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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR01637
28 juin 2017
David Z...
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3ème Chambre Commerciale
6451fb9a48616ed0f8cd511a
2 mai 2023
DAVID GOIC & ASSOCIES C/ Mme [H] [R] S.A.R.L.
civ3
ECLI:FR:CCASS:2012:C300209
7 février 2012
TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu qu'ayant constaté que dès la signature du compromis de vente, la société civile immobilière David
civ1
6137235ccd58014677408c89
13 octobre 1999
, Lagouche, dont le siège est ..., 2 / de M.
Cour d'Appel
6253cc6abd3db21cbdd900b4
20 décembre 2012
Ils ajoutent qu'une liste comprenant les numéros de téléphone professionnels et les adresses électroniques de certains dirigeants et salariés du groupe Auvence, dont ceux de David Y..., a été publiée sur
DELIBERE JUGEMENTS CONTENTIEUX
69bea6f4cdc6046d4771782c
7 juillet 2025
Cette ordonnance a été signifiée à la société DAVID BOWIE le 31 mars 2025.
6253c8adbd3db21cbdd85ef3
31 janvier 2002
Y... à la cession de ses droits, mandat étant seulement donné à Florence Z... de représenter les auteurs dont David Y... auprès des sociétés EURO RSCG et CANAL +, mandat révoqué par David Y... le 16
6253cd80bd3db21cbdd938a0
6 janvier 2017
David X... La promesse de vente du 3 février 2015 conclue entre M. David X... et M. Alexandre B...
6253cd94bd3db21cbdd93bde
19 mai 2017
David X...a relevé appel de ce jugement dont il poursuit l'infirmation, demandant à la Cour, par dernières conclusions signifiées le 23 mars 2017, de : au visa des articles 414-1, 1108, 1109, 1111,
63c79bcbda31367c908eb841
17 janvier 2023
l'indemnité forfaitaire de recouvrement ; - infirme le jugement dont appel en ce qu'il a débouté la société SAS DAVID -[X] & ASSOCIES, ès qualités de liquidateur judiciaire de la société MV AGENCEMENTS
6253ca52bd3db21cbdd8aac0
21 mars 2008
David.
ECLI:FR:CCASS:2017:CR03561
19 décembre 2017
David Z... le 16 août 2016 avec plus de 30 kg de cocaïne ; que des investigations complexes se poursuivent légitimement aux fins de déterminer l'exacte ampleur des faits et d'identifier et d'interpeller
6253cd60bd3db21cbdd93214
3 mai 2016
David X..., - condamné Mr. David X... à payer à Mr.
7ème Chambre
DTA_2315412_20251103
3 novembre 2025
David et les conclusions de Mme Nguër, rapporteure publique, les parties n’étant ni présentes, ni représentées.
3ème chambre A
65a0ed255bbe450008b2cecc
11 janvier 2024
du plan de la société Philibert David demandent à la cour de : - juger la société Philibert David recevable et bien fondée en ses demandes, fins et prétentions, y faisant droit, - confirmer l'ordonnance
61372697cd58014677426d05
1 février 2006
avérés entrent évidemment dans le registre de la manipulation et de l'humiliation et excèdent tout intérêt pédagogique ; ils ne sont pas sans conséquences sur l'évolution psycho-affectice d'enfants dont
1ère Chambre
DTA_2100024_20221214
14 décembre 2022
Par la présente requête, la société Maison Camp David demande au tribunal d'annuler ces deux délibérations. 3.
ECLI:FR:CCASS:2013:C100373
10 avril 2013
David X... qui ne s'est pourtant pas opposé à son entrée dans les lieux, le 6 mars 2007 ; que M.
2ème chambre
DTA_2200576_20250102
2 janvier 2025
David ne sont pas fondés.
6253c93bbd3db21cbdd87a7e
29 novembre 2005
MOTIFS En ce qui concerne David X...