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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
DTA_2202622_20230718
18 juillet 2023
18 juillet 2023
Il en ressort par ailleurs que le collège était composé de trois médecins, les docteurs Ivan Theis, Abdelhahid Ouali et Frédérique Leclair, et que le praticien ayant établi le rapport médical n'y siégeait
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_23DA01260_20230927
27 septembre 2023
27 septembre 2023
une décision du 14 mars 2022, aisément consultable en ligne, le directeur général de l'Office français de l'immigration et de l'intégration a désigné, notamment, les Drs Aranda-Grau, Zak-dit-Zbar et Leclair
Source officielle7ème CHAMBRE CIVILE
6581e9543ea7c8c11251a25f
19 décembre 2023
19 décembre 2023
JEAN-CLAUDE LIET Grosse Délivrée le : à Avocats : la SAS AEQUO AVOCATS la SELARL AUSONE AVOCATS la SELARL BENEDICTE DE BOUSSAC DI PACE la SELARL FREDERIC DUMAS la SELARL GALY & ASSOCIÉS Me Géraldine LECHAT
Source officielle4ème chambre
6685a6101d2b47a9d8ce025d
3 juillet 2024
3 juillet 2024
AVOCATS ASSOCIES, avocats au barreau d’ANGERS Rep/assistant : Me Anne-maud TORET, avocat au barreau de NANTES Organisme GROUPAMA LOIRE BRETAGNE En qualité d’assureur de la société SERVI LOIRE Rep/assistant
Source officielle11ème Chambre
DTA_2306576_20231107
7 novembre 2023
7 novembre 2023
D, ledit collège étant alors composé des docteurs Giraud, Leclair et Mauze.
Source officielleCHAMBRE 2
DTA_2302145_20250725
25 juillet 2025
25 juillet 2025
Par un mémoire en défense enregistré le 18 avril 2024, la société civile immobilière Labcoste, représentée par Me Leplat, avocat, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme de 2 000 euros soit
Source officielle7ème chambre
DTA_2312957_20260128
28 janvier 2026
28 janvier 2026
Grand, rapporteur public, - et les observations de Me Leplat, représentant M. et Mme D... et M. et Mme F..., ainsi que celles de Me Morisseau, représentant la société Agencity Promotion.
Source officielle8ème chambre
DCA_23PA02313_20231211
11 décembre 2023
11 décembre 2023
Il ressort des pièces du dossier que l'avis du collège des médecins de l'OFII du 2 décembre 2021 a été rendu par les docteurs Mettais-Cartier, Lancino et Leclair à partir d'un rapport préalable établi
Source officielleCour d'Appel
M. le Procureur de la République, le 15 Novembre 2002c/Monsieur Y
6253c8f3bd3db21cbdd86c9d
26 novembre 2003
26 novembre 2003
SIGNIFIE le A B1 le Finances le Ecrou le Grosse délivrée lePARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : LA S.A.R.L. S.O.S.
Source officielleCour d'Appel
6253cc1abd3db21cbdd8f204
6 mars 2012
6 mars 2012
TELECOURTAGE ... ... 44022 NANTES CEDEX 01 Maître Me Christophe Z..., ès-qualités d'administrateur judiciaire de la société NLM TELECOURTAGE ... ... 44300 NANTES représentés par maître LE FUR LECLAIR
Source officielleELOIGNEMENT
DTA_2604043_20260327
27 mars 2026
27 mars 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Duca, magistrate désignée ; - les observations de Me Lechat, substituant Me Korn, représentant M.
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_23DA00811_20241002
2 octobre 2024
2 octobre 2024
A, à la société Economie 80, à la société Holding Socotec, à la société Socotec construction, à la société générale de métallerie, à Me Berel, mandataire liquidateur de la société Dorival et de Me Leblay
Source officielle3ème Chambre
DCA_24VE00123_20251016
16 octobre 2025
16 octobre 2025
D... et transmis le jour-même au collège des médecins de l’Office français de l'immigration et de l'intégration, composé des docteurs Levy-Attias, Signol et Leclair.
Source officielle4ème chambre
DTA_2301200_20260302
2 mars 2026
2 mars 2026
restauration d’ouvrages préexistants et l’arrêt de la cour administrative d’appel de Toulouse, n° 20TL03253 du 13 octobre 2022, ne lui est pas applicable ; elle conteste le rejet du CIMA des chantiers Lepalabe
Source officielle3ème chambre
DCA_24TL00552_20241015
15 octobre 2024
15 octobre 2024
pour ce faire, ce rapport ayant été transmis le 8 novembre 2022 au collège de médecins, lequel s'est réuni le 28 novembre 2022, composé de trois autres médecins, les docteurs Ivan Theis, Frédérique Leclair
Source officielle5ème chambre
DCA_21NT00061_20221004
4 octobre 2022
4 octobre 2022
Mas, rapporteur public, - et les observations de Me Leport, représentant Mme A D, et de Me Tremouilles, représentant la commune de Clohars-Carnoët.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2102564_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
Par un mémoire en défense enregistré le 28 septembre 2023, la SARL FCID, représentée par la SCP Ferretti Hurel Leplatois, conclut, à titre principal, au rejet de la requête de l'université de Caen Normandie
Source officielle1ère Chambre
DCA_24NT02421_20250610
10 juin 2025
10 juin 2025
AJ T, M. et Mme E et AI N, AU, Mme AO AF, M. et Mme AN et AL U, A et Mme AR et R AK, Mme P lechat et Mme V AH, Mme X et Marie-France Levazeux, M ; et Mme AA et An Lippens, Mme B Y, Mme AG AS, Mme O Z,
Source officielle4ème chambre
DTA_2108164_20240119
19 janvier 2024
19 janvier 2024
E, et de Me Leplat, représentant M. C et Mme A. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle4ème chambre
DTA_2108170_20240119
19 janvier 2024
19 janvier 2024
E, et de Me Leplat, représentant M. C et Mme A. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officiellePage 17 sur 18