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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2ème chambre

DTA_2211661_20250528

Administratif

28 mai 2025

28 mai 2025

Lalande, président, Mme Tiennot, première conseillère, M. Fanjaud, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 28 mai 2025. Le rapporteur, C.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2515393_20251023

Administratif

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Lalande, vice-président, pour statuer sur les demandes de référés. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2109986_20240321

Administratif

21 mars 2024

21 mars 2024

Lalande, président, M. Dumas, premier conseiller, M. Pradalié, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition du greffe le 21 mars 2024. Le rapporteur, G.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2004073_20221007

Administratif

7 octobre 2022

7 octobre 2022

Lalande, président, M. Allègre, premier conseiller, M. Dumas, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition du greffe le 7 octobre 2022. Le rapporteur, E.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2106615_20231109

Administratif

9 novembre 2023

9 novembre 2023

Lalande, président, M. Dumas, premier conseiller. M. Pradalié, premier conseiller, Rendu public par mise à disposition du greffe le 9 novembre 2023. Le rapporteur, G.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2206322_20220718

Administratif

18 juillet 2022

18 juillet 2022

Lalande, vice-président, pour statuer sur les demandes de référés. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2308511_20250519

Administratif

19 mai 2025

19 mai 2025

Lalande, président, Mme Tiennot, première conseillère, Mme Arassus, première conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 19 mai 2025. La rapporteure, S.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2400741_20240120

Administratif

20 janvier 2024

20 janvier 2024

Lalande, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2309008_20230904

Administratif

4 septembre 2023

4 septembre 2023

Lalande, vice-président, pour statuer sur les demandes de référés. Considérant ce qui suit : Sur les conclusions présentées au titre de l'article L. 521-1 du code de justice administrative: 1.

Source officielle
CC

civ3

61372149cd580146773f2870

Cassation

16 mai 1990

16 mai 1990

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Garage Lalandre, société à responsabilité limitée, RC Paris

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

6788a22bb815c30a4df70b72

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES AFFAIRES DE SÉCURITÉ SOCIALE GROSSE à : Me Pierre LALANNE ROUGIER [7] EXPÉDITION à : [N] [K] [H] [W] Pôle social du Tribunal judiciaire de TOURS ARRÊT

Source officielle
CE

9 / 7 SSR

CETAT:CETATEXT000007753766

Admin. suprême

26 mars 1990

26 mars 1990

X... en qualité de conseiller municipal de la commune de Lalinde le 19 mars 1989, - confirme l'élection de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

ORTA_2203811_20230216

Administratif

16 février 2023

16 février 2023

B C pour un immeuble situé sis 7 rue Montaigne à Lalinde (24).

Source officielle
CE

6ème chambre

ECLI:FR:CECHS:2024:498155.20241231

Admin. suprême

31 décembre 2024

31 décembre 2024

O AU, l'ASA de la Région de Garlin, EG de Ninet, le GAEC Lalaque, M. BL AD, EG de Saint-Jouan, le GAEC de Sebe, M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2207520_20240425

Administratif

25 avril 2024

25 avril 2024

Lalande. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc91bd3db21cbdd90842

Appel

28 juin 2013

28 juin 2013

. --- = = oO § Oo = =--- LA COUR --- = = oO § Oo = =--- Faits, procédure : Les époux Nathalie et Frédéric X...sont propriétaires depuis le 14 octobre 2004 d'une jument nommée NACRE DE LALANDE

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_1805544_20221223

Administratif

23 décembre 2022

23 décembre 2022

Lalande, président-rapporteur, - les conclusions de Mme Vergnaud, rapporteure publique, - et les observations de M. A. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2410384_20250227

Administratif

27 février 2025

27 février 2025

Lalande, - les observations de Me Capuano, représentant le préfet du Val-de-Marne. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2410437_20250213

Administratif

13 février 2025

13 février 2025

Lalande, président, Mme Arassus, première conseillère, M. Fanjaud, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 février 2025. Le président-rapporteur, D.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2410835_20250227

Administratif

27 février 2025

27 février 2025

Lalande, - les observations de Me Capuano, représentant le préfet du Val-de-Marne. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle

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