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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
QPC
CONSTIT:CONSTEXT000036157877
24 novembre 2017
24 novembre 2017
Décision 2017-673 QPC - 24 novembre 2017 - Société Neomades [Régime d'exonération de cotisations sociales des jeunes entreprises innovantes] - Conformité
Source officielleChambre 2-4
69d0b71ecdc6046d47126f70
2 juillet 2025
2 juillet 2025
disposition au greffe Chambre 2-4 LIQUIDATION JUDICIAIRE SUR ASSIGNATION Partie demanderesse : MALAKOFF HUMANIS AGIRC - ARRCO, [Adresse 1] comparant par Me Charles Cuny, substitué par Me Victor Milchberg-Neumann
Source officielleCHAMBRE 1
DTA_2303361_20250409
9 avril 2025
9 avril 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Crassus ; - et les conclusions de Mme Neumaier, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellecr
61372541cd5801467741c428
10 août 1993
10 août 1993
receleur, c'est à la condition que leurs motifs ne soient pas insuffisants, contradictoires ou équivoques et qu'en déduisant la mauvaise foi du prévenu du seul achat, peu après la date du vol, d'un neiman
Source officielle1ère Chambre
DTA_2102672_20231220
20 décembre 2023
20 décembre 2023
Délibéré après l'audience du 6 décembre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Sellès, présidente, Mme Corthier, conseillère, Mme Neumaier, conseillère.
Source officielleTribunal Administratif de Pau
ORTA_2301790_20230717
17 juillet 2023
17 juillet 2023
NEUMAIER La République mande et ordonne à la préfète des Landes en ce qui la concerne ou à tous huissiers de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre les parties
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR91375
21 décembre 2023
21 décembre 2023
de cassation, Dans une instance concernant en outre : la société BNP Paribas Personal Finance, ayant la SCP Célice, Texidor, Périer pour avocat à la Cour de cassation, la société Douglas Newman
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2014:C201029
12 juin 2014
12 juin 2014
X... a souscrit un contrat d'assurance sur la vie auprès de la société Nemian Life & pensions ; qu'avançant que l'assureur avait manqué à ses obligations précontractuelles d'information de l'article L.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2202694_20231229
29 décembre 2023
29 décembre 2023
A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Neumaier. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
66308971031696000841349b
26 avril 2024
26 avril 2024
D'APPEL DE LYON CHAMBRE D - PROTECTION SOCIALE ARRÊT DU 26 AVRIL 2024 APPELANT : [I] [Y] né le 25 Juillet 1992 à [Localité 4] [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Edouard NEHMAN
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
6162f3c424fee0dd3d0060e9
9 février 2012
9 février 2012
Au point 3 de son courriel du 15 mai 2007, après avoir exposé le caractère judicieux d'une rencontre avec "[K] [M], DMM Cosmetics & Fragrance de Neiman Marcus" à Dallas, il indique "j'ai pris cette décision
Source officielle1ère Chambre
DTA_2101187_20230703
3 juillet 2023
3 juillet 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Neumaier, - et les conclusions de M. Clen, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleURGENCES ETRANGERS
DTA_2501489_20250626
26 juin 2025
26 juin 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Neumaier en application de l'article L. 922-2 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.
Source officielleCour d'Appel
6253c8a8bd3db21cbdd85e35
18 décembre 2001
18 décembre 2001
2000 à BARR, frauduleusement soustrait un véhicule 9863 YA 67 au préjudice de BOESINGER Franck avec cette circonstance que les faits ont été commis en réunion et avec dégradation de la portière et du neiman
Source officiellecr
6079a8469ba5988459c4c553
11 octobre 1989
11 octobre 1989
effectué avec une procédure similaire, orientée sur un dénommé Y..., lequel aurait déclaré qu'il avait aidé X... à immerger sa voiture dans la gravière ; que la culpabilité de X... serait certaine car le neimann
Source officiellesoc
61372353cd58014677408562
29 juin 1999
29 juin 1999
NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Anteor, société à responsabilité limitée, dont le siège est allée Von Newman
Source officielle1ère Chambre
DTA_2002423_20220912
12 septembre 2022
12 septembre 2022
Délibéré après l'audience du 25 août 2022, à laquelle siégeaient : Mme Sellès, présidente, Mme Corthier, conseillère, Mme Neumaier, conseillère.
Source officielleCHAMBRE 1
DTA_2201514_20240415
15 avril 2024
15 avril 2024
Délibéré après l'audience du 22 mars 2024, à laquelle siégeaient : Mme Sellès, présidente, Mme Corthier, conseillère, Mme Neumaier, conseillère.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2201962_20231019
19 octobre 2023
19 octobre 2023
Le rapport de Mme Neumaier a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleCHAMBRE 1
DTA_2200666_20240524
24 mai 2024
24 mai 2024
Délibéré après l'audience du 2 mai 2024, à laquelle siégeaient : Mme Sellès, présidente, Mme Crassus, conseillère, Mme Neumaier, conseillère.
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