Mr Turan sent this decision to the prosecutor’s office at the Kayseri State Security Court. 57.

  Turán v. Hungary (no. 33068/05) The applicant, Tünde Turán, is a Hungarian national who was born in 1963 and lives in Budapest.

Après examens, un syndrome de Parsonage-Turner, appelé aussi névralgie amyotrophiante de l’épaule, lui a été diagnostiqué.

  Mehmet Turan Görgülü, sont des ressortissants turcs, nés respectivement en 1929, 1951, 1960 et 1950 et résidant à İzmir. Ils sont représentés devant la Cour par M e   S.

Entre-temps, à la demande du requérant, le 12 septembre 2012, le juge de paix de Turin prorogea sa rétention de trente jours. C.

NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Compagnie industrielle des Lasers "Cilas-Alcatel", Division Barbier Benard Turenne

foncière sur les propriétés bâties, de taxe spéciale d'équipement et de taxe d'enlèvement des ordures ménagères, auxquelles elle a été assujettie, au titre de l'année 2021, à raison des locaux sis 5 rue de Turin

    On 4 November 2011 the applicant returned to prison, initially in Bologna and soon after in Turin. 12 .

display:inline-block } .sAAF48370 { width:22.55pt; display:inline-block } .s4257C205 { width:238.15pt; display:inline-block }   TROISIÈME SECTION DÉCISION Requête n o 75713/01 présentée par Mehmet Turan

        Dans sa requête, invoquant l'article 6 par. 1 de la Convention, il se plaint de la durée de la procédure engagée devant le tribunal de Turin.

The applicant is the owner of an apartment in Turin, which he had let to A.G.

Garetto, a lawyer practising in Turin. A.     The circumstances of the case The facts of the case, as submitted by the parties, may be summarised as follows.

(la SGHT) exploitant l'hôtel Le Turenne ; que ces deux fonds de commerce sont exploités dans des immeubles appartenant à deux SCI constituées entre M.

X... fait grief à l'arrêt d'avoir ainsi statué ; Attendu qu'ayant relevé que le Traité signé à Turin le 24 mars 1860 qui a rattaché la Savoie à la France avait été notifié à l'Italie dans le délai prescrit

Les éléments et indices caractérisant l’existence du risque grave se sont confirmés les années suivantes et sont déclinés ci-dessous. 2019-2020 - Un turn over important Le rapport d’expertise sur la

    Principaux faits   Le requérant, Turan Cakir, est un ressortissant belge né en 1967. Il réside à Schaerbeek (Belgique) et est d’origine turque.

. # Turbon International GmbH gegen Oberfinanzdirektion Koblenz. # Ersuchen um Vorabentscheidung: Hessisches Finanzgericht, Kassel - Deutschland. # Gemeinsamer Zolltarif - Tarifpositionen - Einreihung

margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; text-indent:14.2pt; text-align:justify } .s4070A5A6 { margin-top:36pt; margin-bottom:24pt; text-align:center; page-break-after:avoid } DEUXIÈME SECTION Requête n o 10722/10 Turan

cessibilité du 4 novembre 2020 pris par le préfet des Alpes-Maritimes, au bénéfice de l'établissement public foncier Provence-Alpes-Côte d'Azur et ce au titre du programme d'habitat mixte sis 54-60 route de Turin