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2 151 résultats pour « Errera »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2e Section - 2e Chambre

DTA_2218243_20250317

Administratif

17 mars 2025

17 mars 2025

Errera, - les conclusions de M. Coz, rapporteur public, - et les observations de Me Gourlay-Duplessis, pour M. A, présent. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2e Section - 2e Chambre

DTA_2410857_20251013

Administratif

13 octobre 2025

13 octobre 2025

Errera a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M. C...

Source officielle
TA

2e Section - 2e Chambre

DTA_2411462_20251215

Administratif

15 décembre 2025

15 décembre 2025

Errera a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2e Section - 2e Chambre

DTA_2226411_20250127

Administratif

27 janvier 2025

27 janvier 2025

Errera, premier conseiller, Mme Benhamou, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 27 janvier 2025. Le rapporteur, signé A.

Source officielle
TA

2e Section - 2e Chambre

DTA_2226616_20250303

Administratif

3 mars 2025

3 mars 2025

Errera, - les conclusions de M. Coz, rapporteur public, - et les observations de Me Murgulia, pour la SCI Chantal. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CC

comm

61372432cd58014677413766

Cassation

5 mai 2004

5 mai 2004

Y..., en qualité de liquidateur de la société Ereta ; Sur le moyen unique pris en ses deux branches : Vu l'article L. 621-124 du Code de commerce ; Attendu qu'il résulte de ce texte que le prix

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007946354

Admin. suprême

30 juillet 1997

30 juillet 1997

Errera, Conseiller d'Etat, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

2e Section - 2e Chambre

DTA_2513131_20250711

Administratif

11 juillet 2025

11 juillet 2025

Errera, premier conseiller, Mme Benhamou, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 11 juillet 2025. Le président-rapporteur, signé J.

Source officielle
TA

2e Section - 2e Chambre

DTA_2515183_20251215

Administratif

15 décembre 2025

15 décembre 2025

Errera, premier conseiller, Mme Benhamou, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 15 décembre 2025. Le président-rapporteur, signé J-P.

Source officielle
TA

2e Section - 2e Chambre

DTA_2102811_20230313

Administratif

13 mars 2023

13 mars 2023

Errera, premier conseiller, M. Huin-Morales, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 mars 2023. Le président-rapporteur, J. A L'assesseur le plus ancien, A.

Source officielle
TA

2e Section - 2e Chambre

DTA_2204998_20221018

Administratif

18 octobre 2022

18 octobre 2022

Errera, conseiller, M. Huin-Morales, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 18 octobre 2022. Le président-rapporteur, J. SorinL'assesseur le plus ancien, A.

Source officielle
TA

2e Section - 2e Chambre- OQTF 6 sem.

DTA_2308752_20230628

Administratif

28 juin 2023

28 juin 2023

Errera en application de l'article R. 776-13-3 du code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience. Le rapport de M.

Source officielle
TA

2e Section - 2e Chambre

DTA_2221846_20250616

Administratif

16 juin 2025

16 juin 2025

Errera, premier conseiller, Mme Benhamou, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 16 juin 2025. Le président-rapporteur, signé J.

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007833584

Admin. suprême

24 février 1993

24 février 1993

Errera, Conseiller d'Etat, - les conclusions de M. Abraham, Commissaire du gouvernement ; Considérant que M.

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

64a50d03b8594705dbfccce1

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

Le 6 octobre 2017, la société Groupe Thetis a acquis 71,52% des parts de la SAS Erea Conseil. La société Groupe Thetis a été désignée présidente de la société Erea Conseil.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02169

Cassation

9 août 2017

9 août 2017

circonstances exactes de son décès ; que, dans un premier temps, les enquêteurs ont avancé la thèse d'une tentative de suicide, l'homme jetant sa voiture dans la rivière, avant finalement de s'en extraire, d'errer

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdc6bd3db21cbdd946ed

Appel

22 août 2019

22 août 2019

à tort au nom de la société EREA 79".

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007737982

Admin. suprême

3 avril 1987

3 avril 1987

Errera, Conseiller d'Etat, - les observations de la S.C.P. Waquet avocat de M. Boubakeur X..., - les conclusions de M.

Source officielle
CE

2 SS

CETAT:CETATEXT000008066763

Admin. suprême

6 septembre 2000

6 septembre 2000

Errera, Conseiller d'Etat, - les conclusions de M. Martin Laprade, Commissaire du gouvernement ; Considérant que M.

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007905528

Admin. suprême

8 novembre 1995

8 novembre 1995

Errera, Conseiller d'Etat, - les conclusions de M. Delarue, Commissaire du gouvernement ; Considérant que la requête de M.

Source officielle

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