CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

2 424 résultats pour « Fanny BESSON »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Commerciale

6883112a4d9076bf079c22bd

Appel

24 juillet 2025

24 juillet 2025

COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats à l'audience publique du JEUDI 15 MAI 2025, à 14 heures, Madame Carole CHEGARAY, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel d'ORLEANS, Madame Fanny

Source officielle
TJ

Service des référés

67ed8125da9e15c5131fb588

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

352J-W-B7J-C65NS N°: 7 Assignation des : 10, 11, 13 et 21 Février 2025 EXPERTISE[1] [1] 3 copies exécutoires + 1 copie expert délivrées le : ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 01 avril 2025 par Fanny

Source officielle
TJ

Service des référés

67ed812bda9e15c5131fb654

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

352J-W-B7J-C65ET N°: 4 Assignation des : 03, 05, 07 et 10 Février 2025 EXPERTISE[1] [1] 5 copies exécutoires + 1 copie expert délivrées le : ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 01 avril 2025 par Fanny

Source officielle
TJ

Service des référés

67ed8135da9e15c5131fb7a3

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

Portalis 352J-W-B7J-C64WH N° : 2 Assignation des : 28 et 29 Janvier 2025 EXPERTISE[1] [1] 4 copies exécutoires + 1 copie expert délivrées le : ORDONNANCE DE REFERE rendue le 01 avril 2025 par Fanny

Source officielle
TJ

Service des référés

686428370bb2f8a66ca60226

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

352J-W-B7J-C7RON N° :10 Assignation des : 16, 17, 18, 22 et 24 Avril 2025 EXPERTISE[1] [1] 4 copies exécutoires + 1 CCC à l’expert : délivrées le: ORDONNANCE DE REFERE rendue le 01 juillet 2025 par Fanny

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6545ee364ac6088318da11c6

Appel

31 octobre 2023

31 octobre 2023

[F], sans qu'il soit besoin d'examiner les autres moyens des parties. Sur les demandes indemnitaires M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdd3bd3db21cbdd949dd

Appel

20 août 2020

20 août 2020

Après délibéré au cours duquel Madame Carole CAILLARD, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel D'ORLEANS, et Madame Fanny CHENOT, Conseiller, ont rendu compte à la collégialité des débats

Source officielle
TJ

Divorces Cabinet 1

69e2a803cdc6046d479f6166

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

ARMOR AVOCATS CE à Me COURCOUX CCC Dossier JUGEMENT DU 09 AVRIL 2026 COMPOSITION DE LA JURIDICTION : JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES : Christine BERTRAND, Vice-Présidente GREFFIER: Fanny

Source officielle
TJ

Référés civils

65a58420919da7c4f1789f9d

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

Patricia BRUNON PARTIES : DEMANDERESSE Société L’AUXILIAIRE, prise en la personne de son représentant légal en exercice dont le siège social est sis [Adresse 4] non comparante, représentée par Maître Fanny

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

6263994081d302277d8e8c92

Appel

22 avril 2022

22 avril 2022

délibéré de la cour, composée de  : Monsieur Raoul CARBONARO, Président de chambre Madame Sophie BRINET, Présidente de chambre Monsieur Gilles REVELLES, Conseiller Greffier : Madame Joanna FABBY

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

6263995281d302277d8e8cae

Appel

22 avril 2022

22 avril 2022

délibéré de la cour, composée de  : Monsieur Raoul CARBONARO, Président de chambre Madame Sophie BRINET, Présidente de chambre Monsieur Gilles REVELLES, Conseiller Greffier : Madame Joanna FABBY

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

62bfe0c1413a8b69b32bf252

Appel

1 juillet 2022

1 juillet 2022

-signé par Madame Sophie BRINET, Présidente de chambre, et par Madame Joanna FABBY, greffière à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
TJ

Chambre 27 / Proxi fond

661581bbdb5098996d59fc87

T. Judiciaire

8 avril 2024

8 avril 2024

certifiée conforme délivrée le : à : AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS JUGEMENT Jugement rendu et mis à disposition au greffe du tribunal de proximité du Raincy en date du 08 avril 2024; Par Madame Fanny

Source officielle
TJ

Service des référés

6650db4d9d5614ec4f7d7604

T. Judiciaire

24 avril 2024

24 avril 2024

délivrées le: ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 24 avril 2024 par Maïté GRISON-PASCAIL, 1er Vice-président au Tribunal judiciaire de Paris, agissant par délégation du Président du Tribunal, Assistée de Fanny

Source officielle
TJ

Service des référés

65849136e41137cbf9fc8538

T. Judiciaire

20 décembre 2023

20 décembre 2023

le: ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 20 décembre 2023 par Maïté GRISON-PASCAIL, 1er Vice-président au Tribunal judiciaire de Paris, agissant par délégation du Président du Tribunal, Assistée de Fanny

Source officielle
TJ

Service des référés

6a0f5286cdc6046d477bb508

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

] ■ N° RG 25/58539 - N° Portalis 352J-W-B7J-DBILX N° : 2-CH Assignation du : 19 Novembre 2025 [1] [1] 2 Copies exécutoires délivrées le: ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 21 mai 2026 par Fanny

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdd2bd3db21cbdd949b3

Appel

7 mai 2020

7 mai 2020

Après délibéré au cours duquel Madame Carole CAILLARD, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel D'ORLEANS, et Madame Fanny CHENOT, Conseiller, ont rendu compte à la collégialité des débats

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8aabd3db21cbdd85e76

Appel

17 décembre 2001

17 décembre 2001

- au cas où la Cour estimerait que l'action de la société FAN est fondée, le montant de la condamnation qui lui a été infligée par les premiers juges est trop élevé dans la mesure où la société FAN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8acbd3db21cbdd85ec7

Appel

17 décembre 2001

17 décembre 2001

- au cas où la Cour estimerait que l'action de la société FAN est fondée, le montant de la condamnation qui lui a été infligée par les premiers juges est trop élevé dans la mesure où la société FAN

Source officielle
CA

Chambre-1 civile et com.

69f195fbcdc6046d47ed87f0

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

Représentée par Me Sylvie RIOU-JACQUES de la SCP LEDOUX FERRI RIOU-JACQUES TOUCHON MAYOLET, avocat au barreau des ARDENNES INTIMÉS : Monsieur [C] [R] [Adresse 3] [Localité 1] Représenté par Me Fanny

Source officielle

Page 18 sur 122

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC4 résultats

Journal officiel
Modifications diverses

BESSONNET, Fanny

SIREN 819851908Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux

11/07/2024

Voir →

Ventes et cessions

SARL Fanny et Axel, BESSON, CUBIZOLLES, Jérémy, LUCIE

SIREN 902033810GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY-EN-VELAY

Acte Authentique en date du 13/09/2021. Adresse de l'ancien propriétaire : 50 Avenue du Pont 43100 VIEILLE-BRIOUDE. Adresse du nouveau propriétaire : 50 Avenue du Pont 43100 VIEILLE-BRIOUDE. Adresse de l'ancien propriétaire : 50 Avenue du Pont 43100 VIEILLE-BRIOUDE. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.

12/10/2021

Voir →

Modifications diverses

BESSONNET, Fanny

SIREN 819851908GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX

29/06/2016

Voir →

Créations

57 FACETTES, BESSONNET, Fanny

SIREN 819851908GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX

30/04/2016

Voir →