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605 résultats pour « Florence CHARPENTIER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

14e Chambre

6162b61f47859723647203fd

Appel

26 mars 2013

26 mars 2013

comparant *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 19 Février 2013 en audience publique devant la Cour composée de : Madame Bernadette AUGE, Président Madame Florence

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cc5abd3db21cbdd8fd8a

Appel

30 octobre 2012

30 octobre 2012

Juin 1960 à TOULON (83) (83000) de nationalité Française ... 75016 PARIS Représenté par : Me Emmanuel JULLIEN (avocat au barreau de VERSAILLES-No du dossier 20110043) assistée par Me Fanny CHARPENTIER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbe8bd3db21cbdd8e968

Appel

29 novembre 2011

29 novembre 2011

Claire BILLARD-ROBIN, avocat au barreau de LYON (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2010/ 015916 du 01/ 07/ 2010 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de LYON) Madame Florance

Source officielle
TJ

Chambre 3 - CONSTRUCTION

6a0f6579cdc6046d477d1952

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

MMA IARD, dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Maître Florence ADAGAS-CAOU de la SCP DUHAMEL ASSOCIES, avocat au barreau de DRAGUIGNAN, S.A.

Source officielle
CA

Chambre civile 1-3

660f951aa40f8b0008cb799f

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

AXA FRANCE IARD N° SIRET : 722 057 460 [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Christophe DEBRAY, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 627 Représentant : Me Jérôme CHARPENTIER

Source officielle
TJ

Référé président

68ded3036af9fd1f8095c477

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

QBE EUROPE NV SA, dont le siège social est sis [Adresse 2] Rep/assistant : Maître Florence NATIVELLE de la SELARL NATIVELLE AVOCAT, avocats au barreau de NANTES S.A.

Source officielle
CE

7 /10 SSR

CETAT:CETATEXT000008010023

Admin. suprême

11 mai 1998

11 mai 1998

Eric BAULOT, demeurant rue du 8 mai à Semur-en-Auxois, Mme Odile COLLIN, demeurant au lieu-dit "Les Alouettes" à Semur-enAuxois, Mme Micheline CHAMPENOIS, demeurant 7, rue Joseph Lambert à Semur-en-Auxois

Source officielle
TJ

Référé président

67f96dfc0ea89248182a9a22

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

immatriculée au RCS de NANTES sous le numéro 793 601 808 exerçant son activité d’architecture intérieure sous le nom commercial Agence ALTO, dont le siège social est sis [Adresse 1] Rep/assistant : Maître Florence

Source officielle
CA

3e Chambre A

6033725a9c748e26cc0c78fb

Appel

15 juin 2017

15 juin 2017

DE LA COUR L'affaire a été débattue le 26 Avril 2017 en audience publique devant la Cour composée de : Madame Sylvie CASTANIE, Présidente Mme Béatrice MARS, Conseiller (rapporteur) Mme Florence

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cde4bd3db21cbdd94da9

Appel

8 janvier 2021

8 janvier 2021

Paris - RG 16/04333 APPELANTE SCI [Adresse 1] agissant poursuites et diligences en la personne de son gérant domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Florence

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_24MA00317_20251120

Admin. Appel

20 novembre 2025

20 novembre 2025

La SARL Toit d’Azur (TDA), qui exerce une activité de travaux de charpente et de couverture, et dont la totalité du capital est détenue par Mme A...

Source officielle
TA

Chambre 3

DTA_2402838_20260120

Administratif

20 janvier 2026

20 janvier 2026

Par un mémoire en défense, enregistré le 17 décembre 2024, la société A... construction, représentée par la SELARL Florence Chaumette et Brice Taillon, avocats, conclut : - à titre principal, au rejet

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd12bd3db21cbdd92348

Appel

28 avril 2015

28 avril 2015

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Anne JOUANARD, président Madame Catherine LECAPLAIN-MOREL, conseiller Madame Isabelle CHARPENTIER, conseiller

Source officielle
TJ

Charges de copropriété

697bccfacdc6046d472bb7ac

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Septembre 2024 JUGEMENT rendu le 08 Janvier 2026 DEMANDEUR Le Syndicat des Copropriétaires de l’immeuble du [Adresse 2], agissant poursuites et diligences de son syndic, la société JEAN CHARPENTIER

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CA

5e Chambre

5fd97a6a9b2cb268a2b9f88f

Appel

23 janvier 2020

23 janvier 2020

[S] [W] a créé, le 20 juin 2006, une EURL dénommée « Verandas et Construction », devenue, en 2007, la société « Combles et Charpentes d'Europe ». A ce titre, M.

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

DBVQ-V-B7H-FNIF Société XL INSURANCE CATLIN SERVICES SEc/S.A

660cf26a7c1ccb0008628eeb

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

tribunal judiciaire de REIMS Société XL Insurance CATLIN Services SE Prise en son établissement français à [Localité 19] Wolfe Tone Street, Dublin 1 D01HP90 DUBLIN/IRLANDE Représentée par Me Florence

Source officielle
CA

Chambre Sociale

62cd0f25e91c8e9fcf071371

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

MHD/LD ARRET N° 501 N° RG 20/02717 N° Portalis DBV5-V-B7E-GD7E [Z] C/ MDPH DE LA CHARENTE RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

61636eeb77a1403986670cb1

Appel

10 mars 2011

10 mars 2011

né le [Date naissance 1] 1956 à [Localité 4] de nationalité Française Profession : Secrétaire Général, demeurant [Adresse 3] représenté par Maître Jean-Philippe POUSSET, avocat au barreau de CHARENTE

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2401073_20260319

Administratif

19 mars 2026

19 mars 2026

autorisée (ASA) créée par arrêté du préfet de la Charente-Maritime du 3 mars 1935.

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

678177896d34da2cbdcdaf8a

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

FBCC (SOCIETE FRANCILIENNE DE BARDAGE CHARPENTE ET COUVERTURE), S.A.S. KHEPHREN FACADES, S.A.S. ETABLISSEMENTS [K], Société L’AUXILIAIRE, [I] [S], S.A. AXA FRANCE IARD, S.A.S.

Source officielle