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384 résultats pour « Xavier Colas »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Ch. Sociale -Section B

653b5906502b828318c4e399

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

octobre 2018 APPELANTE : Madame [S] [B] née le 29 Août 1984 à [Localité 11] [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Sidonie LEBLANC, avocat postulant au barreau de GRENOBLE et par Me Xavier

Source officielle

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CA

Ch. Sociale -Section B

653b5911502b828318c4e39b

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

octobre 2018 APPELANTE : Madame [L] [I] née le 19 Avril 1971 à [Localité 9] [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Sidonie LEBLANC, avocat postulant au barreau de GRENOBLE et par Me Xavier

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

653b5913502b828318c4e39d

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

d'appel du 01 octobre 2018 APPELANTE : Madame [Z] [V] née le 04 Avril 1978 [Adresse 1] [Localité 6] représentée par Me Sidonie LEBLANC, avocat postulant au barreau de GRENOBLE et par Me Xavier

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

653b5915502b828318c4e39f

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

APPELANTE : Madame [M] [U] née le 06 Mars 1974 à [Localité 7] ([Localité 7]) [Adresse 2] [Localité 7] représentée par Me Sidonie LEBLANC, avocat postulant au barreau de GRENOBLE et par Me Xavier

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

653b5919502b828318c4e3a1

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

octobre 2018 APPELANTE : Madame [U] [R] née le 01 Mai 1970 à [Localité 9] [Adresse 3] [Localité 8] représentée par Me Sidonie LEBLANC, avocat postulant au barreau de GRENOBLE et par Me Xavier

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

653b591c502b828318c4e3a3

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

d'appel du 01 octobre 2018 APPELANTE : Madame [I] [O] née le 02 Juin 1967 [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Sidonie LEBLANC, avocat postulant au barreau de GRENOBLE et par Me Xavier

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

653b591f502b828318c4e3a5

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

suivant déclaration d'appel du 04 octobre 2018 APPELANTE : Madame [S] [J] [Adresse 3] [Localité 2] représentée par Me Sidonie LEBLANC, avocat postulant au barreau de GRENOBLE et par Me Xavier

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

653b5921502b828318c4e3a7

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

suivant déclaration d'appel du 04 octobre 2018 APPELANTE : Madame [N] [V] [Adresse 3] [Localité 9] représentée par Me Sidonie LEBLANC, avocat postulant au barreau de GRENOBLE et par Me Xavier

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

653b5923502b828318c4e3a9

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

du 04 octobre 2018 APPELANTE : Madame [X] [G] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Sidonie LEBLANC, avocat postulant au barreau de GRENOBLE et par Me Xavier

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

653b5925502b828318c4e3ab

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

avril 2019 APPELANTE : Madame [V] [U] née le 06 Février 1969 à [Localité 2] [Adresse 3] [Localité 2] représentée par Me Sidonie LEBLANC, avocat postulant au barreau de GRENOBLE et par Me Xavier

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

615e0e4dc25a97f0381f54af

Appel

20 mars 2014

20 mars 2014

Adresse 3] comparant en personne, assistée de Me Julien RIFFAUD, avocat au barreau des HAUTS-DE-SEINE, toque : PN73 et de Me Fabien ARAKELIAN, avocat au barreau des HAUTS-DE-SEINE Me BROUARD- DAUDE Xavier

Source officielle
CE

6ème - 1ère SSR

CETAT:CETATEXT000027124462

Admin. suprême

1 mars 2013

1 mars 2013

Xavier de Lesquen, rapporteur public ; La parole ayant été à nouveau donnée à la SCP Boré et Salve de Bruneton, avocat de la société Roozen France et de la SCI des Serres, à Me Brouchot, avocat de la CRIIRAD

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

65b9484e5a029d9e20d9bfe4

T. Judiciaire

30 janvier 2024

30 janvier 2024

AVOCATS, avocat au barreau de BORDEAUX, avocat plaidant DEFENDERESSES SMABTP en qualité d’assureur DO et assureur de la société SORREBA TECHNOLOGIE [Adresse 10] [Localité 9] représentée par Maître Xavier

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CA

Pôle 4 - Chambre 6

652a309a7ed1ea831811252a

Appel

13 octobre 2023

13 octobre 2023

Il a précisé que les premières fuites étaient apparues le 31 mai 2012 sur le dry-cooler n°1, que le dry-cooler n°2 avait été constaté fuyard le 5 juin 2012, et que les percements des deux dry-coolers avaient

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CA

2ème CHAMBRE CIVILE

6789fa440c7dc206c9eb7e27

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

AUDRY et Jean-Edouard DAMBIER COUPILLAUD, Notaires associés, titulaire d'un office notarial ayant son siège social [Adresse 2] - [Localité 6] demeurant [Adresse 2] - [Localité 6] Représenté par Me Xavier

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CA

Chambre Sociale

6815a64ff6a5bc34ae8ee441

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

l'audience publique du 13 Février 2025 LA COUR COMPOSÉE DE : Madame Laurence DUVALLET, présidente de chambre, présidente de la collégialité, Monsieur Alexandre DAVID, président de chambre Monsieur Xavier

Source officielle
CA

3e Chambre B

60330af8feb2a67d32520841

Appel

12 octobre 2017

12 octobre 2017

ROSSI-ARNAUD, avocat au barreau de MARSEILLE SAS GUINTOLI prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité au siège [Adresse 3] représentée et plaidant par Me Xavier

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CA

Cour d'Appel

6253ca47bd3db21cbdd8a8e1

Appel

17 janvier 2008

17 janvier 2008

avoué Appelante dans procédure no 06 / 1827 SARL GRAHAM & BROWN Ayant son siège social 38 rue des Prés 59280 ARMENTIÈRES représentée par la SCP THERY-LAURENT, avoués à la Cour assistée de Me Xavier

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CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG

ECLI:CE:ECHR:2025:1014JUD002683117

Admin. suprême

14 octobre 2025

14 octobre 2025

Türkiye 28/04/2017 Mehmet SEÇKİNER 1978 Eskisehir Turkish Xavier LABBEE 18. 8899/18 Taş v. Türkiye 02/06/2017 Murat TAŞ 1981 Ankara Turkish Gülhis YÖRÜK 19. 8901/18 Girgin v.

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CA

12e chambre section 2

60323b02bbe625714317cd06

Appel

22 mars 2018

22 mars 2018

s) qualité(s) : Défendeur dans 17/01297 (Fond), Défendeur dans 17/00980 (Fond) assistée de Me Franck LAFON, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 618 - N° du dossier 20160506, Me Xavier

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