Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
DTA_2304948_20241108
8 novembre 2024
8 novembre 2024
Sauveplane, président, - Mme Letellier, première conseillère, - Mme Aubert, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 8 novembre 2024. La rapporteure, C.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2305034_20241108
8 novembre 2024
8 novembre 2024
Sauveplane, président, - Mme Letellier, première conseillère, - Mme Aubert, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 8 novembre 2024. La rapporteure, C.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2303394_20230810
10 août 2023
10 août 2023
Au cours de l'audience publique du 3 juillet 2023, Mme Letellier a lu son rapport. Me Azouagh a présenté des observations pour Mme A C. Le préfet de la Savoie n'était ni présent, ni représenté.
Source officielle3e Chambre A
60360444363848695e3fc57c
14 janvier 2016
14 janvier 2016
0010 Rôle N° 14/04594 [L] [S] C/ [N] [X] [S] [A] épouse [X] [J] [Q] SA SWISS LIFE Grosse délivrée le : à : Me Robert BENDOTTI Me Ludovic LETELLIER
Source officielle2ème Chambre
DTA_2207788_20240527
27 mai 2024
27 mai 2024
Sauveplane, président, - Mme Letellier, première conseillère. - Mme Aubert, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 27 mai 2024. La rapporteure, C.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2004715_20240412
12 avril 2024
12 avril 2024
Sauveplane, président, - Mme Letellier, première conseillère, - Mme Barriol, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 12 avril 2024. La rapporteure, C.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2005362_20230810
10 août 2023
10 août 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique du 3 juillet 2023 : - le rapport de Mme Letellier, - les conclusions de Mme A, - et les observations de M. C.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2100436_20231026
26 octobre 2023
26 octobre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique du 9 octobre 2023 : - le rapport de Mme Letellier, - les conclusions de Mme A, - les observations de Me Punzano, pour M.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2100577_20240701
1 juillet 2024
1 juillet 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique du 10 juin 2024 : - le rapport de Mme Letellier, - les conclusions de Mme A, - et les observations de Me Winckel, pour la communauté de communes
Source officielle2ème Chambre
DTA_2101376_20240215
15 février 2024
15 février 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique du 29 janvier 2024 : - le rapport de Mme Letellier, - les conclusions de Mme B, - les observations de Me Levanti, pour M.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2005732_20240701
1 juillet 2024
1 juillet 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique du 10 juin 2024 : - le rapport de Mme Letellier, - les conclusions de Mme A, - les observations de Me Poncin, pour M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2006098_20221114
14 novembre 2022
14 novembre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique du 20 octobre 2022 : - le rapport de Mme LETELLIER, - les conclusions de Mme Beytout, - les observations de M.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2003819_20230810
10 août 2023
10 août 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique du 3 juillet 2023 : - le rapport de Mme Letellier, - les conclusions de Mme A, - les observations de Me Punzano, pour M.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2004298_20230608
8 juin 2023
8 juin 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique du 22 mai 2023 : - le rapport de Mme Letellier, - les conclusions de Mme A, - les observations de Me Legendre, pour M.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2004579_20240412
12 avril 2024
12 avril 2024
Sauveplane, président, - Mme Letellier, première conseillère, - Mme Barriol, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 12 avril 2024. La rapporteure, C.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2002376_20240215
15 février 2024
15 février 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique du 29 janvier 2024 : - le rapport de Mme Letellier, - les conclusions de Mme B, - les observations de Me Gaillard, pour les consorts A et M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_1906825_20230103
3 janvier 2023
3 janvier 2023
L'Hôte, président, Mme Letellier, première conseillère, M. Ban, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 3 janvier 2023. La rapporteure, C.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23LY00321_20251209
9 décembre 2025
9 décembre 2025
Délibéré après l’audience du 18 novembre 2025 à laquelle siégeaient : Mme Michel, présidente de chambre, Mme Mauclair, présidente assesseure, Mme Letellier, première conseillère.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23LY02509_20260203
3 février 2026
3 février 2026
Après avoir entendu au cours de l’audience publique : – le rapport de Mme Letellier, – les conclusions de Mme F..., – et les observations de Me Barette, représentant la commune de Bren.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2405455_20240808
8 août 2024
8 août 2024
Le président du Tribunal a désigné Mme Letellier, première conseillère, pour statuer sur les demandes de référés. Après avoir convoqué les parties à l'audience publique du 6 août 2024.
Source officiellePage 18 sur 137