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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Charges de copropriété
66197c1e1b7735881a7c2c23
4 avril 2024
4 avril 2024
AVOCAT DEMANDEUR représenté par Maître Frédérique MORIN de l’AARPI CABINET GUILLAUME ABADIE - FREDERIQUE MORIN - #E0024 DEFENDERESSES S.A. OCP BUSINESS CENTER 13 S.A.
Source officielle18° chambre 1ère section
66352bb3e4b5292aaa6635a2
2 mai 2024
2 mai 2024
[P] [K] [J] AVOCAT DEFENDEURS représentée par Me Frédérique ETEVENARD - #K00065 représenté par Me Frédérique ETEVENARD - #K00065 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Jean-Christophe DUTON, Vice-président Assisté
Source officielle7ème CHAMBRE CIVILE
67f95a080ea89248182a3fa6
10 avril 2025
10 avril 2025
JUGEMENT : Réputé contradictoire En premier ressort Statuant publiquement, par mise à disposition au greffe DEMANDERESSE GFA CHATEAU LAMOTHE [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Emilie FRIEDE
Source officielleCour d'Appel
M. Fred Z... et de Mme Marie A... dirigéec/Mme Sandrine X
6253cbb6bd3db21cbdd8e11d
26 février 2010
26 février 2010
Fred Z... et à Mme Jocelyne A....
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2010:CR01365
2 mars 2010
2 mars 2010
professionnel qui lie l'avocat à son client ; qu'il résulte des pièces de la procédure que le 9 juillet 2008, Me Y... a adressé au bâtonnier une note manuscrite ainsi rédigée (D4) : "Je soussignée, Fréderique
Source officiellecr
613726a2cd580146774273f1
6 septembre 2006
6 septembre 2006
ainsi que la cellule " enfance maltraitée : accueil " ; Lucie Y... était successivement examinée par trois experts auxquels elle racontait les faits de manière rigoureusement identique ; le docteur Frédérique
Source officielleChambre sociale
633fc2f3e633183e2ee17963
6 octobre 2022
6 octobre 2022
Me Cécile RENEVEY - LAISSUS de la SELARL ANDRE DUCREUX RENEVEY BERNARDOT, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 2 Nous, Delphine LAVERGNE-PILLOT, Conseiller de la mise en état assisté de Frédérique
Source officiellecomm
6079d6719ba5988459c5b280
10 février 1970
10 février 1970
DU 20 AVRIL 1810; ATTENDU QUE, SUR LE CONTREDIT FORME PAR GAMARD A L'ORDONNANCE DU PRESIDENT DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN LUI ENJOIGNANT DE PAYER UNE SOMME DE 846,14 FRANCS A LA SOCIETE FRIDEX
Source officielleChambre sociale
643a4290d83dbd04f5fb2a06
13 avril 2023
13 avril 2023
Représenté par Me Anne virginie LABAUNE de la SELARL BLKS & CUINAT AVOCATS ET ASSOCIES, avocat au barreau de MACON/CHAROLLES Nous, Delphine LAVERGNE-PILLOT, Conseiller de la mise en état assisté de Frédérique
Source officiellePCP JTJ proxi fond
66294e48204c0caeeb9921e5
5 avril 2024
5 avril 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Frédérique MORIN ; Société LE VIVIER Pour la Directrice de greffe Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi fond N° RG 24
Source officielleR.J. L.J.
668454918bcff606d9c92441
2 juillet 2024
2 juillet 2024
JUDICIAIRE DE NANTES ------------- CHAMBRE DES PROCÉDURES COLLECTIVES Jugement du deux Juillet deux mil vingt quatre Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Frédérique
Source officielleTroisième Chambre
67ed8597da9e15c5131fca34
2 avril 2025
2 avril 2025
vestiaire : 283 [G] [W] épouse [U] représentée par Maître Jérôme NALET de la SELARL LYVEAS AVOCATS, avocats au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 283 DEFENDEURS : [K], [F], [R] [H] représenté par Me Frédérique
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2018:C100846
19 septembre 2018
19 septembre 2018
Fred X..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 20 juin 2016 par la cour d'appel de Basse-Terre (2e chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8c2bd3db21cbdd86325
19 mars 2002
19 mars 2002
Exercé une activité de placement d'artistes de spectacle sans licence - entre septembre 1999 et décembre 1999, trompé Mlle Frédérique G..., M. Vincent LAZZARINI M. Jérôme H..., Mlle C... A..., M.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2014:0527JUD000445510
27 mai 2014
27 mai 2014
Il convient de souligner que l’appartenance de l’accusé Fred Marguš à l’armée croate n’est pas contestée.
Source officielle5ème CHAMBRE CIVILE
662bec4ee266e89ef1185601
11 avril 2024
11 avril 2024
GARAGE DURRUTY 64 Grosses délivrées le à Avocats : Me Eugénie CRIQUILLION Me Sami FILFILI Me Emilie FRIEDE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX 5EME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DU 11 AVRIL
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG
ECLI:CE:ECHR:1989:0413DEC001273287
13 avril 1989
13 avril 1989
On the same day she asked the "Month Commissioner" ("maand-commissaris") of the prison to suspend the decision not to allow the applicant's friend to visit her.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2017:CO10470
15 novembre 2017
15 novembre 2017
, dont le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 6 mai 2015 par la cour d'appel de Rennes (5e chambre), dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme Frédérique
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:1989:66
15 février 1989
15 février 1989
. # Forbud mod dørsalg - frie varebevægelser. # Sag 382/87.
Source officielleChambre sociale
64a7afd03bcaf505db696533
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Olivier MANSION, Président de chambre, Delphine LAVERGNE-PILLOT, Conseiller, Katherine DIJOUX-GONTHIER, Conseiller, GREFFIER LORS DES DÉBATS : Sandrine COLOMBO, GREFFIER LORS DU PRONONCE : Frédérique
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