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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c9b2bd3db21cbdd890ee
18 septembre 2006
18 septembre 2006
Celui-ci a déposé son rapport le 3 février 2003 concluant à des problèmes de séchage pendant la première phase de stockage et à des dysfonctionnements du système de réfrigération, et a préconisé des solutions
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_24NC00015_20240419
19 avril 2024
19 avril 2024
Procédure devant la cour : I - Par une requête enregistrée le 3 janvier 2024 sous le n° 24NC00015, Mme C, représentée par Me Segaud-Martin, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 7 décembre
Source officielleJuge des référés
ORCA_24NC01762_20240920
20 septembre 2024
20 septembre 2024
Par une requête enregistrée le 3 juillet 2024 sous le n° 24NC01762, Mme B, représentée par Me Segaud-Martin, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 28 juin 2024 en ce qui la concerne ; 2
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_23NC01614_20230912
12 septembre 2023
12 septembre 2023
B C, représenté par Me Segaud-Martin, demande à la cour : 1°) d'annuler, en ce qui le concerne, ce jugement du 27 avril 2023 ; 2°) à titre principal, d'annuler l'arrêté du 30 janvier 2023 pris à son
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_23NC02653_20231117
17 novembre 2023
17 novembre 2023
Procédure devant la Cour : I - Par une requête enregistrée le 8 août 2023 sous le n° 23NC02653, Mme D, représentée par Me Segaud-Martin, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 12 juillet
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_23NC03685_20240322
22 mars 2024
22 mars 2024
Par une requête enregistrée le 18 décembre 2023, sous le n° 23NC03685, Mme B, représentée par Me Segaud-Martin, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 7 décembre 2023 en ce qui la concerne
Source officielle7ème chambre
DCA_24PA02253_20260430
30 avril 2026
30 avril 2026
en divisant la consommation de ce séchoir, qui est de 24 kW/h selon le fabricant, par soixante minutes puis en multipliant le résultat par sept minutes qui correspondent à la durée d’un cycle de séchage
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2513530_20260105
5 janvier 2026
5 janvier 2026
La magistrate désignée a, au cours de l’audience publique, présenté son rapport et entendu les observations de Me Sechaud, assistée de Mme F..., interprète en langue arabe.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2403993_20240626
26 juin 2024
26 juin 2024
Ribeaud, greffier d'audience, Mme Triolet a lu son rapport et entendu : - les observations de Me Naili , représentant la société Direct trans - les observations de Me Séchaud, représentant le CHUGA
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2504266_20250424
24 avril 2025
24 avril 2025
Sauveplane a lu son rapport et entendu Me Séchaud, substituant Me Combes, représentant Mme B. La préfète de l'Isère n'était ni présente ni représentée.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2504504_20250430
30 avril 2025
30 avril 2025
parties ont été régulièrement convoquées à l'audience publique du 30 avril 2025 au cours de laquelle ont été entendus : - le rapport de Mme Bedelet, juge des référés ; - les observations de Me Sechaud
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2013:C300125
6 février 2013
6 février 2013
Le syndic entreprendra toutes démarches en ce sens" ; que postérieurement au raccordement, le syndic - l'autorisation du 12 juillet 2001 est versée aux débats - a autorisé « la société Séchaud et Bossuyt
Source officielle7ème Chambre
DTA_2100385_20240329
29 mars 2024
29 mars 2024
B et de Me Séchaud, représentant la communauté de communes Le Grésivaudan. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22LY00078_20231010
10 octobre 2023
10 octobre 2023
le rapport de Mme Anne-Gaëlle Mauclair, première conseiller ; - les conclusions de Mme G E - Terrade, rapporteure publique ; - les observations de Me Temps, représentant l'indivision D, et de Me Séchaud
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2304885_20230810
10 août 2023
10 août 2023
B, ainsi que Me Séchaud représentant l'université Grenoble Alpes. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience. 1. M.
Source officiellesoc
6079b1919ba5988459c5295d
22 octobre 1998
22 octobre 1998
postérieure au 13 février 1994, la cour d'appel énonce essentiellement qu'il résulte des conclusions de l'expert technique, désigné par le Tribunal, que l'intéressé ne pouvait reprendre son emploi d'aide-sécheur
Source officielleChambre sociale-2ème sect
66adc817d17229e482eea710
2 août 2024
2 août 2024
AVOCATS, avocate au barreau de PARIS, à l'encontre du jugement rendu par le Conseil de Prud'hommes - Formation de départage de NANCY dans une instance l'opposant à Madame [G] [K], représentée par Me Eric SEGAUD
Source officielleTribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
ORTA_2202777_20230105
5 janvier 2023
5 janvier 2023
A B, représenté par Me Segaud demande au tribunal d'annuler et de suspendre l'arrêté du 4 novembre 2022 par lequel le préfet des Ardennes l'a obligé à quitter le territoire français dans un délai de trente
Source officielle7 / 9 SSR
CETAT:CETATEXT000007618351
15 février 1984
15 février 1984
L'EXAGERATION DE L'EVALUATION FAITE PAR L'ADMINISTRATION DES BASES DE CETTE IMPOSITION ; CONSIDERANT, D'UNE PART, QUE, POUR RECONSTITUER LE CHIFFRE D'AFFAIRES AFFERENT AUX OPERATIONS DE LAVAGE ET DE SECHAGE
Source officielleChambre Procédures Collectives 1
69e5e36acdc6046d47e08025
1 octobre 2025
1 octobre 2025
commerciales et associatives ; le nettoyage de fin de chantiers ; la réalisation d'états des lieux et remises de clés, ainsi que de divers petits travaux non soumis à réglementation ; le lavage, repassage et séchage
Source officiellePage 17 sur 84