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20 637 résultats pour « David DONAT »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01637

Cassation

28 juin 2017

28 juin 2017

David Z...

Source officielle

Page 18 sur 1032

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CA

3ème Chambre Commerciale

6451fb9a48616ed0f8cd511a

Appel

2 mai 2023

2 mai 2023

DAVID GOIC & ASSOCIES C/ Mme [H] [R] S.A.R.L.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2012:C300209

Cassation

7 février 2012

7 février 2012

TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu qu'ayant constaté que dès la signature du compromis de vente, la société civile immobilière David

Source officielle
CC

civ1

6137235ccd58014677408c89

Cassation

13 octobre 1999

13 octobre 1999

, Lagouche, dont le siège est ..., 2 / de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc6abd3db21cbdd900b4

Appel

20 décembre 2012

20 décembre 2012

Ils ajoutent qu'une liste comprenant les numéros de téléphone professionnels et les adresses électroniques de certains dirigeants et salariés du groupe Auvence, dont ceux de David Y..., a été publiée sur

Source officielle
TCOM

DELIBERE JUGEMENTS CONTENTIEUX

69bea6f4cdc6046d4771782c

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Cette ordonnance a été signifiée à la société DAVID BOWIE le 31 mars 2025.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8adbd3db21cbdd85ef3

Appel

31 janvier 2002

31 janvier 2002

Y... à la cession de ses droits, mandat étant seulement donné à Florence Z... de représenter les auteurs dont David Y... auprès des sociétés EURO RSCG et CANAL +, mandat révoqué par David Y... le 16

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd80bd3db21cbdd938a0

Appel

6 janvier 2017

6 janvier 2017

David X... La promesse de vente du 3 février 2015 conclue entre M. David X... et M. Alexandre B...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd94bd3db21cbdd93bde

Appel

19 mai 2017

19 mai 2017

David X...a relevé appel de ce jugement dont il poursuit l'infirmation, demandant à la Cour, par dernières conclusions signifiées le 23 mars 2017, de : au visa des articles 414-1, 1108, 1109, 1111,

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

63c79bcbda31367c908eb841

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

l'indemnité forfaitaire de recouvrement ; - infirme le jugement dont appel en ce qu'il a débouté la société SAS DAVID -[X] & ASSOCIES, ès qualités de liquidateur judiciaire de la société MV AGENCEMENTS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca52bd3db21cbdd8aac0

Appel

21 mars 2008

21 mars 2008

David.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR03561

Cassation

19 décembre 2017

19 décembre 2017

David Z... le 16 août 2016 avec plus de 30 kg de cocaïne ; que des investigations complexes se poursuivent légitimement aux fins de déterminer l'exacte ampleur des faits et d'identifier et d'interpeller

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd60bd3db21cbdd93214

Appel

3 mai 2016

3 mai 2016

David X..., - condamné Mr. David X... à payer à Mr.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2315412_20251103

Administratif

3 novembre 2025

3 novembre 2025

David et les conclusions de Mme Nguër, rapporteure publique, les parties n’étant ni présentes, ni représentées.

Source officielle
CA

3ème chambre A

65a0ed255bbe450008b2cecc

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

du plan de la société Philibert David demandent à la cour de : - juger la société Philibert David recevable et bien fondée en ses demandes, fins et prétentions, y faisant droit, - confirmer l'ordonnance

Source officielle
CC

cr

61372697cd58014677426d05

Cassation

1 février 2006

1 février 2006

avérés entrent évidemment dans le registre de la manipulation et de l'humiliation et excèdent tout intérêt pédagogique ; ils ne sont pas sans conséquences sur l'évolution psycho-affectice d'enfants dont

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2100024_20221214

Administratif

14 décembre 2022

14 décembre 2022

Par la présente requête, la société Maison Camp David demande au tribunal d'annuler ces deux délibérations. 3.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C100373

Cassation

10 avril 2013

10 avril 2013

David X... qui ne s'est pourtant pas opposé à son entrée dans les lieux, le 6 mars 2007 ; que M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2200576_20250102

Administratif

2 janvier 2025

2 janvier 2025

David ne sont pas fondés.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c93bbd3db21cbdd87a7e

Appel

29 novembre 2005

29 novembre 2005

MOTIFS En ce qui concerne David X...

Source officielle