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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

6ème Chambre

DTA_2507028_20260115

Administratif

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Brossier. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2310505_20240926

Administratif

26 septembre 2024

26 septembre 2024

Brossier, - les observations de M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

4ème chambre magistrat statuant seul

DTA_2300993_20230620

Administratif

20 juin 2023

20 juin 2023

Brossier, vice-président, pour statuer sur les demandes formées sur le fondement de l'article L. 441-2-3-1 du code de la construction et de l'habitation.

Source officielle
TA

4ème chambre magistrat statuant seul

DTA_2301504_20230523

Administratif

23 mai 2023

23 mai 2023

Brossier, vice-président, pour statuer sur les demandes formées sur le fondement de l'article L. 441-2-3-1 du code de la construction et de l'habitation.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

DTA_2301877_20230614

Administratif

14 juin 2023

14 juin 2023

Brossier, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties de l'audience publique du 13 juin 2023.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2305344_20230929

Administratif

29 septembre 2023

29 septembre 2023

Brossier, président, Mme Caselles, première conseillère, Mme Pouliquen, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 29 septembre 2023.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2605900_20260423

Administratif

23 avril 2026

23 avril 2026

Brossier, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.

Source officielle
TA

6e Ch Magistrat statuant seul

DTA_2208860_20241128

Administratif

28 novembre 2024

28 novembre 2024

Brossier. Considérant ce qui suit : 1. M. D B est propriétaire d'un appartement situé 5 rue des Euthymènes à Marseille (13001).

Source officielle
TA

6e Ch Magistrat statuant seul

DTA_2204448_20240607

Administratif

7 juin 2024

7 juin 2024

Brossier, vice-président, pour statuer sur les litiges visés à cet article. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

4ème chambre magistrat statuant seul

DTA_2204061_20230523

Administratif

23 mai 2023

23 mai 2023

Brossier, vice-président, pour statuer sur les litiges énumérés par l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

6e Ch Magistrat statuant seul

DTA_2204194_20240322

Administratif

22 mars 2024

22 mars 2024

Brossier ; - les observations de M. B pour Mme C épouse B.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-212926

Admin. suprême

8 octobre 2021

8 octobre 2021

In January 2006 the Municipality offered the applicant and his brother a welfare lease. The offer did not reach the applicant as he was in the addiction therapy centre.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_24NC00347_20250424

Admin. Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

Le rapport de Mme Brodier a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2400885_20260310

Administratif

10 mars 2026

10 mars 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Brodier, - les conclusions de Mme Merri, rapporteure publique.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2308715_20231222

Administratif

22 décembre 2023

22 décembre 2023

Brossier. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2604363_20260317

Administratif

17 mars 2026

17 mars 2026

Brossier, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement convoquées à l’audience publique du 16 mars 2026.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG

ECLI:CE:ECHR:1995:0515DEC002287693

Admin. suprême

15 mai 1995

15 mai 1995

ten other surviving brothers and sisters.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2014:0204DEC003566111

Admin. suprême

4 février 2014

4 février 2014

Three other persons, including the applicant's brother, were convicted in Uruguay on 28 September 2010 for having participated in the same crime of which the applicant is suspected.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL MARDI CLOTURES

69bb99a7cdc6046d472c9782

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

AGISSANTD'OFFICE REPRESENTANT (s): **** DEFENDEUR (s) :, [N] (SARL) -, [Adresse 1] REPRESENTANT (s): DEBATS A L'AUDIENCE DU 15/04/2025 COMPOSITION LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE PRESIDENT JUGES Monsieur BROSSIER

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2504611_20250428

Administratif

28 avril 2025

28 avril 2025

Brossier, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. 1.

Source officielle

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