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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
comm
613720d8cd580146773eedfd
29 mars 1989
29 mars 1989
X..., de Me Parmentier, avocat de la société des Etablissements Nourrin et Cie, les conclusions de M.
Source officielle6e Section - 1re Chambre
DTA_2508656_20251107
7 novembre 2025
7 novembre 2025
Nourisson, premier conseiller, Mme de Schotten, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 novembre 2025. La présidente--rapporteure, K.
Source officielle12ème chambre, éloignement
DTA_2601246_20260306
6 mars 2026
6 mars 2026
En se bornant à faire valoir qu’elle est mère d’un nourrisson né le 24 décembre 2025 et que ce retard serait lié à sa grossesse, son accouchement récent et sa méconnaissance des démarches administratives
Source officielle6e Section - 1re Chambre
DTA_2519667_20260422
22 avril 2026
22 avril 2026
Nourisson, premier conseiller, M. Buron, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 22 avril 2026. La présidente-rapporteure, K.
Source officielle6e Section - 1re Chambre
DTA_2524176_20260410
10 avril 2026
10 avril 2026
Nourisson, premier conseiller, M. Buron, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 10 avril 2026. La présidente-rapporteure, K.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2301225_20230223
23 février 2023
23 février 2023
Elle invoque à la barre sa situation de femme isolée alors qu'elle est mère d'un nourrisson âgé de 2 mois et de deux jeunes enfants âgés de six ans, scolarisés, et le fait qu'elle ne dispose, ni de solution
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2303079_20230601
1 juin 2023
1 juin 2023
témoignages provenant de sources très diverses, selon lesquels Mme B a pu mettre en danger des enfants dans certaines situations : "risque pouvant entraîner potentiellement la mort inexpliquée du nourrisson
Source officielleConseil d'État
CETAT:CETATEXT000035332559
21 juillet 2017
21 juillet 2017
atteinte grave et manifestement illégale à leur droit à l'hébergement d'urgence et à l'intérêt supérieur de leur enfant, eu égard à la précarité de leur situation et au fait qu'ils vivent avec un nourrisson
Source officielle1ERE SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008229273
16 mars 2005
16 mars 2005
la date à laquelle la SOCIETE GNR-PHARMA a sollicité l'autorisation de mise sur le marché en litige, cette spécialité est issue du développement de la spécialité Augmentin 100 mg/12,5 mg par ml Nourrissons
Source officielleJuge des référés
ECLI:FR:CEORD:2025:504096.20250513
13 mai 2025
13 mai 2025
disposent d'aucune solution d'hébergement pérenne malgré leurs appels au 115 depuis le mois de janvier 2025, en deuxième lieu, l'état de santé de leurs trois filles mineures, la dernière étant un nourrisson
Source officielle6e Section - 1re Chambre
DTA_2329443_20260109
9 janvier 2026
9 janvier 2026
Nourisson, premier conseiller, Mme de Schotten, première conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 9 janvier 2026. La présidente-rapporteure, K.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2317018_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
Elle soutient que : - la condition d'urgence est satisfaite dès lors que la décision de l'OFII emporte des conséquences graves sur sa situation et celle de son nourrisson qui ne pourra que se dégrader
Source officielle6e Section - 1re Chambre
DTA_2412664_20260422
22 avril 2026
22 avril 2026
Nourisson, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 22 avril 2026.
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_23PA03335_20240105
5 janvier 2024
5 janvier 2024
nature à établir la contribution à l'entretien et à l'éducation du père français, la requérante se bornant à produire quelques factures relatives à l'achat par le père de l'enfant de produits pour nourrisson
Source officielle7ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000030556744
6 mai 2015
6 mai 2015
fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à ce que soit ordonnée la suspension, d'une part, de la décision du 7 juin 2013 du président de la communauté de communes du canton de Nouvion
Source officielle2ème chambre
DTA_2201216_20231017
17 octobre 2023
17 octobre 2023
B Nourissier, - et les observations de Mme C F, représentant la commune de Prosnes. Considérant ce qui suit : 1. Mme A et M.
Source officielleciv3
6137226fcd580146773fcf96
31 mai 1995
31 mai 1995
exercice, Hôtel de Ville à Montreuil-sous-Bois (Seine-Saint-Denis), en cassation d'un arrêt rendu le 25 mars 1994 par la cour d'appel de Paris (chambre des expropriations), au profit de la société Nourissat
Source officielle9 / 7 SSR
CETAT:CETATEXT000007616167
5 mai 1976
5 mai 1976
resulte de l'instruction, et notamment du rapport d'expertise, que le "lait poupina", ne peut etre regarde comme un produit de parfumerie ou de beaute, mais tient lieu de savon pour la toilette des nourrissons
Source officielle2 / 6 SSR
CETAT:CETATEXT000007644075
5 novembre 1975
5 novembre 1975
DE LA MUTUALITE, "LES SOCIETES MUTUALISTES PEUVENT, SOUS LES RESERVES FIXEES AUX ARTICLES 76, 77 ET 78 CI-APRES, CREER DES OEUVRES SOCIALES, TELLES QUE DISPENSAIRES, MATERNITES, CONSULTATIONS DE NOURRISSONS
Source officielle6e Section - 1re Chambre
DTA_2516730_20260102
2 janvier 2026
2 janvier 2026
Nourisson, premier conseiller, Mme de Schotten, première conseillère.
Source officiellePage 17 sur 92