Marie-Pierre FIGUET, Présidente de chambre, chargée de la mise en état, assistée de Alice RICHET
Source officielleChambre Commerciale
68f1d5c60b565ec7590f7cd5
16 octobre 2025
16 octobre 2025
EXPRO, JCP de [Localité 8], en date du 12 juin 2025, enregistrée sous le n° 25/00050, suivant déclaration d'appel du 29 juillet 2025, Nous, Marie-Pierre FIGUET, présidente, assistée de Alice RICHET
Source officielleChambre Commerciale
68f1d5c70b565ec7590f7cd7
16 octobre 2025
16 octobre 2025
EXPRO, JCP de [Localité 8], en date du 12 juin 2025, enregistrée sous le n° 25/01643, suivant déclaration d'appel du 29 juillet 2025, Nous, Marie-Pierre FIGUET, présidente, assistée de Alice RICHET
Source officielleciv3
613720d1cd580146773eea28
3 novembre 1988
3 novembre 1988
janvier 1987 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (3ème chambre civile, section B), au profit de : 1°/ Monsieur Georges A..., demeurant à Manosque (Alpes de Haute-Provence), Montée des Vraies Richesses
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2301913_20230727
27 juillet 2023
27 juillet 2023
la décision par laquelle le maire de la commune de Banyuls-sur-Mer a refusé son intégration au sein de la commission agricole qu'elle sollicitait en qualité de présidente de l'association " Notre richesse
Source officiellecr
6079a8389ba5988459c4c267
12 janvier 1989
12 janvier 1989
permettaient d'utiliser rationnellement et rentablement les disquettes de l'imprimerie ; que les données commerciales enregistrées sur les disquettes constituaient un fichier de la clientèle d'une extrême richesse
Source officielleChambre Commerciale
6520f5e6bb275d83183a3b6f
5 octobre 2023
5 octobre 2023
Lionel BRUNO, Conseiller, DÉBATS : A l'audience publique du 08 juin 2023, Mme Marie-Pierre FIGUET, Présidente, qui a fait rapport assistée de Alice RICHET, Greffière, a entendu les avocats en leurs
Source officielleChambre Commerciale
66f256889d8a6b45fac47ce6
11 janvier 2024
11 janvier 2024
plaidant par Me VAUTHIER, avocat au barreau de LYON A l'audience sur incident du 01 décembre 2023, Nous, Mme Marie-Pierre FIGUET, Présidente, chargée de la mise en état, assistée de Mme Alice RICHET
Source officielleHospitalisation D'office
62d79adc71d9f5effbdf29d3
19 juillet 2022
19 juillet 2022
sans débat le 19 juillet 2022 à 09 heures 30 par Madame Hélène PIRAT, Présidente déléguée par Madame la première présidente en vertu d'une ordonnance en date du 10 décembre 2021, assistée de Alice RICHET
Source officielle4ème chambre 2ème section
6633da41c0d3e3fe99d179b1
2 mai 2024
2 mai 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] 1 Expédition exécutoire - Me Justine RICHEZ, délivrée le : + 1 copie dossier ■ 4ème chambre 2ème section N° RG 23/04890 N° Portalis 352J-W-B7H-CZICS
Source officielleETRANGERS
6598fb642cd0ee00081f42ff
4 janvier 2024
4 janvier 2024
avisé, absent représenté par Me HACKER Héloise ,avocat, cabinet CENTAURE PARTIE JOINTE M. le procureur général près la cour d'appel de Douai : non comparant MAGISTRATE DELEGUEE : Nathalie RICHEZ-SAULE
Source officielleETRANGERS
6594b20e082ae60008c457c5
2 janvier 2024
2 janvier 2024
NORD dûment avisé, absent non représenté mémoire en défense reçu le PARTIE JOINTE M. le procureur général près la cour d'appel de Douai : non comparant MAGISTRATE DELEGUEE : Nathalie RICHEZ-SAULE
Source officielleETRANGERS
6594b210082ae60008c457c7
2 janvier 2024
2 janvier 2024
SOMME dûment avisé, absent non représenté mémoire en défense reçu le PARTIE JOINTE M. le procureur général près la cour d'appel de Douai : non comparant MAGISTRATE DELEGUEE : Nathalie RICHEZ-SAULE
Source officielleChambre Commerciale
68fb978311af6ba0065f3fdd
23 octobre 2025
23 octobre 2025
Tribunal Judiciaire de Grenoble [Adresse 6] [Localité 3] A l'audience sur incident du 19 septembre 2025, Nous, Mme Marie-Pierre FIGUET, Présidente de la chambre commerciale, assistée de Alice RICHET
Source officielleCour d'Appel
6253c84fbd3db21cbdd84de5
28 septembre 2000
28 septembre 2000
Y... par la SCP COCHEME-KRAUT-REISENTHEL, Avoués près la Cour d'Appel de DOUAI, ayant pour avocat Me RICHEZ, du barreau de SAINT-OMER, Mme A... épouse Z...
Source officielleCour d'Appel
6253c98cbd3db21cbdd889e1
27 octobre 2006
27 octobre 2006
RICHEZ magistrat chargé d'instruire l'affaire qui a entendu les plaidoiries, les parties ou leurs représentants ne s'y étant pas opposés et qui en a rendu compte à la cour dans son délibéré, les parties
Source officielleCour d'Appel
6253c9edbd3db21cbdd8995b
28 septembre 2007
28 septembre 2007
RICHEZ magistrat chargé d'instruire l'affaire qui a entendu seul les plaidoiries, les parties ou leurs représentants ne s'y étant pas opposés et qui en a rendu compte à la cour dans son délibéré, les
Source officielleCour d'Appel
6253cb22bd3db21cbdd8ce49
2 décembre 2008
2 décembre 2008
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 29 Octobre 2008, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Patricia RICHET
Source officielleCour d'Appel
6253ca19bd3db21cbdd8a0e4
31 janvier 2008
31 janvier 2008
RICHEZ magistrat chargé d'instruire l'affaire qui a entendu seul les plaidoiries, les parties ou leurs représentants ne s'y étant pas opposés et qui en a rendu compte à la cour dans son délibéré, les
Source officielleCour d'Appel
6253ca40bd3db21cbdd8a774
31 janvier 2008
31 janvier 2008
RICHEZ magistrat chargé d'instruire l'affaire qui a entendu seul les plaidoiries, les parties ou leurs représentants ne s'y étant pas opposés et qui en a rendu compte à la cour dans son délibéré, les parties
Source officiellePage 18 sur 483