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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
607940f89ba5988459c3fcdd
1 juillet 1971
1 juillet 1971
SUR LE PREMIER MOYEN, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU QUE GUILLERM FAIT GRIEF A L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE DE L'AVOIR DECLARE SEUL RESPONSABLE, SUR LE FONDEMENT DE L'ARTICLE 1386 DU CODE CIVIL, DU
Source officielleChambre 22 / Proxi fond
6866c55cd33109fd079a98fe
3 juillet 2025
3 juillet 2025
SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE LA [Adresse 5] [Adresse 5] [Localité 9] Représentant : Me Jean claude GUIBERE, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, vestiaire : 001 C/ Madame [O] [D]
Source officielleExequatur
68e88b2f3ea43407b9fb9e43
8 octobre 2025
8 octobre 2025
P0261 Exequatur Décision du 08 octobre 2025 N° RG 24/11437 N° Portalis 352J-W-B7I-C5WME ORDONNANCE - prononcée publiquement - Contradictoire - En premier ressort COMPOSITION Madame Marjolaine GUIBERT
Source officielleAFFAIRE COURANTE
69c72c21cdc6046d473cef88
10 juillet 2025
10 juillet 2025
des débats et du délibéré : Président : Monsieur Patrick RENARD Juges : Monsieur Jean-Pierre BOISSEAU Monsieur Christian SCHNELL Monsieur François COUTURIER Monsieur Pascal VALTON Madame Fabienne GUIBERT
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2007:C200672
3 mai 2007
3 mai 2007
X... à lui payer une certaine somme au titre de l'article 700 du nouveau code de procédure civile, la SCP d'huissiers de justice Lang et Guibert (la SCP) a fait signifier à M.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2307171_20260402
2 avril 2026
2 avril 2026
Par un mémoire en défense enregistré le 30 septembre 2025, la commune de Meylan représentée par la SCP Saul-Guibert Capdeville Cantele Lenuzza Tonnelle, conclut au non-lieu à statuer.
Source officielle1/1/2 resp profess du drt
686c113edd7001754d61bdb6
7 juillet 2025
7 juillet 2025
Localité 3] Représentée par Maître Yves-marie LE CORFF de l’ASSOCIATION FABRE GUEUGNOT ET ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #R0044 MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT Madame Marjolaine GUIBERT
Source officielleFamille cabinet 1
6a0cac96cdc6046d4739cceb
19 mai 2026
19 mai 2026
juge unique, en exécution des articles 801 et suivants du Code de procédure civile, par mise à disposition au greffe, conformément à l’article 450 du Code de procédure civile, et assistée de Laure GUIBBERT
Source officielleciv1
613721dccd580146773f8372
6 octobre 1993
6 octobre 1993
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le Port autonome de Rouen, dont le siège est 33, boulevard de Bois Guibert
Source officielleMagistrat Mme GUILBERT
DTA_2502484_20250528
28 mai 2025
28 mai 2025
La présidente du tribunal a désigné Mme Guilbert, première conseillère, pour statuer en qualité de juge du contentieux de l'éloignement sur les requêtes instruites selon les dispositions des articles L
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2404274_20240801
1 août 2024
1 août 2024
La présidente du tribunal a désigné Mme Guilbert, première conseillère, pour statuer sur les demandes de référé en application de l'article R.222-22 du code de justice administrative.
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2504144_20250725
25 juillet 2025
25 juillet 2025
La présidente du tribunal a désigné Mme Guilbert, première conseillère, pour statuer sur les demandes de référé en application de l'article R.222-22 du code de justice administrative.
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2504186_20250724
24 juillet 2025
24 juillet 2025
La présidente du tribunal a désigné Mme Guilbert, première conseillère, pour statuer sur les demandes de référé en application de l'article R.222-22 du code de justice administrative.
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2504209_20250725
25 juillet 2025
25 juillet 2025
La présidente du tribunal a désigné Mme Guilbert, première conseillère, pour statuer sur les demandes de référé en application de l'article R.222-22 du code de justice administrative.
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2504235_20250726
26 juillet 2025
26 juillet 2025
La présidente du tribunal a désigné Mme Guilbert, première conseillère, pour statuer sur les demandes de référé en application de l'article R.222-22 du code de justice administrative.
Source officielleMagistrat Mme GUILBERT
DTA_2205152_20221130
30 novembre 2022
30 novembre 2022
La présidente du tribunal a désigné Mme Guilbert, conseillère, pour statuer en qualité de juge du contentieux de l'éloignement sur les requêtes instruites selon les dispositions de l'article L. 614-6 du
Source officielleChambre référés
66197e761b7735881a7c3a88
12 avril 2024
12 avril 2024
RE F E R E N° Du 12 Avril 2024 N° RG 23/00926 - N° Portalis DBYC-W-B7H-KVWC 54G c par le RPVA le à Me Camille GUILBERT-OBJILERE, Me Xavier MASSIP, Me Eve NICOLAS - copie dossier
Source officielle6ème chambre
DTA_2303163_20250114
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Guilbert, - les conclusions de Mme Belguèche, rapporteure publique, - et les observations de M.
Source officielle6ème chambre
DTA_2301326_20240702
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Guilbert, - et les observations de Me El Attachi, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle6ème chambre
DTA_2305277_20250107
7 janvier 2025
7 janvier 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Guilbert, - les parties n'étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.
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ROMAIN GUIBERTEAU
02/07/2026
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TRANSPORTS CEDRIC GUIBERTEAU
12/06/2026
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VANS ALAIN GUIBERTEAU
04/06/2026
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GUIBERTEAU, Solal, Yannis, Manuel
17/04/2026
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GUIBERTEAU, Isabelle, Loetitia, BARBIN
17/04/2026
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